Note sco4004

4004 – Thème 2 – Chapitre 3 :

Référentiel de CI : Capsule

Capsule 2.1 : Référentiels 

Qu’est-ce qu’un référentiel :

• Système de repérage permettant de situer un événement dans l’espace ou dans le temps. Permet de se situer.
• C’est une référence que l’on peut ou doit utiliser pour s’assurer que l’on a une démarche cohérente.

• Il faut se référer à quelque chose, quand on décide d’élaborer quelque chose dans la vie, on peut y aller intuitivement, mais on perd du temps car on part de rien (demande trop temps). Référentiel = éviter de réinventer, on utilise ce que les gens ont déjà étudier, on s’y réfère.
• Une façon de voir une situation donner que des gens on prit le temps de d’analyser de tout bord tout coter et de dire comment on va organiser ça pour que ce soit plus facile les retrouver  

• C’est des grandes lignes à utiliser, mais ça doit s’adapter à chaque entreprise, car chaque entreprise est différente, est exposer à des risques différents, on des objectifs spécifiques à chacune, donc c’est une façon de concevoir les choses.
• Si on cherche une façon de bien travailler, de faire ça de façon organiser efficace et cohérent, le référentiel c’Est exactement ce qu’il nous faut.
• Le référentiel peut être :

• Obligatoire -> Imposer par une réglementation, très peu d’ailleurs.
• Discrétionnaire -> à sa discrétion. Il y a un choix, on peut en avoir plus qu’un pour une même problématique donnée.

CPA Canada : Obligatoires!

Façon qui a été pensé pour comptabiliser des transactions.

Pas le même bénéfice selon quel référentiel.

ISO : Discrétionnaires -> pas obliger. Dépend des pressions d’affaires (corporative).

Comment on adapte des référentiels à une situation particulière (entreprises)

[pic 1]

Ici on s’intéresse plus au COSO et au COCO.

COCO - Référentiel de contrôle interne :

4 éléments importants :  

1. Le but : Les orientations, les objectifs de l’entreprise.

1. Plus les objectifs sont définis de façons claires, plus c’est facile de mettre des contrôles pour assurer leurs réalisations.
2. Objectifs stratégiques qui sont très grand qui se décline en objectif opérationnelle plus précis. Objectif de qualité de l’info financière et objectif de conformité.
3. Il faut qu’ils soient connus par l’ensemble des employés, sinon c’est comme s’il n’y en avait pas

1. L’engagement : Comportement des employés

1. Éthique, Intégrité et compétences des gens
2. L’individu qui est à la base d’un système de contrôle interne
3. Les gens doivent adhérer et être honnête dans leur travail -> suivis.

1. La Capacité : Moyens mis en place pour réaliser les objectifs

1. Activités de contrôle quand on parle de moyen.
2. Moyen financier, humain, technologique.
3. Ex : commerce de détail, parmis les moyens mis en place -> lire des codes à barre = moyen qui facilite la vente au bon prix, la comptabilisation de la vente au bon produit -> limite les erreurs possibles et améliore l’efficacité.

1. Le Suivi et Apprentissage : Rétroaction et pilotage

1. Vérifier que ça fonctionne bien
2. Les contrôles sont bien en place et qu’il fonctionne bien
3. Les objectifs (but) de départ sont toujours présent, pas de nouveau risque ou s’il y en a qu’ils soient bien couverts, qu’il n’y a pas d’activité de contrôle excédentaire (trop de contrôle et c’est inutile).

Processus qui bouge dans le temps, les buts peuvent changer au cours des années, on doit adapter les capacités en fonction des buts, le changement dans les risques

Référentiel COSO :

Toujours se questionner sur qu’est-ce que je fais par rapport au cube.

                        Catégorie d’objectifs

[pic 2]

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Capsule 2.2 COSO – Présentation du cube 

Catégories d’objectifs : C’est l’atteinte des objectifs qui est à la base du CI

• Opérations : la rentabilité, son expansion, son bon fonctionnement, qualité du produit,
• Informations financières : réédition de compte, les rapports qui sorte, info publier = fiable
• Conformité : aspect réglementation/loi

Éléments de contrôles : Pour atteindre les objectifs, il y à 5 éléments principaux

• Environnement de contrôle -> c’est la base. La façon qu’on organise l’entreprise pour favoriser le contrôle interne
• Évaluation des risques :
• Activités de contrôle : Pour minimiser les risques -> met en place
• Information et communication : bien le comprends, l’analyser, comment l’information circule dans l’entreprise, comment on s’assure que les systèmes sont fiables, permette d’amener l’info aux bonnes personnes au bon moment.
• Pilotage : suivis, que ça fonctionne efficacement et que ça répond aux objectifs qu’on c’est donner

Champs d’applications : Les 5 éléments qui contribuent à l’atteinte des objectifs peuvent s’appliquer à plusieurs champs d’activités

• Filiales :
• Services :
• Processus d’Affaires :
• Cycles comptables : revenu, achat, salaire, …

Contexte de création du COSO :

• Fraudes financières -> avant Enron -> réduire les fraudes, donner de la confiance au utilisateurs financier.
• Enron -> la malversation comme étant quelque chose de très visible

• Crée en 1985
• Transmission et distribution d’électricité (trader)
• Chiffre d’affaire de 100G $ (apogée)
• Faillite en 2001

• Référentiel COSO est apparu presque 10 ans avant l’affaire Enron

Référentiel COSO :

• Surement le plus utiliser dans le monde
• Cube COSO

• Très visuel, très attirant et facile à comprendre.
• Sur une même image on est capable d’avoir toutes les dimensions qui compose le COSO
• Voie bien les interrelations
• Illustre bien l’aspect dynamique du référentiel -> quand on bouge quelque chose, ça à des impacts sur tous les aspects.

Capsule 2.3 : Fixation des objectifs dans le modèle COSO 

Permet d’appliquer de façon plus efficace des contrôle interne

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