Introduction historique au droit

Introduction historique au droit

Exam : 9 ou 10 janvier

Introduction :

Def : le droit se définit comme un ensemble de règles de conduite, qui dans la société, gouvernent les relations entre les hommes. Elles s’imposent aux hommes. Avec le droit il y a de la contrainte, il y a de l’obéissance, de la soumission.

La contrainte peut venir de divers horizon (contrainte nat : c’est juste), contrainte étatique, le droit positif (droit concret, qui s’applique actuellement).

D’où vient le droit ?

La coutume : usage répété dans le temps considérés comme obligatoires. Ces usages deviennent coutume obligatoire. Oral, territoriale.

La loi : norme écrite, caractère générale, impersonnelle, obligatoire.

La jurisprudence : ensemble des décisions rendues par les tribunaux. Elle précise la loi, adapter la loi, compléter la loi, contrainte et source du droit. Ex : cour de cassation

La doctrine : une opinion de théoriciens du droit, pas de contrainte, non obligatoire. Opinion de prof, d’avocat, juges, influence les législateurs, le droit, les tribunaux, la jurisprudence. La doctrine peut être entendu par les législateurs, et par les tribunaux, c’est indirectement une source du droit.

Droit internationale : les traités

Elles vont régir la vie des hommes, dans leur sphère privée (marie et femme, parents enfants) elles vont produire des contraintes. Également dans la vie publique, dans les sociétés et …

On appréhende ces evo, on s’intéresse sur la provenance d’autre source, pourquoi pas du droit divin. Droit international il y a le droit musulman. Il y a un regard vers le passé. En droit constit, on parle de hiérarchie des sources. L’histoire du droit se tourne vers le passé pour comprendre ce qui existe aujourd’hui. C’est qui fait du droit une évolution constante.

Première partie : les sources du droit dans l’antiquité (IV millénaire av. J.C – V siècles)

L’héritage antique :

Début de l’écriture 4 mille ans avant notre ère.

476 : chute de l’empire romain d’occident, chute de Rome, c’est la fin de la grande civilisation antique, fin de l’antiquité.

Les sources du droit avec trois grandes civilisations :

• Orientale 
• Grecque
• Romaine
• Les romains, génies du droit

L’Europe et la France sont héritier du droit de Rome

1. Du droit des dieux au droit des hommes (orientale et grecque)

Moyen orient, premier témoignage du droit. La civilisation s’articule autour des Dieux, influence divine, les dieux dicte le droit. La Grèce connait cette influence divine, mais elle évolue par rapport aux autre civilisation. Grande cité grecque Athènes = démocratie. Le pv est entre les mains du peuple, des hommes. Le droit vient du peuple.

Chapitre 1 : les droit orientaux

Les droit mésopotamiens et hébraïques. Beaucoup de légende, des inexactitudes. Les source sont incomplète. La réalité c’est l’influence, divine, les dieux sont au cœur des règles de droit.

1. Le droit mésopotamien :

Pays entre les fleuves (le tigre au Nord de la Mésopotamie, l’Euphrate). La Mésopotamie est au porte de la Turquie. Cette grande civilisation peut être étudier à partir du quatrième millénaire, mais aussi du troisième millénaires, car on trouve des cités états avec un roi.

Ex : Ur, Assur, Babylone

Le roi est conçu comme un berger, un guide, il est fort, puissant, il assure la paix au peuple sous son autorité. Un cité en paix est une cité qui s’enrichi et qui commerce. On lui obéit. Il est le messager des Dieux sur terre. Il organise le culte. Ce roi berger est un justicier. Tous son peuple peut demander justice au roi. C’est le seule qui peut prononcer la peine de mort, juge unique, juge suprême. C’est un roi législateur. On va retrouver ce qu’on appelle des codes en tablette d’argile. Il n’y a pas de synthèse de droit dans ces codes, il y a de la religion, de l’éco, de la famille. D’une part il peuvent consister par la mise par écrit des coutumes des hommes. Il y a aussi les décisions de justice du roi.

On a pu retrouver des fragments des premier témoignage juridique avant de trouver le code d’Hammourabi.

1. Les premiers témoignage juridique.

Ecriture cunéiforme (calame)

Deux fragments :

• Code d’UR-Nammu (roi d’Ur, de Sumer et d’Akkad) => comprendrais 57 articles, on a réussi à trad 40 articles dans les année 50-60.

Les enseignements :

Droit privée :

• Droit pénal
• Droit de la famille
• Droit des biens

Une influence divine :

• Invocation d’Enlil et de Nana (deux dieux sous l’invocation desquels est placé ce code) Enlil = divinité suprême (chaleur, vie, mort)
• Nana = dieux lune (du temps)
• Ce sont les dieux qui dictent le droit.

•  Code de lipit-Istar (roi d’Isin, de Sumer et d’Akkad)

Date : environ de 1934 av notre ère

Contenu : un prologue et 43 articles

Du droit : 

• Droit des personnes et de la familles
• Droit pénal (crime etc.)

Des dieux :

• Enlil qui apparaît qui aurait dicté le droit, pour faire revenir l’ordre, la paix et la justice (porte-parole des dieux

1. Le code d’Hammourabi

Roi de la cité état de Babylone (1792-1750 av notre ère). C’est un roi conquérant, qui a soumis un bon nbr de cité. Certain disent qu’il est empereur de Babylone.

Stèle découverte à Suse (Iran) en 1902, est aujourd’hui au Louvre.

Hammourabi et Shamash (dieu de la justice)

Le dieu de la justice dicte le droit a Hammourabi. Le droit de Babylonie est bien un droit divin.

Hammourabi et Enlil (dieu souffle)

Invocation au dieu souffle. Hammourabi est aimé des dieu, il agit selon leurs volonté. Dans le prologue, il est même le pasteur d’Enlil.

Présentation formel :

en trois partie 

• Un prologue, une présentation du code
• Les décisions de justice (le roi est parole de justice, loi de justice)
• Un épilogue, il va fermer le texte, il place le code sous la protection des Dieux, et menace les hommes qui ne respecterais pas les lois de Dieux.

Les décisions de justice

• Organisation du texte en 282 art.
• Règles de droit pour la vie en société
• Rédaction casuistique => « si… alors » => méthode du cas pratique

Exemple de formule casuistique :

Si un homme a volé un bœuf, mouton, âne, porc, ou une barque, si c’est aux dieux ou au palais, alors il rendra au trentuple. Si le voleur n’a pas de quoi rendre, alors il est passible de mort.

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