Droit Des Biens

DROIT DES BIENS

Le mot bien a plusieurs signification : Bien/mal. Mais au sens juridique quand on parle des biens on parle en réalité des richesses ou des sources de richesses qui vont servir à l'usage des hommes. Au sens juridique du terme, le bien ou les biens c'est quelque chose qui va être lié directement à la structure de notre territoire, les biens vont être lié à la structure sociale de notre territoire.

Le droit des biens est différent selon que l'on se situe dans un milieu rural ou dans un milieu urbain.

En droit on va voir qu'une chose ne pourra être qualifié de bien que si elle est susceptible d’appropriation. Se sont les droits que nous pouvons avoir sur les choses qui vont nous intéresser tout en sachant que ces droits vont être mesurables, évaluables en valeur.

Distinction droit patrimonial/extra patrimonial pas étanche :

Qui peut avoir des droits sinon une personne ? Donc cela veut dire que les biens n'existent que par rapport aux personnes. Ils ne peuvent être qualifié de bien qu'en rapport avec des sujets de droit. Cela veut donc dire que se sont les personnes qui sont en réalité à la source des biens.

Même si il est principalement économique, le droit patrimonial n'est pas toujours exclusivement économique.

Le droit des biens n'est qu'un élément du droit du patrimoine. Dans le droit patrimonial il y a deux éléments qui sont les éléments fondamentaux, il y a les biens certes, mais il y a aussi les obligations.

Depuis 1804 le droit des biens a considérablement évolué, parce que la société a évolué.

Le droit des biens est normalement susceptible d'être profondément remanié. (Hugues perinet marquet) Ce projet de réforme du droit des biens a été officialisé le 12 novembre 2008.

Titre Introductif : Les notions fondamentales du droit patrimonial

Chapitre I : Le patrimoine

Il n'y a aucune définition légale du patrimoine. Dans le langage courant on donne au mot patrimoine une signification qui n'est pas celle de la terminologie juridique. Dans le langage courant quand on dit que quelqu'un qu'il a du patrimoine, cela veut dire que c'est quelqu'un qui a de la fortune, des biens.

La notion juridique du patrimoine n'est pas la même. Elle s'applique cette notion sur une base légale qui est le code civile et dans quelques articles, 2284 et 2285 du code civil, qui au détour d'une loi relative aux sûretés déterminent les pouvoirs du créanciers sur le patrimoine de son débiteur.

Section I : Le patrimoine dans la théorie juridique

Dans la théorie juridique en France, il y a une construction juridique célèbre qui constitue véritablement la base de la conception française du patrimoine. Cette conception, cette construction juridique on la connaît à travers le nom de ceux qui l'on systématisé, c'est ce que l'on appelle la théorie abstraite d'AUBRY et RAU.

Sous-section I : La théorie classique du patrimoine

Le patrimoine est composé d'un certain nombre d'élément mais au delà de ces éléments on découvre que le patrimoine est un certain prolongement de la personne.

Paragraphe I : La composition du patrimoine

Le dénominateur commun de tous les éléments qui composent le patrimoine est la monnaie. On peut dire que le patrimoine se serait l'ensemble des rapports de droit susceptible d'une évaluation en argent et dans lesquels une personne est engagé soit positivement soit négativement c'est à dire que le patrimoine comprend aussi les dettes ou éventuellement les droits dont on peut être débiteur. Le patrimoine comprend l'actif et le passif.

Les éléments qui composent le patrimoine ont un point commun c'est qu'ils peuvent tous être convertible en argent car tous les éléments du patrimoine ont cette particularité d'être cessible entre vif, ils sont transmissibles, ils sont saisissables.

Sachant que au delà de ces éléments, le patrimoine forme un tout et que ce tout est distinct des éléments qui le compose. C'est une universalité de droit c'est à dire un ensemble de droit et de charge indissolublement lié. Les éléments du patrimoine prit individuellement sont cessible, transmissible, saisissable mais pas prit dans sa globalité.

Cette entité a fait l'objet de tout en travail de théorisation que deux professeurs de droit ont tenté de systématisé et de mettre en évidence en considérant que cette universalité de droit était une émanation de la personne.

Paragraphe II : La conception personnaliste du patrimoine

Dans le cadre de cette conception : le patrimoine est indépendant par rapport aux éléments qui le compose.

Aubry et Rau sont deux auteurs nés en 1803 et ils ont fait leur carrière d'enseignant de droit à Strasbourg et ils ont travaillés pendant toute leur carrière juridique ensemble. On les rangent dans ce que l'on appelle l'école historique que l'on qualifie d'école scientifique c'est à dire ils sont partisans d'une approche du droit qui n'est pas uniquement de l'exégèse, il faut pour comprendre un texte s'entourer de conception philosophique, historique. En 1839 ils publient leur premier cours de droit civil.

C'est dans ce contexte qu'ils ont affirmés que le patrimoine était quelque chose qui permettait de désigner d'exprimer et de traduire une dimension de la personnalité juridique elle même. Pour eux le patrimoine permet à la personnalité juridique d’exister.

A partir de la ils ont dégagé quatre principes :

Toute personne a nécessairement un patrimoine et ce dès sa naissance.

Seul une personne peut avoir un patrimoine.

Une personne ne peut pas céder de son vivant son patrimoine dans la mesure ou ce patrimoine est un attribue de sa personnalité.

Une personne ne peut avoir qu'un patrimoine. Comme la personnalité juridique n'est pas divisible, le patrimoine n'est pas non plus divisible.

Sous-section

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