Droit civil : mariage concubinage

TD 1 Semestre 2 Mr Koulate : 

Qu’est ce qu’un couple : union qui existre entre deux personne en principe majeur qui s’engage a une vie commune.

Le concubinage est un fait juridique

Depuis la loi du 13 mai 2013 la notion de couple ne prend plus en concideration le sexe different

Le mariage est un droit qui est garantit par les DDH sur les article 12 ( le droit au mariage)  et l’article 8 (vie privée et familiale)

Cette definitiona l’article 143 n’ont pas une definition textuelle

tout homme est libre de se marier ou de ne pas se marier

Les empechements a mariages : situation dans les quelles l’individu ne peut pas se marier

Il y a les emechementdiriment /  absolut : on empeche et l’action qui est mise en œuvre pour emepcher le mariage est fait par le procureur de la republique et il fait opposition au mariage. L’epechement a pour effet d’empecher que le maraige soit celebrer et mariage sera juger nul.

Il a les emepechement simplement prohibitif

Ces empechement sont des sanctions appriorie de la formation du mariage parce que avant la ceremeonie le procureur s’oppose a la formation du couple qui s’opere a priorie ; les sanctions a posteriorie est qu’il sera juge nul de la formation du mariage

La nulité : la nulité est une sanctions a posteriorie a la formation du mariage

IL y a la nulioté abosolu : Lorsque la nulité a etait prononcé ont fait comme ci il n’etait jamais arrivée , pronocer lorsque qu’il y a une atteinte publique

Et il y a la nulité relatif :*

Condition de fond : dans le subjectif il y a le sujet c’est relatif a chaque sujet

Motif grave comme la grossece par exemple , l’emancipation

Le Consentemnt est une condition subjective

indiference du sexe ou le principe est indiferent , article 143 definie clairement une mention de deux sexe

integriter du consentement

Condition objective : Pour se marier en france on ne doit pas avoir de lien prexistent , la bigamie est proscrite , il est interdit de ce marier alors que il existe un precedent mariage qui n’as pas etait dissous

empechement sur le lien de parenté , quelqu’en sois le degres le mariage est interdit de pere a         fils

Mariage proscrit , il est interdit egalement entre

lien d’aliance , le mariage est egalement interdit par principe on ne se marie pas entre alié  c’est interdit par la loi mais toutes ces regles subisse des assouplisement (decision du 4 decembre 2015) entre la belle fille . La         cours a casation a decider de garder les liens

Formalité avant pendant et apres le mariage *

Civile , Laîque et Solanelle

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