Droit Civil: quels droits et devoirs confère-elle aux individus?

Concerne la regle de droit, quels droits et devoirs elle confère aux individus. Maniere dont sont fabriqués les regles de droit, et comment elles seront mis en oeuvre, comment elle s'applique au sujet de droit. Regle objective emmanent du pouvoir politiue et présentatn plusieurs caractères. Elle est apréhender de l'exterieur comme une norme contraignante. Elle s'impose au sujet de droit. Le destinataire de la regle de droit sont tout les sujets. Source d'obligation du coté du responsable, droit au profit de la victime. Selon le point de vue ou on se place, on ne voit pas la meme chose.

La regle confere droits et devoirs. Est sujet de droit, toute personne dotée de la personnalitée juridique (l'aptitude a exercer et a jouir de ses droits). Article 1382 du code civil -> " toute personne doit réparer le dommage qu'elle crée a autruit " : obligations du responsable (auteur du dommage) de réparation (par équivalent ou en nature) et genere des droits (d'etre replacer dans la situation ou elle se trouvait avant le dommage) du coté de la victime. Donc 2 manieres d'apréhender la règle de droit.

- Droit objectif

- Droit subjectif

Le droit établi des catégories. Il distingue les choses des personnes. Statut juridique des animaux a changé. Ils restent des biens corporels, considerés comme des etre vivant doué de sensibilité et non plus comme des choses. Catégorie intermédiaire. Cette évolution crée des difficultés juridiques. La distinction pricipale (chose-personne) seule les personne peuvent etre titulaire de droit et les exercer. Il faut aussi etre doté de la capacité juridique qui fait défaut aux enfants (mineurs) et aux incapables majeurs qui sont protégés, sous un régime de tutelle ou curatelle (qqun prend les décisions pour eux). Les personne physiques sont des sujets de droit. En tant que sujet de droit, la personne fait objet d'une protection dans certains cas particuliers. A coté des personnes physique, il y a aussi les personnes morales (fiction juridique): groupement doté de la personnalité juridique, et la pllupart du temps une personne morale se compose d'un groupe de personne physique qui sont réunis pour accomplir qqchose en commun. Ce groupe peut aussi réunir des personnes physiques et des personnes morales (sociétée). La personnalité juridique donne a la personne morale des droits et des devoirs. Les personnes morales de droit public (Etat, collectivité territoriale) groupements d'intéret economique. Les personne physique comme les personnes morales sont dotés de la capacité juridique et ont donc des droits et des devoirs.

Le droit est une institution, le mode d'expression de la civilisation, et est lié à l'evolution des moeurs. Il traduit l'exercice d'un pouvoir qui garantit la paix au seins de la société. Sous ce rapport, le droit s'oppose à la barbarie. Le droit est une maniere de garantir une certaine harmonie entre les hommes. Il se construit à partir de regles de droit qui autorise certains comportements tout en les encadrants: il est permis de stationner, sauf les jours de marchés. D'autres regles, sanctionnent purement et simplement certaines conduites: interdiction de stationner sous peine d'enlevement du véhicule. La regle de droit se caractérise par son caractère

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