Fiche de Cours
6 089 Divers dissertations gratuites 3 826 - 3 840
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Le document
Un document renvoie à un ensemble formé par un support et une information, celle-ci enregistrée de manière persistante. Il a une valeur explicative, descriptive ou de preuve. Vecteur matériel de la pensée humaine, il joue un rôle essentiel dans la plupart des sociétés contemporaines, tant pour le fonctionnement de leurs
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Le domicile
Chapitre 3 : Le domicile C’est le lieu de la résidence : article 102 du Code Civil c’est le lieu ou une personne à son principale établissement la ou elle rattaché juridiquement là ou elle ses droits civil. Section 1)La détermination du domicile. Il est en général volontaire pour certaine
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Le don d'organes : la question des besoins et de la pénurie
LE DON D’ORGANES : LA QUESTION DES BESOINS ET DE LA PENURIE On va aborder la vie et la mort, le lien qui peut les unir. La transplantation d’organes est un principe à la fois simple et compliqué : c’est une médecine substitutive, qui consiste en un remplacement d’un organe vital détruit
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Le dossier du patient
Chapitre 1 Le dossier du patient En référence à l’HAS (Haute Autorité de Santé), le dossier recueille, conserve des infos administratives, médicales, paramédicales d’un sujet accueilli ds un établissement de santé. Infos administratives : * Identification exacte (état civil, sauf sous X, données économiques) * Coord du médecin traitant, et
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Le doute en philosophie
Peut-on douter de tout ? Dans nos jours, douter dans n’importe quel sujet est devenue une action normale, Douter veut dire qu’en raison de l’incertitude et manque de confiance, on commence à remettre en question une vérité ou un savoir ou quoi qu’il en soit, même au quotidien, notre question
1 826 Mots / 8 Pages -
Le dragon antique
Le dragon 1. La description physique du dragon (Pline) Le dragon est un gros serpent monté sur ses pattes qui a des ailes, des pattes munies de fortes griffes, ainsi qu’une crête. Il mesure environ 20 coudées et peut nager. 2. Le dragon selon Pline a/ Le combat du dragon
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Le Dragon de Ray Bradbury
Séance 1 – Le Dragon de Ray Bradbury Lecture I - Les personnages en présence (l1 à 22) a) Observez les lignes 1 à 22. Que ressentent les deux personnages en présence ? Soulignez sur le texte les mots qui le prouvent. Que forment ces indices. b) Quand découvre-t-on leur
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Le drame du rana plaza et les conditions de travail
SUJET 3 BOURON Anaïs DIABY Aminata LE RESPECT DES CONDITIONS DE TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES TEXTILES / 7 ANS APRÈS : LE RANA PLAZA Bangladesh : Effondrement de l'usine du Rana Plaza : signez la pétition ! – SHERPA SOMMAIRE Introduction : 3 Partie A 3 DÉFINITION « CONDITION DE
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Le droit a l'emploi cas
CHAP 2 : LE DROIT A L’EMPLOI Le salarié comme le fonctionnaire ont un employeur. Le salarié travaille dans une entreprise du secteur privé et relève du droit du travail. Le fonctionnaire quant à lui, est lié à une administration par un statut et relève de la fonction publique. Dans
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Le Droit Administratif
Droit Administra-f 1. Introduc*on Le droit administra*f c’est d’abord un droit qui est soumis aux fluctua*ons de l’actualité. « Le droit administra-f c’est partout et tout le temps » Chaput Exemple : Demande de permis de construire. Le problème de ce constat c’est qu’il existe dans la société un certain
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Le droit administratif est un droit singulier
DROIT ADMINISTRATIF 12/01/12 Bibliographie : * R. CHAPUS « Droit administratif général » * G. BRAIBANT, B. STIRN « Droit administratif français », éditeur … de la science politique * J. MORAND-DEVILLER « Cours de droit administratif », édition « Mon chrétien » * J.-L. AUTIN, C. RIBOT « Droit
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Le droit au mariage
-> Le nombre de mariage diminue et le nombre de pacs augmente -> Le couple marié constitue cependant le modèle familial de référence=> ce qui se répercute en forme de règle + le législateur accorde aux couples mariés un statut complet que l’on retrouve principalement au Art143 à 310 du
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Le droit canonique.
Paragraphe 1 : Rappel du droit canonique Cest l'église qui construit ses propres droits. Dès l'origine du christianisme et surtout lorsque le christianisme devient LA religion officiel de l'empire romain en 380, l'église à développer des règles de droit MAIS DE façon proteiforme , LES sources du droit canoniques étaient
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Le droit commun des sociétés
Droit des sociétés 1ère PARTIE : LE DROIT COMMUN DES SOCIETES Introduction Il y en France actuellement plus de 4 000 000 de sociétés. Le droit des sociétés va offrir un objet, celui-ci peut être civil (agricole, libérale, artisanale) mais aussi commercial (vente, fabrication, industrie). Les stés sont des structures
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Le droit commun des sociétés civiles
Chapitre III- La société civile : Section 1 : Le droit commun des sociétés civiles : OBJET SC = l’objet social civil (activités agricoles, activités immobilières, activités intellectuelles, activités extractives (sauf mines + pêche
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