Introduction du droit civil de la famille

DROIT CIVIL DE LA FAMILLE

INTRODUCTION

La famille est la cellule de base de la société et reflète un certain nombre de ses conceptions et de ses valeurs « le droit de la famille est ke miroir d’une société. Le d de la famille a pour mission d’organiser juridiquement ces famille.

Le d de la famille relève du droit prive, du droit civil. Le droit civil se distingue du droit commercial et du droit du travail. 
Da s tipules les sociétés on trouve des familles mais c difficile d’apporter une définition précise de la famille dû aux nombreux visages et aux nombreuses situations qu’elle recouvre.

DEFINITION DE LA FAMILLE

La notion de famille n’est pas définie par le code civil. On peut en donner une définition stricte qui comprend les parents et leurs enfants mineurs. On peut e donner une définition large qui intègre toutes les personnes liées entre elles par un lien de parenté ou d’alliance. Par exemple, les parents, les oncles, les nièces, les cousines. Elles recouvrent des réalités qui peuvent être très diverses allant du couples pou d’un seul parent avec son enfant à l’ensemble des individus descendant d’un ancêtre commun. La famille est un groupe fondamental dans l’organisation de la vie de toute société, c’est un phénomène permanent et universel a base de données biologiques, psychologiques, sociologiques. La famille est sous le regard de la société le phénomène modelé par le droit. La famille se définit en droit comme un ensemble de personnes qui sont reliées entre elles par des liens fondés sur la parenté et l’alliance. Elle se caractérise par l’idée d’engendrement, c’est l’arrivée de l’enfant qui crée la famille, elle structure se liens entre les générations et constitue un encadrement de la sexualité.

a) Les liens de sang

La parenté est un lien issu du sang de l’affiliation. C’est essentiellement l’affiliation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte à ses auteurs. C’est ainsi qu’avant l’ordonnance du 4 juillet 2005, les liens du sang étaient qualifiés de légitime ou naturels selon que les auteurs de l’enfant étaient ou non maries à l’époque de la conception.

Ces distinctions ont disparues, l’ordonnance a constaté l’égalité des filiations. Désormais le lien de parenté peut être créé soit de manière naturelle, ensuite de manière artificielle (soit parce que la procréation a été assistée par des méthodes médicales sans rapport charnel entre les parents soit parce que l’affiliation est établie sans procréation par l’effet du jugement d’adoption).

La parenté en ligne directe est le lien existant entre ascendants (parents, grands parents, arrières grands. parents) et puis les descendants (enfants, petits enfants…).

Le degré de parenté se calcule en comptant le nombre de générations séparants deux personnes. Un parent et son enfant sont parents au premier degré, un grand père et son petit fils sont parents au deuxième degré.

La parenté en ligne co latérale est le lien qui existe entre des personnes qui ont un auteur commun (frères et soeurs, cousins et cousines, oncles et tantes), cette parenté co latérale existe dans la ligne paternelle, maternelle ou dans les deux à la fois. Le degré de parenté se calcule en comptant le nombre de générations séparant chacun des individus de leur ancêtre commun.

Le degré de parenté est égal au nombre de générations entre le premier individu et l’auteur commun puis entre l’auteur commun et le deuxième individu sans jamais comptabiliser l’auteur commun (frères et soeurs parents au deuxième degré).

b) Les liens d’alliance

Le lien d’alliance qui découle uniquement du mariage n’entraine qu’un élargissement limite de la famille fondé sur la parenté. C’est néanmoins l’alliance qui fait de la famille un groupe social ouvert, il évite les risques de consanguinité et a permit en partie l’essor du capitalisme.

Les obligations alimentaire découlent de la parenté et de l’alliance et non comme le présente le code civil, du mariage. En effet cette obligation existe également dans l’affiliation hors mariage et dans l’adoption, elle a pour fondement la solidarité familiale.

c) La vie commune

Sont concernées les personnes qui habitent ensembles. La vie commune est un critère, une situation de fait dont le droit va tirer des conséquences (ex : le concubinage et la possession d’état sont des situations de droit dont on va tirer des conséquences).

Le concubinage est le fait de vivre comme des personnes mariées ou payées sans l’être. 
La possession d’état c’est lorsqu’un enfant vit dans une famille sans liens de parenté et qui, au fil du temps sera considéré comme un membre de la famille.

On peut en conclure que 2 sens peuvent être donnés au nom « famille ». 


Tout d’abord soit il existe une famille étendue, par exemple la gens romaine ou le lignage de l’ancienne France ou la famille patriarcale (elle regroupe le couple, les descendants, les ascendants, les collatéraux…).

Soit il désigne une famille plus restreinte que l’on appelle la famille conjugale ou nucléaire. Ce sens est beaucoup plus restreint que le précédent où le critère repose sur la communauté de vie (le/les parents, le/les enfants).

La famille constitue le groupement fondamental de la société, cependant, celle ci évolue et n’obéit plus à un modèle unique depuis quelques décennies on assiste à un rétrécissement encore plus marqué de la famille et surtout à un pluralisme des modèles familiaux.

2) L’HISTORIQUE DU DROIT DE LA FAMILLE

Voyons tout d’abord quelques mots pour présenter. 
Le droit de la famille est lié à l’évolution de la famille elle même et à des considérations techniques. Ce sont les nouvelles méthodes de contraception, la libéralisation de l’avortement, mes purges scientifiques en matière de transmission et de reproduction de la vie (l’insémination artificielle, la fécondation in vitro). Il a plein d’exemple sui ont des incidences sur l’affiliation et le droit qui en découle

a)

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