Fiche de Cours
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TD économie sur l'intervention publique dans l’économie
Préparation n°4 économie L’intervention publique dans l’économie 1. a) Les prélèvements obligatoires constituent tous les impôts et cotisations sociales versés aux administrations publiques et institutions européennes. Les impôts et cotisations dus mais non recouvrables ne sont pas inclus dans les prélèvements obligatoires car ils sont comptabilisés pour leur valeur nette,
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TD Fiche de lecture
Fiche de lecture I - Introduction 1.1 Présentation des auteurs Laurence Venchiarutti est une infirmière libérale, expert infirmier de Nantes avec, Jérôme Chevillotte infirmier anesthésiste, expert infirmier à l’hôpital Percy, à Clamart. 1.2 Genre Il s’agit d’un article de La revue de l’infirmière, Avril 2008, Numéro 133. 1.3 Thème traité
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Td fiscalité
TD n°1 : Droit Fiscal Territorialité de l’impôt sur le revenu (IR) et notion de foyer fiscal 05/10/2017 BOI-IR-CHAMP-20-20120912 Bulletin officielle des finances publique et impôts * Le foyer * Lien de séjour principal >=180 * Critère professionnel (impose une activité exercer dans le pays ) * Les centres d’intérêts
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TD fiscalité Impôts sur le revenu
Fiscalité personnelle des particuliers TD Comment fonctionne l’IR des personnes physiques ? Classiquement, qui est frappé par l’impôt sur le revenu ? Toute personne est susceptible d’être soumise à l’IR (article 1 du CGI). La matière imposable au sein de l’IR est les revenus de l’ensemble des membres qui appartiennent
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TD FP
COURS TD FONCTION PUBLIQUE 33% devoir sur table en TD, 33% exercice et exposé, 33% oral Séance 1 : Aspects historique et théorique DOC 1 : Fabrice MELLERAY Remise en cause du compromis de 1946. On trouve une remise en cause par rapport à l’ouverture aux européens mais aussi par
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TD histoire du droit, la monarchie constitutionnelle
TD n°3 HDD – La monarchie constitutionnelle Dissertation : Le roi dans la C de 1791 est un sujet qui renvoie à une transition de régime politique. En effet, on passe d’un mouvement totalement monarchiste à un mouvement beaucoup plus libéral. Cette transition est marqué par la création de la
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TD introduction au droit
TD introduction au droit C:\Users\Inés\AppData\Local\Microsoft\Windows\Temporary Internet Files\Content.IE5\QY42VBRB\MP900404952[1].jpg Thème 1 : Comment se servir d’un code ? * début : table des matières * fin : table chronologique * ensuite : l’index/table alphabétique (par thème) ☞ On ne donne pas la page mais l’article. *jurisprudence : solution habituellement donnée par les
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TD La rupture du contrat de travail AZIZ Mathieu
TD La rupture du contrat de travail AZIZ Mathieu 1. La démission 1) Cela signifie qu’il faut dire sa volonté de mettre fin au contrat de façons a bien comprendre et sans malentendus et sans aucun doute. 2) Les conditions de la démission qui protègent le salarié sont : -
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TD le contrat et son consentement
SEANCE 1/ LE CONTRAT ET SON CONSENTEMENT Le droit des obligations est une matière essentielle qui concerne la vie quotidienne. Dans le langage juridique, l’obligation est le lien de droit qui existe entre deux ou plusieurs personnes, en vertu duquel, l’une peut exiger quelque chose de l’autre. On parle généralement
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TD Lobodis. Conseil relation annonceur
Conseil relation annonceur Les stage, où ? Agences conseil en communication, agences médias, régies, entreprises industrielles et commerciales, collectivités territoriales, associations, entreprises liées aux techniques de production (imprimeurs, studios photo, web designers)… PROGRESSION F2 CONSEIL ET RELATION ANNONCEUR THEME 1 LA CONNAISSANCE DU SECTEUR DE LA COMMUNICATION Chapitre 1 Le
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TD Netflix
TD Netflix I- L’entreprise Netflix à était fondée en 1997, elle est le leader mondial de la diffusion de films, séries et documentaires en flux continu, ou streaming, l’entreprise Américaine Netflix a bouleversé l’industrie de la vidéo à la demande. 10ans plus tard elle compte plus de 110 millions d’utilisateurs
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TD N°5
CAS KIT GAMES 1- Objectifs de ventes Ventes Réalisés Anciennetés Celia 250 200 7 ans Camille 250 218 6 ans Téo 230 200 2 ans Sébastien 270 150 1 ans Total 1000 768 Concernant la performance individuelle et collective nous constatons qu’aucun des employés n’a réussi à atteindre ses objectifs
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TD Organisation
Organisation Introduction 1. Définition Rassemblement de personnes qui souhaitent coopérer et qui établissent des règles de coopération en précisant les règles du partage. 2. Caractéristiques * Rassemblement des personnes par atteindre l’objectif commun. * Règles de fonctionnement et une structure membre de l’organisation en identifiant les tâches à réaliser, ils
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Td separation des corps
TD 4 LES SEPARATIONS Cas pratique 1 : Alix et Laurent se sont connus en 2005. Alix, avocate à Lille et Laurent, gérant d’un restaurant à Marseille. En 2006, Alix quitte son cabinet d’avocat pour aider Laurent à gérer son affaire mais n’a jamais reçu de salaire pendant que Laurent
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TD Sociétés de personnes - Droit des sociétés
Séance n°8 : Les sociétés de personnes *Contribution aux pertes : à la dissolution de la société, en proportion de la part dans le capital *Obligation aux dettes : pas d’écran de la PM protégeant le patrimoine personnel des associés, tenus proportionnellement aux dettes de la sociétés, même ce qui
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