ca va alors que le mois de janvier arrive dissertations et mémoires
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ARRET 15 JANVIER 1975 JACQUES VABRE
COMMENTAIRE D’ARRET La décision finale a été rendu le 15 Janvier 19 par le conseil constitutionnel au sujet de la loi Veil. La Société Vabre a importé d’un pays membre de la communauté économique européenne (CEE), les Pays Bas, du café soluble dans le but de sa mise en vente en France, faisant aussi parti de la CEE. Le dédouanement du produit fut réalisé par la société Weigel, commissionnaire en douane, qui à chaque importation
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Fiche d’arrêt ; chambre criminelle, le 15 janvier 2004 :
Fiche d’arrêt ; chambre criminelle, le 15 janvier 2004 : Il s’agit d’un arrêt de la chambre criminelle de la cour de cassation rendu le 15 janvier 2004 ; Fait : Un infraction a été commise par Jacques Z…, employé d’une compagnie d’assurance enregistrée « la Camat », relative à l’escroquerie sur la mise en œuvre un dispositif consistant à imputer sur des dossiers ayant fait l’objet d’une résiliation récente du contrat d’assurance de déclaration
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Commentaire d'arret 21 janvier 2014
Commentaire d’arrêt 21 janvier 2014 Le domaine des infractions non-intentionnelles peut amener le juge pénal à rendre des décisions, notamment lorsqu’il s’agit de déterminer un lien de causalité direct entre une faute du prévenu et un dommage causé à une victime, comme en témoigne l’arrêt du 21 janvier 2014, rendu par la chambre criminelle de la Cour de cassation au visa de l’article 121-3 du code pénal. En l’espèce, une femme a été agressée par
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Compte-rendu de lecture - No et Moi
« On est capable d’envoyer des avions supersoniques et des fusées dans l’espace, on est capable de laisser mourir des gens dans la rue. » Constat cruel, cette citation résume en quelques mots la quiddité du roman No et Moi. Honoré du prix des libraires, l’auteur, Delphine de Vigan, nous livre une histoire juste et sensible, avec beaucoup de réalisme. Le lecteur accompagne Lou, jeune prodige au crâne débordant de projets abracadabrants. Se livrant à une expérience
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Mes grands-parents, mes parents et moi de Frida Kahlo
Mes grands-parents, mes parents et moi de Frida Kahlo Présentation Titre = Mis abuelos, mis padres y me Artiste = Frida Kahlo, née au Mexique Date = 1936 Format = 30,7 x 34,5 cm Lieu de conservation = Museum of Modern Art, New York Technique = Peinture huile et tempera sur métal Genre = Arbre généalogique Biographie de Frida Kahlo Magdalena Frida Carmen Kahlo Caldéron, plus connue sous le nom de Frida Kahlo, est née
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Cass. 1ère civ., 20 janvier 2010, n° 08-16105
Cass. 1ère civ., 20 janvier 2010, n° 08-16105 Une femme qui a participé à l'entreprise de maçonnerie de son concubin pendant la durée du concubinage souhaite après la rupture de l’union obtenir une indemnisation de son ex-concubin pour la collaboration non rémunérée. En 1ère Instance la juridiction n’a pas satisfait la demande de l’ex-concubine d’être indemnisée au regard de l’établissement d’une société crée de fait mais aussi de son appauvrissement sans cause, puisque, l’Appel confirmatif
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Fiche d'arrêt Cour de cassation, Chambre criminelle, 29 janvier 1991, n° 90-80442.
droit Paris 8 groupe Fiche document n°1 de la fiche méthodologie du travail universitaire n°3 : Cour de cassation, Chambre criminelle, 29 janvier 1991, n° 90-80442. FAITS ET REQUÊTE. Y est reconnu coupable par le Tribunal correctionnel du délit de blessures involontaires sur la personne de X. Le Tribunal fixe le montant du préjudice. X interjette appel contre cette décision mais la Cour d'appel baisse le montant de l'indemnisation. (Y est poursuivi pénalement par le
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Moi, éducateur, face à la pornographie chez les adolescents.
Moi, éducateur, face à la pornographie chez les adolescents. Au cours d’éducation à la santé, nous abordons le sujet de la pornographie chez les adolescents qui est d’après moi un véritable problème lorsque l’on observe les conséquences que cela engendre. J’aimerai aborder tout au long de cette dissertation l’impact cas la pornographie sur la vision qu’on les jeunes de la sexualité et de notre société qui encourage nos jeunes à trouver cela anodin car pour
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Les meilleures choses qui arrivent dans l’entreprise ne sont pas le travail d’un homme; c’est le travail de toute une équipe.
horizontal line TAF: Soft Skills Mme FERRANE IKHLASS Les meilleures choses qui arrivent dans l’entreprise ne sont pas le travail d’un homme; c’est le travail de toute une équipe. Youssef Ameachaq: Digital Marketing & Web Management horizontal line ________________ Introduction Comment mieux élaborer le travail d’équipe dans une entreprise ? Une équipe n’est pas uniquement un rassemblement d’individus. Une équipe doit être un véritable groupe de travail. Chaque membre de l’équipe doit collaborer non pas
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Commentaire de la décision de la chambre criminelle du 13 janvier 2015
- Arrêt de la chambre criminelle de la cour de cassation, 13 janvier 2015 - Dans cet arrêt rendu le 13 janvier 2015, la chambre criminelle de la cour de cassation casse l'arrêt AZF car il existait un doute objectif sur l'impartialité de l'un des juges. Les faits en l'espèce sont les suivants : Le 21 septembre 2001, une explosion est survenue sur le site de l'usine chimique AZF à Toulouse. Cette explosion a entraîné
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Maryse Condé, Moi Tituba sorcière. La pendaison de la mère de Tituba
Maryse Condé, Moi, Tituba sorcière…, la pendaison de la mère de Tituba Introduction : Maryse Condé est née en 1937 en Guadeloupe => journaliste, professeur de littérature, écrivain qui a reçu de nombreux prix. Moi, Tituba sorcière…noire de Salem est paru en 1986. Dans ce roman, Maryse Condé donne la parole à Tituba, un personnage historique ayant réellement existé et ayant joué un rôle important dans l’affaire des sorcières de Salem au XVIIème siècle, mais
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Proust et le "moi" profond
Proust a toujours tenu à ce que ne soit pas perdue de vue l’idée suivante : notre « moi » social, mondain, artificiel, est très différent de notre « moi » profond, créatif, artistique, qui lui, est la vraie vie. Le texte proposé est un extrait de « Un amour de Swan » qui est la deuxième partie du roman Du côté de chez Swan, 1913. « Un amour de Swan » est un tableau
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Les reseaux sociaux et moi
EMC Internet les médias sociaux et moi 5eme LES JOURNALISTES NOUS CACHENT- ILS DES CHOSES ? Présentation TITRE : Les journalistes nous cachent ils des chosent AUTEUR : David Groison. Pierangelique schouler Illustrateur : RONAN BADEL Date de publication : Octobre 2017 Edition . :Actes Sud Junior Genre : Album RESUME Le document parle du métier de journaliste avec ses avantages et ses inconvénients Le journaliste ne peut pas tous faire, ne peut pas tout
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Quartier lointain sans moi...
Ce livre est un manga, il se passe dans la province entre Tokyo et Kyoto, l’histoire se déroule vraisemblablement a la fin des années 90 précisément le 9 avril 1998.Le personnage principale se nomme Nakahara c’est un homme d’une quarantaine d’années qui rejoint en train sa famille qui habite a Tokyo. Durant ce trajet un il se rend compte qu’il s’est trompé de train ce qui l’amène a descendre a l’arrêt de sa ville natal(Shinkansen).
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Pensées pour moi-même
Moi-même ________________ Chapitre 1 : Mon selfie C’était aux vacances de Toussaint 2018, je me trouvais au plein milieu de Times Square dans le quartier de Manhattan à New York. Times Square est une des places les plus célèbres et emblématiques de cette ville. Ce lieu est vraiment gigantesque. Les gratte-ciel avec les publicités qui passent sur les écrans énormes tout autour me donnent l’impression d’être coincé entre ces immeubles. Avec cette photo, je cherchais
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Abécédaire No et Moi
A pour aide, No a bénéficié de nombreuses aides sociales jusqu’à celle de Lou, ce qui fut pour No un grand soulagement. B pour brasserie, pour pouvoir apporter des informations sur son exposé, Lou emmenait No au bar, elle lui payait une bière et se prenait un chocolat chaud C pour collectionneuse, Lou collectionne les mots, à la fin de ses devoirs , elle cherche des nouveaux mots qu’elle découpe et colle sur des cahier
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Cassation 1ère chambre civile, 6 janvier 2004
Arrêt 6 janvier 2004 La décision de la cour de cassation, première chambre civile est en arrêt du 6 janvier 2004 et traite de l’établissement de la filiation incestueuse. Le 7 février 1990, une petite fille Y est née après avoir été reconnue au préalable par Madame Y. Plus tard Monsieur Y reconnaîtras l’enfant, or, ses deux parents étant issus de la même filiation paternelle, la reconnaissance du père a donc a été annulé le
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Conseil d’Etat 27 janvier 1989, Centre hospitalier de Rambouillet, Mme Carluer
Droit administratif Commentaire d’arrêt : Conseil d’Etat 27 janvier 1989, Centre hospitalier de Rambouillet, Mme Carluer « Nous croyons que les agents non titulaire de l'État et des collectivités locales constituent une troisième catégorie de travailleur, demeuré à l'écart des deux grands courant législatif qui ont fait progresser et les garanties des fonctionnaires et la protection des salariés. On peut alors déplorer que la situation persiste aujourd'hui et que les employeurs de ces travailleurs soient des
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Com, 31 janvier 1989
Document 5 : Com, 31 janvier 1989 En l’Espèce, le 10 octobre 1982 M.X a signé un acte aux termes duquel il s’engageait à acheter l’officine de pharmacie appartenant à M.Y pour 6 600 000 francs. Cet achat ne pouvant être fait que sous la condition suspensive d’obtenir un prêt du même montant avant le 30 novembre suivant. Chaque partie était également engagée à payer à l’autre une somme de 660 000 francs dans le
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![Lettre de Flaubert du 21 mai 1842 "je suis dans un état d'embêtement prodigieux [...] parlez-moi plutôt de cognac"](/previews/03946/13ba4eddd4546287624695d15e978002.jpg "Lettre de Flaubert du 21 mai 1842 \"je suis dans un état d'embêtement prodigieux [...] parlez-moi plutôt de cognac\"")
Lettre de Flaubert du 21 mai 1842 "je suis dans un état d'embêtement prodigieux [...] parlez-moi plutôt de cognac"
Lettre de Flaubert du 21 mai 1842 « je suis dans un état d’embêtement prodigieux, et je ne c trouver pour le droit assez de formule de malédiction, tao encore tt le code civile a réviser et je n’en sais pas un seul article, sacrée non de dieux … , de non dune pipe, de 25000 Putin , du tonnerre de dieux, sacre nom, que le diable étrangle la jurisprudence et ceux qui l’on inventer
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Spaces and Exchanges : What drives people to leave their country to go and live in another country and what difficulties do immigrants face when they arrive in a new country?
Spaces and Exchanges To begin, I would like to give you a definition of the notion. The different spaces of the world are nowadays more and more connected to each other. The exchanges can appear on many forms: people, trade, or information. The immigration is linked to this notion as it implies the motion of legal and illegal people to other countries. We will focus on the journey of immigrants who leave for news countries.
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Commentaire d'arrêt Cour de cassation, 2ème Civ, 5 janvier 1956, "Oxygène liquide"
LE FAIT DES CHOSES Dans un arrêt de cassation nommé « Oxygène liquide » datant du 5 janvier 1956, la deuxième chambre de la Cour de cassation aborde la responsabilité du fait des choses et notamment la notion plus précise de garde de la structure et de garde du comportement. En l’espèce, la Société L’oxygène liquide a expédié au « Comptoir des carburants » des bouteilles métalliques remplies d’oxygène comprimé. Les bouteilles sont transportées par
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Volkswagen, un échec de cogestion ? (Janvier 2016)
Volkswagen, un échec de cogestion ? (Janvier 2016) L’entreprise Volkswagen est devenue cette année tristement célèbre pour le scandale qu’elle a connu au sujet du truquage des tests de contrôle antipollution de nombreux moteurs. Aujourd’hui, il est clair que cette tricherie implique bien plus que quelques ingénieurs. Pourtant, aux yeux de beaucoup, Volkswagen représentait jusqu’il y a peu le modèle de cogestion allemande où les salariés, les actionnaires et les dirigeants se partagent le pouvoir
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Le moi n'est-il qu'une fiction
l semble que le sujet ait une identité et que cette dernière ne se réduise pas à une fiction. En effet, malgré les changements que je subis dans le temps, et les différents visages que je peux montrer aux autres, j'ai bien le sentiment d'être une seule et même personne, comme si quelque chose restait le même sous les changements. Cependant, depuis ma naissance, toutes les cellules de mon corps ont été renouvelées plusieurs fois,
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Commentle petit poucet arrive-t-il à sauver ses six frères de l'Ogre et sa famille de pauvreté?
Comment arrive-t-il le petit poucet sauver ses six frères de l'Ogre et sa famille de pauverté? Le conte 'Le Petit Poucet' de Charles Perrault a des différents passages.Nous on va s'interesse dans l'extrait où l'Ogre poursuivit les sept petits garçons avec ses bottes magique.L'axe que je trouve que répond le mieux à la poblematique que j'ai choisi est :La Russe du Petit Poucet. Dans ce passage il y a du suspence,parcqu'il y a des action
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