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Introduction au Droit

1-Méthode

Première condition :-Travailler la matière du cours (Assister au cours)

                           -Prendre des notes, revenir sur le cours pour les notions compliqué

Deuxième condition : Les cours complète les TD, ils sont important pour faire du droit.

4Séance de TD sur ce cours , 6 sur le cours de Mme Morgan

Préparer les séances de TD (Thème qu'on a vu en cours)

Troisième condition : Avec le manuel + cours → Préparer les exercices prévu pour chaque séance de TD, apprendre à maîtriser les outils juridiques (code civil), recueil des règles de droit à jour (l'avoir pour la première séance de TD)

Pour maîtriser les outils juridiques : on peut utiliser un manuel pour comprendre ou des Ouvrages

OUVRAGES : 

- Ouvrage de François Terré « Introduction général » Dalloz 2015

- Ouvrage d'Aubert et Eric Savaux « Introduction au droit » Sirey 2016

- Ouvrage de Philippe Malinvaud « Introduction à l'étude du droit » Lexis                                                                                                               Nexis          

- Ouvrage de Philippe Malaury et Patrick Morzan « Introduction général» Defrenois

Ou lire régulièrement des revues juridiques :

Sur l'ENT :-Revues Juridique « Le recueil Dalloz »

                  -Lexis Nexis 360 « La semaine Juridique »

                  -Dalloz « Revue trimestriel de Droit Civil » (Mieux)

Disponible → MA BU → Base en ligne → Droit économie Gestion.

Maitriser les exercices juridiques : Plus de refléxion et moins de récitation (pas recracher le cours) et écrire dans un Français correcte

Il existe 3 Type d’exercice juridiques : La dissertation, l'arrêt, et Cas pratique

Dissertation : Exposer de façon clair et précise et cohérente l'ensemble des principes et des règles nécessaire à la compréhension d'un sujet. Soulever les difficultés que soulève un problème, Ex : « Contrôle de la loi par le Juge »

Ici la difficultés est qu'il faut faire apparaître une question et y répondre, ici le juge est soumis à la loi, doit il remettre en cause les lois ?

Autre formulation par une question « Le statut animal relève t'il du droit des biens ou du droit des personnes » → Ici animal = Bien ou personne ? Le téléphone est un bien parce qu'on peut le casser etc.. on fait ce qu'on veut avec car on est propriétaire est-ce qu'on peut faire ça avec un animal, si c'est une chose la réponse est oui, si un animal la réponse est non, donc Animal = Chose ou personne ?

La question est de savoir ici si c'est une chose ou si on doit la traiter comme une personne.

Derniere formulation (ET) : « La loi et la Juris Prudence » On demande d'articuler les 2 termes → Réfléchir aux interactions entre les deux termes

comment y répondre : Apprendre à y répondre avec un plan « Intro, Titre, Deux parties et deux sous parties dans chaque parties » et expliquer les termes, les problèmes que ça pose.

En droit PAS DE CONCLUSION.

Le titre du I doit englober A et B , le titre du II doit englober A et B.

Commentaire d'arrêt ou décision de justice : Expliquer une décision de justice c'est à dire dégager le sens de l'arrêt, ce qu'a voulu dire les juges, sur quoi s'apppliquent les juges, quels motifs, et quel conséquences à l'arrêt en droit, dans la société.

Cour de casation : Cour qui voit si les juges ont bien appliquer la loi

1ere solution : Arrêt de rejet → Rejete le pourvoi (demande faite à la cour) cela veut dire qu'elle rejete la demande faite → Le juge à bien appliquer la loi.

2éme solution : Arrêt de cassation → Elle casse la cassation des juges, ils n'ont pas bien appliquer la loi.

La loi nouvelle s'avise qu'au fait qu'il y'a une nouvelle loi par rapport à l'ancienne , alors ça casse et annule.

Fiche d'arrêt : Intro de notre futur commentaire d'arrêt, C'est une fiche qui explique les différentes étapes, explique les faits.

Sélectionner les faits indispensable, les faits s'arrête à la procédure (2e étape de la fiche d'arrêt). Elle commence quand une des parties saisi un juge. On a toujours le sens de décision d'une juridiction.

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