Introduction au droit.

Notre première relation avec le droit est le jour de notre naissance lorsque nous sommes reconnu par nos parent, ce jour nous obtenons un nom, une nationalité… cette confrontation au droit se poursuit toute notre vie dans tous les actes quotidien (achat, transports en commun, achat ou location d’un logement). Le droit va alors se traduire par l’existence d’actes juridique (contrat, bail) tous ces actes juridiques sont créateur de droit et d’obligation. Même si le terme contrat n’apparait pas explicitement il peut quand même y avoir un contrat tacite (achat d’une canette dans un distributeur)

Malgré notre relation quotidienne au droit, celui-ci est très compliqué à appréhender, on a souvent la fausse impression que le droit est accessible, le droit est composer de mots qui nécessite souvent d’avoir fait des études de droit pour être compréhensible, toutefois certains mots utilisé en droit semble avoir un certain nombre de similitude avec ceux utilisé dans la vie de tous les jours (ex : assistance, erreur, force majeur) mais il faut toujours garder à l’esprit que ces mots utilisé dans un contexte juridique n’ont pas la même signification que dans le langage courant

Un autre problème du droit est de n’être pas utilisé partout de la même façon, en fonction des époques ou des lieux la règle de droit n’est pas identique, cette réalité rend donc l’accès à la règle du droit extrêmement complexe

L’objectif du cours est d’essayer de comprendre ce qu’est le droit, il a vocation à donner des bases afin de pouvoir comprendre et étudier l’ensemble des matières juridiques

La complexité du droit commun apparait dès lors que l’on cherche à le définir, d’un point de vue historique, on peut dire que la notion de droit a connu des définitions très variable (ex : pour le juriste romain le droit est l’art du bon, autrement dit, le droit c’est finalement ce qui va concourir à rendre la société meilleur et bonne, c’est grâce au droit que les crimes, délits peuvent être sanctionné et la récidive évité)

Aujourd’hui, on peut dire que le droit est considéré comme une science (on parle de sciences juridique), ces différences de définition de ce qu’est le droit nous poussent à revenir sur les grandes étapes de sa construction

        1)        Les grandes étapes de la construction du droit

        a.        Les origines du droit : le droit religieux

A ces origines le droit est dicté par les dieux, voir dans certaines société par un seul Dieu, le droit est alors considéré comme une règle fixe dont personne ne peut s’écarter qui ne peut pas changer et sur lequel toute discussion est impossible, en effet dans ces société primitives, la règle d’origine divine est étrangère à l’Homme qui est condamné à la subir [rien à voir avec les régimes d’aujourd’hui se réclamant d’un Dieu] ce droit dicté par les dieux prend au départ la dorme de règle coutumière, c’est règle s’impose par la seule croyance collective qui elle-même est d’origine sacré, ainsi la vie des Hommes est organisé autour de nombreux rite et interdit qui régissent la vie quotidienne. La parole de dieu est au départ assez confuse en fonction des tribus et fait ensuite l’objet d’interprétation ou d’application différentes, leur paroles va se clarifier grâce à l’apparition d’Hommes ayant vocation à l’interpréter, ainsi l’apparition des premiers prophètes va permettre d’unifier la parole divine et de la rapporter à l’identique à tous les Hommes, c’est d’ailleurs cette fonction qui va être très tôt assigné au roi-prêtre que l’on trouve notamment dans les civilisation orientale, ce fait va également se retrouver dans le code d’Hammouravi, ce roi du -18e se présente comme un transmetteur de la parole de Samas qui était alors le dieu soleil, il va faire un code avec des règles juridique directement inspiré dans la parole divine et qui vont s’imposer à tous ses sujet, d’ailleurs les archéologues ont retrouvé une statue dans laquelle Hammouravi présente devant Samas son code, cette idée d’Homme qui parle au nom de dieu se retrouve dans toute les société mésopotamienne, cependant le code d’Hammouravi reste encore aujourd’hui le plus aboutit de la retranscription par l’Homme de règle issu du divin, ainsi le code Hammouravi va réussir pour la première fois à utiliser des dispositions juridique issus de tradition ancienne avec des règles de droit très évolué (ex : ordalie (soumettre des Hommes au jugement de Dieu (ex : si demain il pleut tu es coupable)), le contrat). Ce code Hammouravi va d’ailleurs se détaché d’un certain nombre de considération divine, il va par exemple instaurer la pratique des prêts à intérêt, on peut dire qu’indépendamment des autres textes qui vont venir se servir de la parole de dieu pour créer des règles sociales qui s’impose aux Hommes, la bible par exemple expose que dieu a dicté à Moise sur le mont Sinaï un certain nombre de règles de vie en collectivité, on retrouve d’ailleurs dans l’ancien testament la fonction de roi-prêtre qui gère le pays en fonction des principes divin*

A Rome au temps des premiers roi (-8e ou -7e) le droit n’est pas encore distinct de la religion, les comportement sociales sont censé obéir à un seul corps de règle qui vient de dieu, une légende raconte que le roi Numa était censé avoir reçu le lois de la nymphe Egérie qu’il allait écouter au bord d’une fontaine, c’est à partir de cette légende que toute la société romaine s’est plié à des lois mystiques qui avait pour vocation de la régler

L’origine religieuse du doit à fini par s’essouffler, cependant certaine règles d’origine divine sont resté d’actualité et ont continuer à marquer la culture juridique de Romen ainsi les règles édictée par la nymphe Egérie de nature religieuse était désigné par le mot « fas » qui vient d’un vieux mot qui signifie dire, le fas est donc ce que les dieux ont dit, « nefas » c’est au contraire ce que les dieux ont interdit (faste et néfaste)

Au premiers temps de la République Romain la vie juridique est essentiellement dirigée par des prêtres, ces derniers dispose de pouvoir important, il peuvent notamment fixer le calendrier judiciaire et décider des jours fas ou il est possible de plaider des jours néfaste ou au contraire il y est impossible, ces prêtres ont aussi la maitrise des procédures il peuvent également intenter des procès ou encore valider l’existence de certains actes juridique, assez vite la République va distinguer entre le domaine du fas et le domaine du jus (celui de droit temporelle) cette distinction entre les deux va permettre de considérer qu’à côté du doit de dieu existe un droit des Hommes, c’est à partir de cette distinction que le droit romain va s’émanciper du droit divin, cette distinction et notamment le droit humain va se concrétiser dans deux grands textes qui sont encore aujourd’hui considéré comme des références en matière de droit

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