Droit Des Biens: Les choses et les biens

Droit des biens

Introduction

Les choses et les biens

Le droit des biens est traité aux articles 516 et suivants. 2e livre du CC « les biens et les différentes modifications de la propriété » bien et prop ont des bien de parenté dès le CC, le droit de prop sera un des points important de ce droit des biens

Définition global des dt des biens : un bien, comporte les choses. Nous sommes donc environnés de choses sur lesquelles nous auront des droits. Des choses les plus importantes, au moins importantes, toutes peuvent être appropriables. Tout ce cours sera une réflexion sur les moyens juridique d’avoir des droits sur ces choses. Mais ces choses sont très variés, elles peuvent être immatériels (film, émission audiovisuelle).

Ainsi, dans notre société de l’information, les biens informationnels, immatériels, deviennent presque plus importants que les biens matériels. Il y a donc une grande variété de ces biens sur lesquels on aura des droits, bien que différents, le droit de propriété s’appliquera sur tous ces biens.

Intérêt théorique dans la mesure où dans le droit libéral, la propriété est un pilier du droit (au même titre que la famille).

Le droit a la prop est un droit constitutionnel, l’emporte généralement quand il est face à d’autre droit.

Un bien : selon le dictionnaire le petit robert, il s’agit d’une chose tangible susceptible d’appropriation.

Cette première définition non juridique nous montre un certain nb de chose, à savoir qu’un bien est une richesse avant tout, nous montre qu’il existe un lien nécessaire entre le bien et la prop.

La définition met l’accent sur la chose et non pas sur les détenteurs de cette choses, les propriétaires. Ainsi, on ne peut comprendre cette vision que si on réfléchi sur notre histoire. Si l’accent est mis sur les choses ici, c’est que le CC n’a pas voulu reprendre les idées de l’AR ou la prop était une juxtaposition de personnes sur un bien. Dans le droit anglo-saxons, eux ont conservé l’idée que la chose est l’occasion d’un rapport de droit, ainsi on est considéré comme propriétaire que lorsqu’on possède un certain nombre d’ « estates ».

Du coup, dans le CC on a opéré une réification de la chose, càd que lorsqu’on parle de droit des biens, on parle de droit réel et non personnel.

Autre constatations, la notion de chose et celle de bien ne coïncide pas nécessairement. Si on reprend une veille définition du 19e s. : les biens sont toutes les choses qui peuvent procurer à l’homme une certaine utilité, sont susceptible d’appropriation privée. Donc ne sont considéré comme des biens, que les choses qui sont susceptible d’échanges, et donc celles qui ont une certaine rareté a opposer avec les choses commune (air, eau).

A côté de ces choses tangibles, dit bien corporel, matériel, sont apparus rapidement des biens qui ne sont pas des choses, mais ayant une valeur et qui sont immatériel, qui sont des bien incorporel. On a d’abord parlé du dvpt des valeurs mobilière indispensable à l’évo et le dvpt du capitalisme, en développent des sté avec des actions. Ces valeurs mobilière n’ont pas la sécurité, la matérialité d’un immeuble par ex. Il y a une dématérialisation effectué dès le 19e avec l’essor industriel. Ces valeurs mobilières, ces titres, constituent des biens. Même les obligations émissent par les sociétés, qui sont des créances contre la société, sont considéré comme des biens eux aussi, ce sont des bien mobiliers.

Autre catégorie de richesse, tout ce qui concerne les propriétés intellectuel. Beaumarchais (auteur) va essayé de se défendre contre les acteurs au 19e. A cette même époque interviennent les brevets industriels qui sont des droits qu’on a en les inscrivant qui nous donne un monopole.

On a créer également une autre richesse, la propriété commerciale, lorsqu’on détient un fond de commerce, et lorsqu’on a attiré une clientèles, c’est encore plus immatériel car les clients peuvent partir, pourtant on peut avoir cette propriété commercial, c’est un bien, incorporel, immatériel.

Pour tous ces biens on a des droits. Le bien va consister a définir les prérogatives qu’on a sur un objet incorporel.

Si on parle de savoir faire, il est aussi transmissible par une société, on appelle ça le franchissage (Ex. McDo)

C’est aussi une richesse. Le bien est a la fois une chose mais c’est aussi les droits que l’ont peut avoir sur une chose.

Les droits qu’on peut avoir sur une chose, peuvent aussi être des monopoles d’exploitation permettant d’utiliser seul le bien, la marque, la création qu’on a fait.

 Le bien serait donc pour résumer une valeur d’échange, objet d’un rapport juridique.

J-P Arnaud, « les biens sont des mises dont disposent les individus considérés comme joueurs pour participer au jeu de la vie juridique ». Simplement les mises sont différentes selon les individus et plus ou moins matériel. La philosophie reste la même, toutefois, au fil du temps, de la dématérialisation des richesses, les juristes se demande si la frontière entre les biens et les personnes est encore aussi franche qu’elle l’était au moment du CC, certains pensent même que le droit des bien absorbe tout, même le droit les personnes. 2 mouvements contradictoires, il y a une personnalisation des biens. La personnalisation du bien et a l’inverse, il y a une marchandisation de la personne. Pour ce dernier, CC dec 08 : une personne se fait prendre en photo et abandonne ces droits, elle essaye de faire annuler les contrats, mais elle a converti son image en bien, a consentie a marchandiser son image.

Peut-on accorder un brevet sur les gènes humains ce qui permettrai de marchandiser le gène. C’est actuellement un bataille entre les laboratoires. Le vivant devient marchandise.

La frontière entre la personne et le bien a tendance a s’amenuir.

Chapitre préliminaire : les diverses classifications concernant les biens

Les juristes ont multiplié les distinctions sur le droit des biens. Certaines sont tellement classiques, qu’elles deviennent aujourd’hui naturel, elles sont commodes,

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