R��le Du Premier Ministre Sous La Ve R��publique dissertations et mémoires
78 269 R��le Du Premier Ministre Sous La Ve R��publique dissertations gratuites 376 - 400 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Les Variations Des Prix Des Matières Premières
LES VARIATIONS DES PRIX DES MATIERES PREMIERES Sucre, pétrole, blé … les matières premières sont utilisées pour la production de produits finis ou bien utilisées comme source d’énergie. Le marché des matières premières est caractérisé par des tensions fortes entre l’offre et la demande liées à la hausse de la consommation dans les pays en forte croissance. Les prix des matières premières deviennent alors volatiles menaçant ainsi la croissance économique. Le marché des matières premières
652 Mots / 3 Pages -
Le législateur Sous La Ve République
Le législateur est l'organe qui fait la loi et la donne au peuple. Comprise dans un sens organique et formel, la loi désigne un texte émanant du pouvoir législatif, se définissant par l'organe qui l'a produite, le Parlement, et par la procédure qui a permis son élaboration. La loi stricto sensu est donc l'acte voté par le Parlement qui se présente comme le législateur. Or le pouvoir législatif n'est pas le seul organe compétent pour
2 271 Mots / 10 Pages -
Préparer les élèves des classes de première à l’épreuve de l’Etude
l'art c'est bien Une fiche de séquence pour les 1ères STG Objectifs : Préparer les élèves des classes de première à l’épreuve de l’Etude, présentée au Bac (étude documentaire menée en cours d’année et présentée lors d’une épreuve orale de 45’ au bac : Etude + Projet) Objectifs disciplinaires Les sujets sont ancrés dans le programme de mercatique ou de comptabilité Objectifs méthodologiques • Utiliser les outils de recherche spécifiques : PMB et fonctions avancées,
523 Mots / 3 Pages -
Arrêt Première Chambre Civile De La Cour De Cassation Le 4 Novembre 2011
Au terme de l’article 1108 du Code civil, quatre conditions sont nécessaires à la formation d’un contrat : le consentement de la partie qui s'oblige, sa capacité de contracter, un objet certain qui forme la matière de l'engagement, et enfin, une cause licite dans l’obligation. L’arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 4 novembre 2011 va traiter de cette dernière condition, à savoir, la cause licite dans l’obligation. En
1 634 Mots / 7 Pages -
Puissances Et Tensions Dans Le Monde De La Fin De La Première Guerre Mondiale à Nos Jours
Puissances et tensions dans le monde de la fin de la première guerre mondiale à nos jours Les chemins de la puissance Chap 1 : Les Etats-Unis et le monde depuis les « 14 points » du président Wilson, 1918. Chap 2 : La chine et le monde depuis le mouvement au 4 mai 1919. Un foyer de conflit Chap 1 : Le proche et le moyen orient en conflit depuis 1918. Chapitre 1 : Les Etats-Unis et le monde depuis
1 215 Mots / 5 Pages -
Rappel des faits de l'arrêt rendu par la cours de cassation, première chambre civile, le 20 Janvier 2010
Il s’agit d’un arrêt rendu par la cours de cassation, première chambre civile, le 20 Janvier 2010. Mr X. et Mme Y. vivaient en concubinage, et ont eu un enfant ensemble. En 1990, Mr X. a acquis un terrain à Schoelder, afin de construire un pavillon pour leur famille. Les concubins ont alors fait un emprunt, afin qu’ils puissent financer la construction du pavillon. En 1999, Mme Y. invoquait l’existence créée de fait, a assigné
217 Mots / 1 Pages -
L’enseignement des écoles privées est-il le même que dans une école publique ?
Contrairement à l’établissement hors contrat, les écoles privées sous contrat ont signé un contrat d’association avec l’état. Ce contrat permet aux établissements de bénéficier de subventions, pour subvenir aux frais de fonctionnement et notamment pour payer les salaires enseignants. Cela se répercute immédiatement sur les frais de scolarité, qui sont beaucoup plus accessibles dans un établissement sous contrat, et calculés la plupart du temps en fonction des revenus familiaux. Les frais de scolarité dans les
345 Mots / 2 Pages -
Les Immigrés Premières Victimes De La Crise Dans L'OCDE
La crise économique a frappé plus durement les immigrés que les populations autochtones, surtout dans les pays en première ligne comme l'Irlande, l'Espagne ou l'Italie, selon une étude de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) publiée lundi 3 décembre à Paris. Dans ces pays, qui avaient enregistré récemment une forte immigration de travail, "les immigrés ont été touchés de façon disproportionnée par le chômage", selon l'étude "Trouver ses marques : les indicateurs de
263 Mots / 2 Pages -
Cours de finances publiques: le financement par l’impôt et l’autonomie financière
Finances Publiques (Deuxième semestre). Les finances locales Chapitre 1 : L’introduction Chapitre 2 : Les ressources des collectivités locales Sous-chapitre 1 : le financement par l’impôt et l’autonomie financière. L’impôt est l’une des quatre ressources des collectivités locales ; De plus, c’est une ressource non négligeable des collectivités locales (il y a quatre impôts direct qui sont pour les communes 90% de leur ressources fiscales et d’autres impôts indirect). Derrière l’impôt, il y a de
391 Mots / 2 Pages -
Le déficit public et la dette publique
Présentation En 2009, le déficit public au sens de Maastricht s'élève à 143,8 milliards d'euros, soit 7,5 % du PIB. Au cours de cette année marquée par la récession, il augmente de 79,1 milliards d'euros, sous l'effet de la forte baisse des recettes publiques et de la progression maintenue des dépenses publiques. Le besoin de financement des administrations publiques centrales se creuse, puisqu'il a plus que doublé en un an (de - 54,4 à -
752 Mots / 4 Pages -
La place du droit dans la vie publique et les relations sociales.
La place du droit dans la vie publique et les relations sociales 11. L’objet du droit et les pouvoirs publics L’analyse d’un droit fondamental : sources, dispositions, défense et encadrement - Différences entre la sphère privée et publique. - Le droit organise la vie en société : description d’une règle qui répond à cette définition. - Lister les différents droits et libertés publiques et indiquer les limites qui les encadrent. - Peut-on s’exprimer sur
652 Mots / 3 Pages -
Le XXe siècle et notre époque : La Ve république
Le XXe siècle et notre époque : La Ve république Née en 1958 de la « crise algérienne », la Ve république trouve ses véritables contours institutionnels en 1962. De Gaulle reste président jusqu’en 1969. Et la Ve montre sa capacité à survivre après son fondateur. Cependant, plusieurs ajustements institutionnels sont intervenus depuis : cohabitation, et quinquennat notamment. Petit rappel : La Constitution est un ensemble de textes juridiques qui définit les différentes institutions composant l’État et qui organise leurs
432 Mots / 2 Pages -
Droit Européen: Les Institutions - Conseil Des Ministres
Droit Européen : Les institutions Conseil des Ministres -16 Article TUE, 237 à 243 TFUE, protocole transitoire et 2 déclarations a) la composition -avant: plusieurs formations différentes, selon les thèmes traités, 10 formations possibles (variables selon les thèmes) Mais avec les traité de Lisbonne : Conseil européen prend une décision à majorité qualifié qui définit les différentes formations du Conseil (Art.236 TFUE) (car dans les traités les différentes formations ne sont pas inscrites) -Art. 16
992 Mots / 4 Pages -
Droit affaires publiques: le référendum
toujOUl'S et inlassablement les mêmes interrogations. L'interventiondirecte du peuple dans les affaires publiques ne pâtit pa. seulement des précé-dents fâcheux des Premier et Second Empires6 ou même de l'histoire de la VeRépuhlique7 , Elle souffre d'une suspicion plus diffuse, apparemment inalté- 5. Ainsi, le Garde des Sceaux, dans a présentation du projet devant l'Assemblée Nationaleconstate à propos du contrôle éventuel qui serait opéré par le Conseil Constitutionnel: "lerisque de blocage par le jel~ de deux
9 307 Mots / 38 Pages -
Justice Et Santé Publique, Le Procè De L'amiant
Justice et santé publique : Le procès de l'amiante. Analyse des documents. Question 1 : Les victimes de l'amiante peuvent être indemnisées en demandant a leur ancien employeur une indemnisation suite aux risques liés à l'amiante comme les maladies. Mais pour certaines victimes cette indemnisation n'est pas assez suffisante, elle varie en fonction de la gravité de la maladie et de l'âge, plus l'incapacité est importante et plus la victime est jeune alors cette indemnisation augmente. Comme
491 Mots / 2 Pages -
Les cours de cartographie premiere annee
• COURS DE CARTOGRAPHIE PREMIERE ANNEE L’association cartographie internationale défini la cartographie comme « l’ensemble des études et des opérations scientifiques artistiques et techniques intervenant à partir des résultats d’observations directes ou de l’exploitation d’une documentation en de l’élaboration de carte ; plans et autre modes d’expression ainsi que dans leur utilisations. Elle est définie selon l’ONU en 1948 comme (la science qui a trait de l’établissement des cartes de toutes sortes) La géo est
258 Mots / 2 Pages -
Le rôle Des Administrations Publiques
INTRO : Les conséquences de la crises sont à la fois économiques et sociales : baisse du PIB et des revenus, baisse de l'investissement et de la consommation, et augmentation du nombre de faillites d'entreprises et donc une hausse du chomage. Le marché se trouve alors en situation de déséquilibre. Pour régler les défaillances du marché, l'Etat intervient. On observe que depuis les années 30, suite à la crise de 1929, dans tout les pays
462 Mots / 2 Pages -
Composition Sur Les Conséquences De La Première Guerre Mondiale
COMPOSITION « LA PREMIERE GUERRE MONDIALE » Sujet : La première guerre mondiale : ses conséquences humaines, matérielles, territoriales et politiques. (Introduction) La première guerre mondiale est un des événements marquants du XXème siècle. Lorsqu'elle commence en 1914, elle ne doit être que de courte durée. Or celle-ci s'achève en 1918 et atteint une échelle et une intensité inconnues jusqu'alors. D'une guerre de mouvement, elle s'est progressivement transformée en guerre de position. Elle se caractérise par la lutte des
1 317 Mots / 6 Pages -
On emploie parfois l'expression "créer un personnage" au sujet d'un acteur qui endosse le rôle pour la première fois
Sujet et corrigé de l'épreuve du BAC L 2009 de Français Lundi 22 juin 2009 Partie DISSERTATION Il n'y a pas de copie idéale, sachez-le. S'il existe des attentes du point de vue de la méthodologie, en revanche, les correcteurs ne partent pas avec l'idée préconçue d'un plan et heureusement car le cas échéant toutes les copies se ressembleraient et les corriger serait d'un ennui mortel! Dissertation :"On emploie parfois l'expression "créer un personnage" au
284 Mots / 2 Pages -
Les 4 Premiers Chapitres De L'exode
Chapitre 1 1 Voici les noms des fils d'Israël, venus en Égypte avec Jacob et la famille de chacun d'eux : 2 Ruben, Siméon, Lévi, Juda, 3 Issacar, Zabulon, Benjamin, 4 Dan, Nephthali, Gad et Aser. 5 Les personnes issues de Jacob étaient au nombre de soixante-dix en tout. Joseph était alors en Égypte. 6 Joseph mourut, ainsi que tous ses frères et toute cette génération-là. 7 Les enfants d'Israël furent féconds et multiplièrent,
2 301 Mots / 10 Pages -
Les différents mode d’extraction des matières premieres
Les différents mode d’extraction des matières premieres Les technique présenté ci-après permettent d’obtenir des huiles essentielles à partir de matières premières d’origine naturelle en particulier d’origine végétale. La distillation : C’est la méthode la plus utilisée car plus rentable. Elle nécessite un appareil appeler alambic qui est continuer de 3parties : Un évaporateur (cuve chauffée pour obtenir de la vapeur), Un condensateur (cuve froide qui permet de transformer la vapeur en gouttelettes ) et u
667 Mots / 3 Pages -
Commentaire D'arrêt 17 février 1950 Ministre De L'agriculture C/Dame Lamote: Les principes généraux du droit
COMMENTAIRE DE L’ARRET DU 17 FEVRIER 1950, MINISTRE DE L’AGRICULTURE C/ DAME LAMOTTE Les principes généraux du droit sont des règles de portée générale qui répondent officiellement à trois critères : ils s'appliquent même en l'absence de texte, ils sont dégagés par la jurisprudence et ils ne sont pas créés de toutes pièces par le juge mais « découverts » par celui-ci à partir de l'état du droit et de la société à un instant
993 Mots / 4 Pages -
Les Causes De La Première Guerre Mondiale
UNITE 1 – LA PREMIERE GUERRE MONDIALE Activité 1 : Les causes de la première guerre mondiale Document 1 : les états balkaniques après le congrès de Berlin, 1878 Suite à la victoire de la Russie, qui se déclarait le défenseur des chrétiens, sur l’empire ottoman en 1878, eut lieu la conférence de Berlin. C’est lors de cette conférence que furent fabriqués les Etats balkaniques, dans des formes qui susciteront des mécontentements. Le but du
655 Mots / 3 Pages -
La liberté, Les enjeux de la notion – une première définition
La liberté Les enjeux de la notion – une première définition La liberté désigne habituellement l'état de ce qui n'est pas soumis à une contrainte. Agir librement, c'est agir sans contrainte. Il n'y a que les êtres vivants qui peuvent être libres dans la mesure où ce sont les seuls qui sont susceptibles d'agir spontanément, autrement dit sans y être déterminé par quelque chose d'extérieur, par une autorité humaine ou par des causes physiques. Au
4 895 Mots / 20 Pages -
Les établissements de santé publique
Les institutions nationales De nombreuses structures nationales, aux compétences variées, interviennent sur les questions de santé. Parmi elles figurent notamment : Le ministère de la Santé et ses services Le ministère de la Santé publique n'a été créé qu'en 1930. Selon les époques, la santé a été prise en charge par un ministère autonome ou rattachée à un ministère plus vaste (Affaires sociales, Solidarité). www.sante.gouv.fr La direction générale de la santé La direction générale de
6 461 Mots / 26 Pages