Fiche de Cours
6 084 Divers dissertations gratuites 451 - 465
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Cas Hotel du Nord
QUESTION 1 – La Vieille Garde (p. 235, Guide de l’étudiant) Analysez le cas La Vieille Garde au regard de la perspective politique Tout d’abord, le problème de base de l’entreprise est que le matériel mis à disposition est mauvais (Les manuels sont remplis d’erreur et les logiciels mal installés).
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Cas Introduction au Droit Privé
[1] Introduction au Droit Privé (Les cours sont présents sur L'ENT) pour l'examen : Connaitre les 20 arrets / le vocabulaire / aller voir sur ENT comment se passent les examens Introduction : Qu'est ce que le droit ? Que Signifie le droit ? Etymologie : Le mot droit signifie
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Cas investir
Ce guide s’adresse principalement aux associations et à certaines institutions telles que les fondations ou les fonds de dotation. Ces institutions s’inscrivent principalement dans la catégorie des investisseurs non professionnels. Cette qualification est définie par la directive 2004/39/CE concernant les marchés d’instruments financiers (dite «directive MIF») et reprise en droit
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Cas Irrigazette ( organiser une réunion )
Cas Irrigazette AM2 Résultat de recherche d'images pour "irrigazette logo" FICHE DE PREPARATION D’UNE REUNION Type de réunion : Réunion de projet annuelle. OBJETIFS ET THEMES : * Choix des futurs articles d’Irrigazette, les critiques des articles précédents, adaptation de la politique existante et les orientations d’Irrigazette. Titre de la
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Cas La Poste
HETMANN LYSE SAM1C Cas le groupe : La Poste 1.1 La Poste est une entreprise de service, ses principaux services sont la distribution de courrier et des colis. 1.2 L’État régule son activité car elle détient 74 % du capital. C’est une société anonyme. 1.3 Les principaux éléments du diagnostic
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CAS LA RUCHE A DIT OUI
Etude de cas 1. PRESENTATION DE « LA RUCHE QUI DIT OUI » Guilhem Chéron avec l’aide de deux associés a crée «LA RUCHE QUI DIT OUI», qui est un service proposé par la société Equanum SAS. La ruche qui dit oui est une plateforme ouverte depuis septembre 2011, elle
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CAS MARINA ROBERT
Vendredi 21 Novembre Management des entreprises Cas Marina Robert FAITS : Le développement de l'établissement de Lille nécessite la présence et l'expérience de Marina Robert. Donc, la condition de validité liée à l'intérêt légitime est ici vérifié. Marina Robert est cadre de l'entreprise et la clause de mobilité est insérée
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Cas Pizza en France
DST – Économie et Droit Pizza Hut Économie : Nous allons parler de Pizza Hut, il se place parmi les leaders mondiaux de la livraison de pizzas. Présent en France depuis 1987, cette chaine s’est développée en trois parties, la livraison, le restaurant et la restauration rapide. 1. La France
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Cas pratique , actes mixte
Djeziri Amine Cas n°1 La boutique de Mme Luc propriétaire d’une boutique de bijoux à Reims. Elle ne confectionne pas ses bijoux, elle fait appel à un fournisseur (Mr Paul) afin d'obtenir des bijoux de qualités et de les vendre à ses clients. Mr Paul ce considère comme un artiste,
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Cas pratique : divorce
CAS PRATIQUE 10 : Faits : Un couple marié depuis 7 ans sont parents de deux enfants, Oscar qui a 4 ans et Victoire qui a 6 ans. Martin, le mari lui annonce qu’il la quitte pour celle qui fréquentait avant sa femme, Martine. Il fréquentait cette fille, Grace qu’il
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Cas pratique de droit
Cyril est un jeune garçon de 12 ans. Comme tous les enfants de son âge, il souhaiterait avoir une mobylette, mais ses parents refusent catégoriquement de lui faire ce cadeau. Il décide alors de ramasser ce qu’il a de plus précieux pour se l’offrir. Il rassemble ses économies (environ 80
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Cas pratique de droit de la concurrence
Droit de la concurrence Epreuve : Cas pratique ou C d’arrêt L’objectif du c ours est d’avoir une information complète avec un droit relativement récent en France puisque ce n’est que depuis 1986 par ordonnance qu’est née en France un véritable Droit moderne de la concurrence. Le droit moderne de
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Cas pratique DROIT
Cas pratique n°5 ; DROIT Faits : Jacques DEFRAT a épousé Isabelle LEROY épouse DEFRAT, sans contrat de mariage. L’époux est propriétaire d’une maison à Nice suite à un héritage dans lequel lui et son épouse s’installe. Le couple décide de se séparer en janvier 2005. L’époux prend la décision
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Cas pratique droit de la famille – Divorce
TD2 Grands concepts du droit privé Cas pratique droit de la famille – Divorce Marc et Isabelle sont mariés et ont deux enfants âgés de 10 et 19 ans. Isabelle entretient une liaison adultère. Son époux n’a jamais été témoin des faits. Cependant, les enfants du couple ont vu à
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Cas Pratique licenciement économique
CAS PRATIQUE Un salarié (personne physique), employé dans un fonds de commerce « bar-tabac » (personne morale) à Bouges est licencié à l’issu du rachat de cette société pour motif économique (licenciement individuel). L’achat faisant l’objet d’un emprunt bancaire, l’employeur dispose que, par ses nécessaires restructurations son emploi vient à
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