INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

                         INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

PARTIE 1 : L'HERITAGE DE L'ANTIQUITÉ

PARTIE 2 : L'ANCIEN DROIT (V - XVIIIè siècle)

PARTIE 3 : L'EVOLUTION DU DROIT DEPUIS LA REVOLUTION FRANCAISE

INTRODUCTION GENERALE

« Jus est ars boni et aequi » : Le droit est l'art du bien et du juste (Ulpien)

Es-ce que le droit est une science ?

Pour les Romains oui, ce n'est pas le peuple qui a inventé le droit mais c'est lui qui l'a élever au rang de science.

C'est une science, mais une science humaine qui n'est pas exacte. On ne pourra jamais cerner exactement ce qu'est le droit

Es-ce que le droit a été et est toujours nécessaire ?

Il y a un caractère indispensable du droit, la règle de droit serait indispensable et son but serait évident (permettre la vie en société).

Le droit a un certain poids dans la société occidentale, mais pas partout, le droit est en évolution permanente dans le temps et dans l'espace, la question de sa nécessité et de sa finalité peut être posé.

Dans certaines régions du monde, le droit occupe une place secondaire.

Exemple :

Dans l'antiquité grecque, les grecques excluaient de leur système de droit les barbares (étranger à civilisation grecque). A l'inverse la Chine considérait que le droit n'était bon que pour les barbares. Le droit aurait été inventé par un peuple barbare le peuple miao qui a été exterminé par les dieux selon une légende grec.

Dans la Chine ancienne le droit n'intervenait que dans des cas extrêmes, le droit était secondaire, les tribunaux étaient subsidiaires, on rétablissait l'ordre par des voies traditionnelles .

On résout les litiges en cherchant l'harmonie avec la nature ( l'empereur Chiang avait décidé qu’a-pars pour les très grands crimes les tribunaux ne pouvaient pas se réunir au printemps, car c'est la période de renaissance de la vie qui ne devait pas être compromis par les hommes)

PARTIE 1 : L'HERITAGE DE L'ANTIQUITÉ

CHAPITRE 1 : INTRODUCTION A L'ETUDE DES INSTITUTIONS ROMAINES

SECTION 1 : LA PERIODE ROYALE ( 8ème/6ème siècle av. JC)

I/ L'histoire de Rome selon la légende

La femme de Zeus, Héra, ainsi qu'Aphrodite (qui propose l'amour de la plus belle femme du monde) et Athéna entre en compétition pour savoir qui est la plus belle. Zeus demande à son messager Hermès d'aller chercher un mortel (Pâris) qui devra choisir la plus belle des trois déesses.

Les trois proposent au mortel un cadeau immatériel. Il choisit l'amour d’Hélène et s'enfuit à Troie avec elle. Jalouse de ne pas avoir été choisi, Athéna et Héra témoignent d'une haine farouche à l'égard du Troyen et protégeront les Grecs dans la guerre de Troie

Lors de la guerre de Troie, Enée réussi a s'enfuir et va se réfugier dans une cité et pour que celle-ci soit protégée, il doit rendre un culte aux Dieux. Son fils Iule va à son tour fonder une cité. Il va y avoir plusieurs dynasties de roi jusqu'à Numitor qui est destiné a gouverner cette cité mais c’était son compter sur son frères Amulius qui va lui prendre le trône et va faire de la fille de Numitor (Rhéa silvia) une vestale pour la soumettre au célibat et donc conserver le pouvoir. Mais le Dieu Mars en décide autrement et fait de Rhéa silvia la mère de ses enfants. Cette acte aura des conséquences puisque à l’époque ne pas honorer son rôle de vestale est sanctionné par la mort (enterrée vivante). Ses 2 enfants seront soumis à l'exposition publique au bord d'un fleuve pour qu'ils soient emportés dans l'eau. Mais ce sont les fils d'un Dieu alors les jumeaux sont recueillis par une louve. Plus tard ils détrôneront leur oncle et remettront Numitor leur grand père sur le trône et créeront leur propre cité au fleuve dans le quel ils ont été jetés à Rome. C'est Romulus qui gouvernera jusqu'à qu'il soit foudroyé par Jupiter et sera adoré comme un dieu sous le nom de Quirinus et deviendra le protecteur des quirites.

(quirites = citoyens les seuls qui ont véritablement accès au droit civil, le droit des quirites)

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II/ L'organisation de la royauté

1. Avant la fondation de Rome

La population était divisée en gentes (sorte de grande famille)

Gentes = unité familiale qui croit en l'existence d'un ascendant (souvent mythique) commun

Exemple : Dans la gens jula dont le grand représentant est Jules César, ils se rattachent à un ancêtre mythique (Enée) et s'identifient à Vénus. Ils ont nommé un chef pour leur gente (le pater). 

Tout les pater se réunissaient au conseil des anciens qui dirigeaient la cité romaine. Le conseil des anciens est l'ancêtre du Sénat.

Ces différentes gentes n'ont pas toute le même poids et on pense trouver la l'origine d'une distinction importante entre les patriciens (sorte de noblesse, seul à détenir les clés du droit) et les plébéiens.

Rome à ce moment est une royauté, il est probable que le roi était désigné par le conseil des anciens.

• Il était nommé car on avait besoin d'un chef au niveau du pouvoir religieux avec

 l'auspicium, qui était une notion fondamentale dans l'histoire publique romaine. En effet la prise d'auspice consistait à s'entourer de l'avis des dieux avant de faire quelconque acte politique.

• Il a très probablement un pouvoir de justice, on pense à l'origine qu'il y a 2 infractions au niveau de la compétence judiciaire du roi avec le perduello qui est la trahision et le parricidium qui est le meurtre d'un pater, le seul homme libre qui a la capacité juridique. C'est un crime grave car on porte atteinte à l'ordre politique car le pater a une fonction politique importante, en lui portant atteinte on porte atteinte à la cité. Les sanctions sont importantes car cela engendre un déséquilibre dans la société et notamment avec les dieux, ces sanctions sont mises en place pour montrer au dieu qu'on souhaite rétablir avec eux cet équilibre (pax deorum = paix avec les dieux)

1.  La royauté urbaine

Pomerium = frontière sacrée qui sépare la ville de son territoire alentour avec une dimension juridique et religieuse.

Imperium domi =  Représente le pouvoir civil, généralement intérieur

Imperium militiae = Représente le pouvoir militaire, généralement extérieur. L'armée n'entre pas dans la cité, elle se réunit au champs de Mars

1. Fin de la royauté

La fin de la royauté s'explique par l'agression de Lucrèce,  lorsque le roi Tarquin le super fut partit en guerre, son fils est revenu violer Lucrèce qui finira par se suicider. Le frère de Lucrèce fut le serment de se venger ce qui entraîna en 509 la chute de la royauté.

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