Le Juge Et Le Contrat

Le juge et le contrat

Définition des termes du sujet : Juge= magistrat , tranche les litiges , applique la lois . Contrat = Acte juridique , accord de volonté entre les parties , créateur d’obligation.

Délimitation du sujet : Role du juge dans le contrat . ( il le fait appliquer , il est l’arbitre )

Inventaire des connaissances sur le sujet : Il peut forcer les parties a appliquer le contrat , sanctionner les parties si non execution du contrat . Peut suspendre l’execution de clause du contrat . Peut prononcer la nulité , résolution , résiliation. Peut interpreter le contrat. Peut déclarer des clauses non écrite.

Recherche du plan

I / Il anéantit

A/ Non respect

B/ Absence ou mauvaise execution du contrat

II / Il le sauve ou le modifie

A/ Sauvetage total

B/ Sauvetage partiel

Le juge c’est un magistrat , sa fonction est de rendrela justice c’est-à-dire de trancher les conflits conformemenet a la lois ou la jurisprudence. Le contrat quand a lui se définit comme un acte juridique et plus precisement un acte par lequel une ou plusieur personne sengage envers une ou plusieur autre a donner ou encore a faire ou non en gros cest un accord de volonté entre 2 personnes générateur d’obligation . A savoir « le juge et le contrat » renvoit la question du role du juge dans le contrat. Le juge ne fais pas le contrat mais il en est l’arbitre. Il peut en efet soit anéantir le contrat (I) ou le sauver (II)

I / Le juge peut anéantir le contrat

Le juge peut anéantir le contrat soit car celui-ci n’est pas valide ( A ) soit car il n’a pas ou mal été exécuté ( B )

A/ L’anéantissement du contrat ou défaut de validité : l’annulation du contrat La lois fixe les conditions de validité du contrat a savoir la capacité juridique des parties , l’existence ou l’intégrité du consentement des parties , l’existence d’une cause ou d’un objet et leurs licéité . Si une de conditions n’est pas rempli il peut etre annulé , aneantissement retroactif du contrat. La nulité peut etre relative ou absolue . Elle est relative si on sanctionne des intérets privé , absolue si on sanctionne une atteinte a l’intérêt général. Dans le premier cas seul la personne protégé peut agir en nullité , dans le second par toutes personnes qui a intérêt.

B/ Anéantissement pour mauvaise ou inexecution du contrat le contrat a force executoire donc le parties ont l’obligation d’éxecuter donc si l’une n’existe pas l’autre pourra demander son résolution ou sa résiliaton . La resolution entraine anéantisseent retroactif du contrat . La resiliation elle anéantit le contrat que pour l’avenir et sanctionne les contrats a execution successive pour lesquel il n’est pas possible de restituer les préstation

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