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43 543 Archives du BAC dissertations gratuites 24 466 - 24 480

  • Le droit des patients

    Le droit des patients

    Messabhia M-T Module 01 09/09/2020 Droits des patients Les droits des patients sont reposés sur texte de loi majeurs de KOCHNER : la loi du 4 mars 2002 dont le titre II s’intitule Démocratie sanitaire. L’article cité en référence issus de ces textes sont extraits du Code de la santé

    455 Mots / 2 Pages
  • Le droit des pères et des enfants dans l’accouchement sous XMC

    Le droit des pères et des enfants dans l’accouchement sous XMC

    Le droit des pères et des enfants dans l’accouchement sous X Introduction L’accouchement sous X, c’est lorsque la mère décide de donner naissance anonymement à l’enfant qu’elle porte. C’est-à-dire qu’elle abandonne son enfant aux services de l’Etat et demeure anonyme aux yeux de la société, elle ne révèle pas son

    3 731 Mots / 15 Pages
  • Le droit doit-il être imposé par la force?

    Le droit doit-il être imposé par la force?

    "Dans une démocratie, il est nécessaire que les gens apprennent à supporter que leurs sentiments soient outragés. » - Bertrand Russell Si l’on considère que le droit, au sens strict, désigne l’ensemble des règles qui régissent les rapports des membres d’une même société, on peut l’étudier sous plusieurs aspects. D’abord,

    2 704 Mots / 11 Pages
  • Le droit du travail

    Le droit du travail

    Droit du travail Droit du travail = droit négocier S’applique aux salariés Savoir si on se situe dans une relation de travail Sont donc exclu du droit du travail subordonnée (artisants,commerçants) tout autre travailleur indépendant, où il ne s’agit pas d’un contrat de travail mais dans un contrat d’entreprise(personne ne

    2 378 Mots / 10 Pages
  • Le droit d’auteur et les productions immatérielles

    Le droit d’auteur et les productions immatérielles

    Chapitre 2 : Le droit d’auteur et les productions immatérielles Chap 12 du Livre p 131 à 142. La notion d’œuvre d’art de l’esprit 1. Définition Le code de la propriété intellectuelle (CPI) indique que les dispositions du présent code protègent les droits d’auteurs sur toutes les œuvres de l’esprit

    1 272 Mots / 6 Pages
  • Le droit est-il construit comme une pyramide ?

    Le droit est-il construit comme une pyramide ?

    Dissertation : le droit est-il construit comme une pyramide ? G10 L1 « Pour exprimer la relation en question, on peut utiliser l’image spatiale de la hiérarchie, du rapport supériorité-subordination : la norme qui règle la création est la norme supérieure, la norme créée conformément à ses dispositions est la

    1 757 Mots / 8 Pages
  • Le droit est-il juste?

    Le droit est-il juste?

    Dans notre société, depuis de nombreuses années , la justice est un sujet de débat. La justice, dans notre sujet, c'est un principe moral de la vie sociale fondé sur le respect du droit des autres. Le droit ici c'est une faculté de réaliser une action, de vouloir quelque chose,

    1 516 Mots / 7 Pages
  • Le droit est-il moral ?

    Le droit est-il moral ?

    Le droit est-il moral ? -I Le droit et la morale sont Distincts : A/ Cette distinction peut être liée au caractère générale de la règle de droit : La Loi est générale ; alors que la morale semble d'avantage relevé du personnel : article 8 et 9. B/ Une

    318 Mots / 2 Pages
  • Le droit positif et les pensées positive

    Le droit positif et les pensées positive

    le droit positif et les pensées positive les règles changent dans les temps et dans l’espace, 1804 adoptions du code civile par napoléon le mouvement c’est la pensée les lois proviennent du processus législative la legetimité du droit et voter par des personnes légitime Un organisme et-il toujours légitime a

    1 175 Mots / 5 Pages
  • Le droit romain : origine et developpement

    Le droit romain : origine et developpement

    CHAPITRE I. — LE DROIT ROMAIN : ORIGINE ET DÉVELOPPEMENT PREMIÈRE PARTIE : LES ORIGINES Dates : droit romain –> fin du Haut-Moyen-Âge (époque Franque = VIème s. au XXème s.). TITRE I. — L’ANTIQUITÉ Durant Antiquité, construction de 2 grands systèmes juridiques donc nous sommes héritiers : * Le

    8 358 Mots / 34 Pages
  • Le droit sous l’Empire romain – Commentaire du texte de Pomponius

    Le droit sous l’Empire romain – Commentaire du texte de Pomponius

    Séance 5 - Le droit sous l’Empire romain – Commentaire du texte de Pomponius p.65 Introduction Accroche : une maxime latine (quod principi placuit), ou bien un évènement historique : la mise en place du principat par Octave Auguste qui met fin aux guerres civiles et annonce la fin de

    409 Mots / 2 Pages
  • Le droit, force ou justice

    Le droit, force ou justice

    « La justice sans la force est impuissante. La force sans la justice est tyrannique » Blaise Pascal. Le droit, en organisant la société, tend vers plusieurs finalités. Des finalités nombreuses, que ce soit le progrès, la justice, l’ordre ou encore la sécurité. Elles sont toutes soumises à l’inintelligible

    2 090 Mots / 9 Pages
  • Le droit, les fonctions du droit, la règle de droit

    Le droit, les fonctions du droit, la règle de droit

    Synthèse : Droit civil des Obligations I/ INTRODUCTION GENERALE : Droit de la responsabilité civile extracontractuelle Définition : L’obligation est un lien de droit qui unit 2 personnes, le créancier qui est en droit d’exiger quelque chose au débiteur. Ce lien qui existe entre le créancier et le débiteur est

    2 078 Mots / 9 Pages
  • Le duc d’Anjou

    Le duc d’Anjou

    Duc d’Anjou I) portrait glorifié chez Tavernier - Portrait d’un homme charmeur, chef de guerre, on le voit immédiatement en guerre, sur de lui dans le film “moi je vous suis”, qd il voit princesse il sait ce qu’il veut - Dans film c’est lui qui demande d’aller sur barque

    272 Mots / 2 Pages
  • Le duel

    Le duel

    b/ Un duel qui s’inscrit dans une pure tradition littéraire Le duel s’inscrit dans une pure tradition littéraire. En effet, par de nombreux moyens le cadre inclut une tradition littéraire et un contexte socio historique invétéré. Le duel s’apparente alors à un rythme donné par la chanson de geste, comparable

    277 Mots / 2 Pages
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