Td Admin dissertations et mémoires
1 284 Td Admin dissertations gratuites 176 - 200 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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TD CONSTITUTION
TD DT. CONSTITUTIONNEL – LA SEPARATION DES POUVOIRS Contexte : 1748 : * contemporain de la monarchie absolue sous Louis XV * postérieur aux 2 révolutions anglaises du 17e Extrait issu de « l’Esprit des lois », tiré du livre II « Des lois qui forment la liberté politique dans son rapport avec la Constitution ». (Chapitre 6 de la Constitution d’Angleterre). Chapitre 4 (Constitution d’Angleterre) traite de ce qu’est la liberté fait déjà référence
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Td Svt
Les UV sont des agents muatgenes puissants. Selon la dose de ces rayons envoyée a des cellules du corps humain, des dimères de Thymine se forment en plus ou moins grand nombre (comme il est mentionné dans le doc 1). Chez les individus atteints de XP ce nombre est beaucoup plus elevé que pour les individus sains. Afin de supprimer ces dimeres, 7 enzymes sont necessaires comme nous le montre le document 2: [nom des
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Correcton fiche TD Mtu "l'écologie"
TD MTU – L’écologie - 1) Effluents : Fraction liquide rejetée à la suite d'un traitement qui l'a débarrassée de tout produit de valeur. Seuils : Partie inférieure de la baie d'une porte, pouvant former feuillure et/ou emmarchement. Abrasifs : Les abrasifs ou médias abrasifs sont des ingrédients de la tribofinition. Ils sont souvent à base céramique ou polyester. Leur forme est très variable et comprend principalement des cylindres coupe droite ou en biais, des
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TD Droit Privé
TD n°5 Droit des personnes La jurisprudence renvoie à l’ensemble des décisions et jugements rendus par les différentes Cours et Tribunaux pour la solution d’une même situation juridique donnée. Les juges sont ceux qui appliquent les règles positives et << réalisent >> le droit au travers de leur force exécutoire. Ils rapportent beaucoup à la jurisprudence en la corrigeant, approfondissant voir en l’explicitant. Ce genre de manœuvre se fait appeler << Jurisprudence >>. Au milieu
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TD Droit Privé
TD n°5 Droit des personnes La jurisprudence renvoie à l’ensemble des décisions et jugements rendus par les différentes Cours et Tribunaux pour la solution d’une même situation juridique donnée. Les juges sont ceux qui appliquent les règles positives et << réalisent >> le droit au travers de leur force exécutoire. Ils rapportent beaucoup à la jurisprudence en la corrigeant, approfondissant voir en l’explicitant. Ce genre de manœuvre se fait appeler << Jurisprudence >>. Au milieu
1 510 Mots / 7 Pages -
TD n°3 de Droit Administratif
________________ SOLITRO Marie L2 Gpe B4 TD n°3 de Droit Administratif L’arrêt étudié aujourd’hui a été rendu par la Cour Administrative d’Appel de LYON, Préfet de la région Rhône-Alpes, le 24 avril 2012, et porte le numéro 12LY00203. Dans cet arrêt, une délibération des 24 et 25 février 2011 du conseil régional de la région Rhône-Alpes autorisait des personnes majeures résidant en Rhône-Alpes depuis un an et dont le nombre est au moins égal à
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TD civil
L’effectivité de la cour européenne des droits de l’homme ? « La Cour européenne des droits de l’homme n’est pas une institution de l’Union européenne. C’est une juridiction du Conseil de l’Europe chargée de veiller au respect de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales par les 47 États qui l’ont ratifiée », d’après le site vie publique, ainsi le respect de cette convention va permettre plusieurs choses :
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TD : Droit constitutionnel
TD n°9 Droit constitutionnel Les institutions de la Troisième République. Une république → nouvelle assemblé faire la paix et établir une nouvelle constitution Des institutions provisoire entre Loi rivet le chef de l’état porte le nom de président de la république Loi de Broglie qui va limiter les attributions du chef de l’état sont intervention devant les chambres. Mandat de 7 ans. Amendement Wallon Ces 3 loi on formé les constitution provisoire car e
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TD – CH APITRE 3/CONNAITRE LA STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT DU RESEAU/PRIMARK
TD – CH APITRE 3/CONNAITRE LA STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT DU RESEAU/PRIMARK I. Les objectifs stratégiques du développement du réseau 1. Relevez les objectifs quantitatifs de Primark. Objectifs quantitatifs: -conserver des prix inférieurs d’environ 35% par rapport à la concurrence -n’avoir aucun budget consacré à la publicité ni pour avoir une égérie - développer les volumes -avoir une forte rotation des stocks. 2. Sur quel secteur géographique Primark rayonne-t-il? Primark rayonne sur un secteur européen avec
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Td sur souveraineté et représentation
TD de droit constitutionnel séance 4 Thème 3 : Souveraineté et représentation Commentaire de texte : Introduction : Le premier alinéa de l’article 3 de la Constitution de 1958 fait du peuple le titulaire de la souveraineté en disposant que « La souveraineté nationale appartient au peuple français qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum ». À travers cet article, la Constitution de 1958 opère une conciliation entre la démocratie et
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Fiche TD droit administratif
Année universitaire 2015-2016 Licence 2ème année 1er Semestre DROIT ADMINISTRATIF Cours de Simon GILBERT, professeur FICHE N°3 : Les compétences respectives du juge administratif et du juge judiciaire Bibliographie (très sélective) . G. VEDEL, « De l’arrêt Septfonds à l’arrêt Barinstein », JCP G, 1948-I-682. . J. Moreau, « De la compétence des juridictions pénales pour apprécier la légalité des actes administratifs.., JCP A, 2005, n° 1200. . E. Marc, « L’application inversée et étendue
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Td droit administratif
Année universitaire 2015-2016 Licence 2ème année 1er Semestre DROIT ADMINISTRATIF Cours de Simon GILBERT, professeur FICHE N°3 : Les compétences respectives du juge administratif et du juge judiciaire Bibliographie (très sélective) . G. VEDEL, « De l’arrêt Septfonds à l’arrêt Barinstein », JCP G, 1948-I-682. . J. Moreau, « De la compétence des juridictions pénales pour apprécier la légalité des actes administratifs.., JCP A, 2005, n° 1200. . E. Marc, « L’application inversée et étendue
30 475 Mots / 122 Pages -
Introduction à la mondialisation TD
TD 1 : Introduction à la mondialisation Question 1 : Protectionnisme répandu malgré des arguments en faveur du libre-échange Dumping = abaisser vers le bas, vendre en dessous des coûts de production, vendre sur le marché international moins cher que sur le marché national. Les arguments en faveur du libre-échange : * Théorème des avantages comparatifs (Ricardo) : chaque pays se spécialise dans la production où il est le plus productif pour avoir des gains
907 Mots / 4 Pages -
Introduction à la mondialisation TD
Economie Internationale 2015 Introduction Les économistes essentiels : Smith – Ricardo – Keynes – Marx. Krugman est prix Nobel en 2008 et il est de tendance libérale, il est à l’origine de la NEI. Etant sur un marché concurrentiel auparavant, il a fallu prendre en compte que lorsque l’on est en concurrence, la situation concurrentielle est incompatible avec les économies d’échelle. Lorsqu’il y a économies d’échelle il y a soit oligopole ou monopole. Krugman introduit
12 884 Mots / 52 Pages -
TD histoire du droit
Suite intro histoire du droit : L'écrivain de la plebe ne sont pas des magistrats au sens où il ne gouvenent pas, ils sont donc dé pourvus de ce pv d'imperium. En revanche ils ont une autrefonction, c'est d'instituer les plebeyens , del'ordre injuste d'un magistrat, et l'écrivain de la plebe vont paraliser cet ordre . Au deux moments que nous avons déjà recontré avant que l'ordre ne soit executé, l'écrivain va executer l'ordre, soit
30 064 Mots / 121 Pages -
TD I DROIT DU TRAVAIL : DÉBATS AUTOUR DE L'EMPLOI
TD I DROIT DU TRAVAIL : DÉBATS AUTOUR DE L'EMPLOI I- LA SIMPLIFICATION DU CODE DU TRAVAIL EST-ELLE UN MOYEN DE CRÉER DE L'EMPLOI ? Si on regarde la définition de la simplification : c'est le fait de rendre plus simple, moins compliqué. En l'espèce, c'est le fait de rendre plus simple, compréhensible le Code du travail, le rendre moins complexe. La simplification devraient se faire en ce qui concerne : L'existence de seuils en
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TD CIVIL
TD CIVIL N°4 La loi interactive est par nature rétroactive puisqu’elle est censée expliquer le sens d’un texte antérieur, il est donc logique qu’elle soit rétroactive. Comme la loi interprétative est par nature rétroactive et qu’à ce titre, la jurisprudence a parfois utilisé excessivement ce caractère rétroactif de la loi interprétative pour se permettre de dire que certains textes étaient interprétatifs donc rétroactifs alors que ce n’était pas le cas, la cour de Cassation a
551 Mots / 3 Pages -
TD metabolisme
UE Biochimie Métabolique 1 – TD de Bioénergétique 1) Le ΔG' d'une réaction A ==> B est de -12000 J/mol, parmi ces propositions, lesquelles vous paraissent correctes: a) la réaction évoluera spontanément vers la droite dans les conditions décrites b) la réaction évoluera spontanément vers la droite dans les conditions standard c) la constante d'équilibre favorise la formation de B aux dépens de A d) la constante d'équilibre pourrait être calculée si les concentrations de
1 451 Mots / 6 Pages -
TD de droit civil
DROUIN Pauline L1 G3 TD 3 – droit civil 1. Dans la décision du Tribunal des conflits (8 février 1973), la juridiction est composée de : - quatre conseillers d'Etat en service ordinaire élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat - quatre magistrats du siège hors hiérarchie de la Cour de cassation élus par les magistrats du siège hors hiérarchie de la Cour de cassation - deux suppléants élus, l'un par l'assemblée générale du Conseil
1 284 Mots / 6 Pages -
TD : REVISION DE LA CONSTITUTION
TD : REVISION DE LA CONSTITUTION * définition : * notion de Constitution (toutes les dichotomies) * dichotomie souple/rigide nous important le + * PCO intervenant pour élaborer et adopter une nouvelle Constitution = illimité, souverain / PCD intervenant a posteriori quand on a besoin de l’adapter à la société changeante = subordonné, soumis et donc limité * délimitation positive : Constitution souple/rigide - délimitation négative : pas les autres dichotomies * intérêt historique :
667 Mots / 3 Pages -
Droit admin
Le D Adtif est un droit juris°l autonome dû au CE, il se base aussi sur le bloc constitu°l, sur les décisions de la CEDH, sur les décisions de l’ONU I. Généralités : Le D Adtif est l’un des principaux domaines du D public, c’est mm le + important. Le D public représente l’ensemble des règles juridiques organisA l’Etat et ses démembrements et régissA les rapports entre la puissance publique et les particuliers : contentieux
8 690 Mots / 35 Pages -
Droit admin
LE MARIAGE Le Mariage est une institution, acte juridique qui suppose le respect de conditions fixé par la loi et donc la méconnaissance ou la violation est sanctionner. Le mariage repose sur un consentement librement donné par chacun des époux. Le mariage est un contrat avec des droit et des obligation, a ce jour il faut être de sexe différents pour ce marié. Il faut être majeure pour ce marié a part si il y
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Fiches droit admin
DROIT ADMINISTRATIF Administration → ensemble organisé de services (caractère organique) destiné à satisfaire les besoins collectifs déterminés (caractère matériel). L'ensemble de l'admin est composé d'1 certain nombre de personnes administratives ayant la personnalité morale → Sommet = l’État qui assume aussi une fonction législative et juridictionnelle. → au dessous = personnes publiques à caractère territorial = régions, départements, communes ou services possédant 1 autonomie en tant que tels (ex : université). L'admin agit dans un
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Td sur le fait d'autrui
Séance 6: Le Fait d’autrui Dissertation: Evolution de la responsabilité du fait d’autrui La responsabilité du fait d’autrui est lorsqu’une personne est juridiquement responsible d’une autre personne et engage sa responsabilité délictuelle lorsque celle ci a commis une faute. Ce type de responsabilité est régi à l’article 1384 du code civil, et notamment en son premier alinéa qui dispose que<< on est responsable non seulement du dommage que l’on cause par son proper fait, mais
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Droit adm td
Certaines dispositions constitutionnelles particulières Distinction entre la valeur et la portée Valeur : hiérarchie des normes nous précise la valeur des différentes normes (constitutionnelle, conventionnelle, législative et réglementaire). Valeur liée à un rapport hiérarchique. Position de ces normes par rapport à d’autres normes. Donc dire qu’un texte’ à valeur constitutionnel c’est une chose mais ne tranche pas la question de la portée. Portée, invocabilité, applicabilité : mettre la loi en pratique par exemple
1 353 Mots / 6 Pages