Fiche de Cours
6 084 Divers dissertations gratuites 466 - 480
-
Cas pratique Paul et Virginie : Les régimes matrimoniaux
Cas pratique Paul et Virginie : Les régimes matrimoniaux 1- Qualification juridique des faits Paul et Virginie, deux personnes juridiques majeures et capables et mariées. Leur union s'est effectuée sans qu'ils aient au préalable conclus de contrat de mariage : ils sont donc unis sous le régime légal de la
874 Mots / 4 Pages -
Cas pratique, la preuve
Définitions Preuve : Dans un sens large, établissement de la réalité d’un fait ou de l’existence d’un acte juridique. Dans un sens plus restreint, procédé utilisé à cette fin. Lorsque les moyens de preuve sont préalablement déterminés et imposés par la loi, la preuve est légale. Dans le cas contraire,
2 174 Mots / 9 Pages -
CAS PRATIQUES DROIT DE LA FORMATION REFORME 2018/19
CAS PRATIQUES DROIT DE LA FORMATION REFORME 2018/19 POSTURE : vous êtes en charge de la Formation et la Direction ou un/une salarié(e) vient vous voir. CONSIGNE : Vous devez apporter une réponse contextualisée après avoir cherché les informations sur internet. Chaque réponse doit être argumentée. 1/ Actions de formation
1 193 Mots / 5 Pages -
Cas Pro Axiclim
Cas AXICLIM Question A°) L'activité qu'exerce AXICLIM se situe dans le secteur de la climatisation mais aussi des énergies renouvelables. Dans se secteur, il y a énormément de concurrence (30 conccurents dans la Sarthe). Afin de garder ses clients donc sa part de marché, ils ont décidé de mettre en
446 Mots / 2 Pages -
Cas Somnus
1 ) La SAS SOMNUS est-spécialisée dans la production et la vente d'articles de literie et de linge de maison. Sa stratégie d'innovation et'd'amélioration de la qualité lui a permis de se renforcer et de maintenir sa position sur le marché européen malgré la forte concurrence des pays à bas
601 Mots / 3 Pages -
CAS SPECIFIQUE IMMO CORPORELLE
CAS SPECIFIQUES EVALUATION IMMO CORP ET INCORPORELLES Site marchand différent du site vitrine I – Particularité Évaluation des immo A -Immo en monnaie étrangère : Cout d’acquisition basé sur la Conversion au cours du jour de l’opération Comme pour les charges Base de calcul d’amortissement AJOUTER L’ACOMPTE Attention si le
1 423 Mots / 6 Pages -
CAS VENTURER E5 BTS SAM
RESSOURCES HUMAINES BLOC 3 cas vanturer.docx M. FAIFE Responsable développement M.L Chadha Dirigeante Vanturer Paris Le 13 Novembre 201N Annexe : Annexe 1 : Chiffre d’affaire Vanturer en France Rapport sur les conditions de travail Introduction : Vanturer est en plein essor, de nombreuses agences ont été implantés dans différents
487 Mots / 2 Pages -
Cass. 1ère civ., 3 juillet 1996, n° 94-15.729 P
Cass. 1ère civ., 3 juillet 1996, n° 94-15.729 P Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 1110 du Code civil ; Attendu que pour débouter la commune de Venthon de sa demande tendant à l'annulation d'un contrat de location de matériel informatique, l'arrêt attaqué énonce
1 939 Mots / 8 Pages -
Cass. 1re civ. 10 déc. 1985, n° 84-14328 : D. 1987, 449, note G. Paire ; RTD civ. 1987, p. 309, obs. J. Mestre
La fin de la vie le principe infans Conceptus Cass. 1re civ. 10 déc. 1985, n° 84-14328 : D. 1987, 449, note G. Paire ; RTD civ. 1987, p. 309, obs. J. Mestre C’est un arrêt la 1ère chambre civile de la cours de cassation, datant du 10 décembre 1985.
645 Mots / 3 Pages -
Cathéters veineux centraux
LES CATHETERS VEINEUX CENTRAUX 27.09.2016 Cathéter de plus de 8 cm chez l’adulte * Introduit dans une veine profonde de gros calibre, donnant accès au système cave Il peut être à émergence cutanée ou chambre implantable Indications * Absence de réseau périph utilisable * Situation critique sans accès périph immédiat
530 Mots / 3 Pages -
CBSV
On s'intéresse ici au cas d'une maladie : la drépanocytose. Ici le patient de cette maladie note HBS, peut avoir les symptômes suivant : Anémie plus ou moins grave, essoufflements, vertige avec fatigue, des douleurs articulaires ou encore de la fièvre. Dans cette maladie quand il n'y a pas assez
394 Mots / 2 Pages -
CCF ART APPLIQUES
Étape 1 / 1. Choisir une marque ou un créateur dans la mode ou dans le design ou dans l'architecture ou dans la peinture…. 2. Sélectionner sur internet un maximum de photos/images de la marque choisie. 3. Les enregistrer dans un fichier dans votre session. Une cinquantaine environ
272 Mots / 2 Pages -
CCP 1 CORRECTION Etude de cas EVALUATION MISSIONS 1 A 4
TP SA – CCP 1 - ETUDE DE CAS EVALUATIVE CORRECTION MISSIONS 1 A 4 CORRECTION MISSIONS 1 A 4 Mission 1 : Rédiger et diffuser un courriel à plusieurs personnes de la structure Voici le type de message attendu Mission 2 : Déterminer la date de la réunion et
994 Mots / 4 Pages -
CE ATINA
1990 MELUN, une association quia tout d’une identité qui est géré par un service public mais elle n’a pas de PPP, mais elle décidé que c’est tout de même un service public. CE APREI 2007 le CE il construit un coïncidèrent de principe qui lui permet de déterminé si une
278 Mots / 2 Pages -
Ce que la société transforme en nous
A la lecture de la métamorphose de kafta nous allons découvrir l'influence de la société sur l'homme Tous d’abord nous avons pu remarque un cadre spatio temporel bien démarqué surtout sur la chambre du personnage principale Gregor Samsa: « une vraie chambre humaine '' ''gouttes de pluie '' pour nous
557 Mots / 3 Pages