Institutions juridictionnelles

Institutions Juridictionnelles.

Introduction :

Section 1 : origine et naissance des institutions françaises.

1. Les fondement historique de l’organisation judiciaire.

sous l’ancien empire, la justice était caractérisée par une multitudes de juridictions. C’est-à-dire que chaque corps de métier était régit par en ensemble de règles particulière. À côté des juridictions royales, il existait des juridictions seigneurial et des juridictions canoniques. De grandes contraintes → procès long → multiplicité des juridictions, des recours, et des privilèges de juridictions dont bénéficient certaines catégories de justiciables (noblesse/clergé).

À la fin de l’ancien régime la réforme de la Justice est nécessaire. Les révolutionnaires ont abolit le 4 août 1789 les juridictions seigneuriales, les privilèges de juridictions et la vénalité des charges sauf notaire. (acheté une charge pour exercer une profession) (ex :notaire).

La déclaration des droits de l’homme et du citoyens fut proclamé le 26 août 1789 sous la forme d’une déclaration de principes à vocation universelle dans la quelle on retrouve les principes suivant :

• Il s’agit du droit à la sûreté (liberté indiv. → citoyens respectueux de la loi ne peux pas faire l’objet d’arrestation, d’une détention  ou d’un condamnation arbitraire).
• La légalité des délit et des peine → pour être condamné à une peine il faut que l’infraction reprochée soit prévue par un texte et que la peine soit également prévue par un texte.
• Le principe de la présomption d’innocence .
• Liberté d’opinion et de conscience
• la séparation des pouvoirs et conçus comme un principe de démocratie.

• Législatif
• exécutif
• judiciaire

→ détenue entre les mains de personnes différentes

• la loi des 16 et 24 août 1790 → principe fondamentaux sur les quels reposent encore aujourd’hui les bases de nos institutions modernes

• le principe de la séparation des pouvoir est consacré
• le principe d’égalité devant la justice
• la règle du double degré de juridiction → interjeter appelle
• l’instauration d’un jury populaire en matière criminelle

passer cette période révolutionnaire on rentre dans le consulat et dans l’empire. Sous le consulat et l’empire, des réformes ont parachevées l’œuvre des révolutionnaires, un tribunal de cassation a rapidement été institué (loi des 27 novembres et des 1 décembres 1790) dans le but d’uniformisé l’interprétation. Le Conseil d’État a été institué, le Code pénal a été institué en 1810, le Code civil en 1802. le XIXème S. et la première moitié du XX, furent marqués par une certaine stabilité dù à une loi ancienne intitulé loi sur l’organisation de l’ordre judiciaire et l’administration de la justice. À cet époque on constate que les tribunaux ont étés maintenues, les institutions se ont alourdis, elle se sont compliqués, parce que de nombreuses juridictions d’exceptions ont été créés. On a constaté d’importante modification comme la création du tribunal des conflit et la consécration par une loi de 1972 de la fonction juridictionnel du Conseil d’État. On constate une évolution marquante durant cette période par ce que à côté des juridictions traditionnels, dites de l’ordre judiciaires (droit privé) et bien sont créés de véritables juridictions administratives c’est-à-dire celle qui sont chargés de jugés les affaires qui mettent en cause l’administration.

Ancien régime → justice : multiples juridictions. Corps de métier : ensemble de règles particulières.

Juridictions royales, seigneurial et canoniques

⇒ procès long, multiplicité des juridictions, des recours, privilèges… catégories de justiciables privilégiés (noblesse/clergé)

1. L’époque moderne

à l’époque moderne c’est essentiellement la constitution du 4 10 58 qui a été le tournant majeur de la réforme des institutions, elle a profondément modifiée les rôles respectifs du règlement et de la loi. Depuis 1958 c’est toute la communauté judiciaire qui a fait l’objet de profonde réforme. C’est la forme moderne des IJ (institutions juridictionnelle) ces institutions ne seraient êtres mises en mouvement si elles étaient mise en route par des Hommes.

Époque moderne : consti 4 oct 58, tournant majeur réforme institution, modif rôle règlement/lois. Communauté judiciaire profonde réformes. Forme moderne IJ, mises en routes par de homes.

Section 2 : Le personnel de la justice

2 catégories de personnelles permettent à la justice de fonctionné.

• Juges qui sont chargés de dire la lois de tranché.
• Les auxiliaires : soit une fonction d’assistance au magistrat (greffier, experts) soit une mission de soutient aux parties (avocat).

1. Le juge.

Qu’es ce qu’un juge ?

Un juge n’est pas pas tjrs professionnel.

La fonction de juge peut être exercé par une personne n’appartenant pas au corps des magistrat professionnel ex : conseil de Prud’hommes.

Es ce qu’un magistrat est tjrs un juge ?

Nous connaissons les magistrats qui jugent ce sont les magistrats des sièges, mais il existe une autre catégorie de magistrats qui prennent la parole au non du ministère publique, il représente la société dans son ensemble en matière pénale. On les appelles les magistrat du parquet ou encore les magistrats debouts. Ces magistrats du parquet, ne jugent pas. Dans tout les cas, pour être magistrat, il faut soit réussite à l’école national de la magistrature, soit être intégré directement dans la magistrature sur titre.

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