Cours Droit Pénal

Droit pénal

Introduction :

Le droit pénal général : le droit pénal est sans doute la branche la plus connu des non juristes. Cette discipline s'illustre a travers des faits divers très abondant (cinéma télé littérature), mais cette médiatisation ne va pas sans cette écueil d'entrainer des idées fausses. Le premier intérêt de cette matière est d'aborder des concepts dont ont peut trouver des illustrations fréquentes dans la vie quotidienne (médias). Le droit P est une matière présente dans tous les concours.

I) traité de l'identification du droit P général.

A) Définitions :

Le droit P général est un droit qui se définit principalement par son objet qui est d'organiser la réaction de l'Etat vis à vis des délinquants. Les délinquants se sont ceux qui ont commis des infractions. Cad le droit P est une branche du droit positif qui défini des faits interdits (infractions), qui prévoit les sanctions pénales qui y sont attachées, mais aussi qui prévoit les conditions dans lesquelles la responsabilité pénale d'une personne peut être engagée. C'est un droit de la responsabilité, qui s'identifie principalement par rapport à la sanction. Cette sanction est le coeur du droit P, parce que c'est elle qui permet d'identifier le droit P. Si la sanction est de nature P, cad une peine, l'interdit violé s'analyse comme une infraction et l'ensemble relève du droit P. L'incrimination correspond à la description du comportement interdit. Ex : le vol est défini dans le Code P comme la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui, punit de 3 ans de prison et 45 000 euros d'amende. Donc c'est prendre la chose d'autrui. Ceci est une incrimination. Le problème c'est qu'il existe des sanctions qui ne sont pas pénales, donc pas des peines, donc des description de comportement qui ne sont pas des incriminations. Ex : les interdictions administratives, le fait de violer une autorisation d'ouverture jusqu'à 1h du matin, un délit civil. Ceci est sanctionner mais pas pénalement. Toute la question est de savoir ce qu'est une sanction pénale (la peine) ?

Il y a plusieurs critère pour reconnaître :

- le premier : tout ce qui est dans le code P sont des incriminations, toutes sanctions sont des peines. Le problème, dans le code P il n'y a qu'une toute petite partie du droit P.

Le code P distingue les contraventions, les délits et les crimes. Donc il y a 3 types d'infractions.

-Deuxième critère : certaine sanctions sont forcement pénales. Ex : l'emprisonnement (délit), réclusion (crime), le travail d'intérêt général, le travail non rémunéré, une interdiction d'exercer une activité professionnelle.

- Troisième critère : on s'attache à l'essence de la sanction pénale quand aucun des deux précédents critères s'appliquent. C'est ce que fait la CEDH et le conseil constit. La il faut chercher les fonctions du droit P et tenter de déterminer la nature de telle ou telle sanction.

B) les fonctions du droit P :

Il y a trois principales fonctions qui font toutes la spécificité du droit P, une fonction répressive et une fonction expressive et une protectrice

1) la fonction répressive

Le droit P est la pour sanctionner des personnes, des auteurs, qui ont commis des infractions (comportement qui porte atteinte à des valeurs sociales). Dans cette optique le droit P poursuit un but de rétribution. Cad que le délinquant doit payer pour ce qu'il a commis, compenser le trouble subit par la société. C'est une sorte d'équivalence entre ce que subit la société et ce qu'a fait le délinquant. La justice P consiste à réparer surtout le dommage social, le trouble fait à la société et également à punir cette faute morale de l'auteur. Par cette fonction répressive le droit P se distingue clairement de la responsabilité civile, qui n'a pas le but de punir un comportement mais uniquement de réparer un dommage privé. Donc dans le droit P y'a l'idée de faute et de rétribution. Il y a un lien entre la faute et le dommage social causé.

2) la fonction expressive

Fonction importante. En érigeant un comportement en infraction, le droit P signifie, cad exprime des valeurs qu'il juge essentielles au point de bénéficier de la protection P (L'ultima ratio). A cet égard ont a un rapprochement qui peut se faire par rapport à la morale. Ex : les 10 commandement se retrouvent dans le code P. Et plus les valeurs sont essentielles plus les sanctions P sont fortes. Le droit P et la morale ne se regroupent plus totalement pour autant, et tous les agissement réprouver par la morale ne le sont pas nécessairement par le droit P. Ex : l'adultère, le mensonge. Inversement il y a des comportements qui sont érigés en infraction et qui ne choque pas du tout la morale. Ex : le fait de porter une ceinture de sécurité, délit commercial. Cette fonction expressive (déclarative) est aujourd'hui souvent expliquée comme étant en crise car ont à tendance a instrumentaliser la loi P. Cad qu'on utilise le droit P pour satisfaire d'autre objectif que l'expression. Ex : les politiques qui recrées des infractions.

3) la fonction dissuasive

Ici c'est un but utilitaire qui est recherché par le droit P. Le but ici c'est qu'il faut que la répression serve à quelque chose, en particulier à la prévention. Normalement toutes fonctions Pénale doit avoir cette fonction dissuasive avec la dissuasion individuelle et collective.

- La dissuasion individuelle c'est l'importance de la sanction, cad à l'égard du délinquant l'application d'une peine doit avoir pour but de le dissuader à recommencer.

- la dissuasion collective, à l'égard de tous les individus, normalement la simple description des comportements prohibés et l'énoncé de la peine encourue doit informer des risques et dissuader.

4) le fonction protectrice

Le droit P a aussi une fonction de protection. Il y a beaucoup de bénéficiaires de cette fonction mais le premier bénéficiaire

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