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Le rôle Du Droit Coutumier Au Regard Du Droit Textuel

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Par   •  16 Mars 2014  •  368 Mots (2 Pages)  •  1 144 Vues

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Montesquieu a dit « Le roi Pépin ordonna que partout où il n'y aurait point de loi, on suivrait la coutume, mais que la coutume ne serait pas préférée à la loi. »
Le droit coutumier est le droit reposant sur la coutume. En France, c'est essentiellement le droit de l'époque médiévale qui perdura sous l'Ancien Régime, lorsque la coutume était la principale source du droit.
Une coutume est une habitude suivie par des personnes, un usage établi devenu une règle, une pratique collective qui se transmet oralement de génération en génération.
Le droit textuel représente les règles de droits qui sont écrites dans des textes formels et qu'on ne peut contredire, celui-ci se présente comme incontestable, et on ne peut s'en exempter. Comme règles de droits textuels, il y a la loi. 
Le mot loi est un terme qui désigne une règle, une norme, une prescription ou une obligation, générale et permanente, qui émane d'une autorité souveraine comme le pouvoir législatif et qui s'impose à tous les individus d'une société. Son non-respect est sanctionné par la force publique. Par extension, la loi est l'ensemble des lois. Elle est la principale source du droit et elle est censée être l’expression de la volonté du peuple. 
Le droit coutumier a donc pris une place considérable dans la société, et depuis déjà longtemps. Mais il faut remarquer qu’il y a eu un fort déclin depuis la Révolution Française. Elle est une source résiduelle du droit, mais cela n'a pas toujours été le cas. De ce fait la coutume s'est ancrée dans les valeurs auprès des Hommes, allant jusqu'à chevaucher la loi écrite. Cependant, le droit textuel se présente comme incontestable. Les praticiens du droit ayant écrit des textes de lois ne peuvent être mis en cause, à première vue alors que le droit coutumier semble être un droit instable et imprécis qui semble pouvoir être établi par tous. La puissance du droit textuel s’est amplifiée avec l’apparition des Codes comme le Code Civil ou Code Napoléon de 1804. 
Quelle est la position juridique de la coutume face à la loi ?
Il serait intéressant de voir la place de la coutume par rapport à la loi (I), puis la relation entre la coutume et la loi (II).

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