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Principes généraux système judiciaire marocain dissertations et mémoires

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3 407 Principes généraux système judiciaire marocain dissertations gratuites 726 - 750 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 5 Novembre 2015
  • Sujets généraux dans BTS MUC

    Sujets généraux dans BTS MUC

    Matières générales en BTS MUC [modifier] Les matières du BTS MUC en font un BTS particulièrement polyvalent, ce qui se révèle avantageux pour les élèves souhaitant poursuivre leurs études en école de commerce notamment. Culture Générale et Expression (CGE) [modifier] L’objectif est de rendre les étudiants aptes à une communication efficace dans la vie courante et dans la vie professionnelle aussi bien dans l’entreprise qu’à l’extérieur. Le but est aussi d’améliorer l’expression écrite et orale,

    1 158 Mots / 5 Pages
  • En quoi les systèmes de la Vème république apparaissent-ils particuliers en Europe?

    En quoi les systèmes de la Vème république apparaissent-ils particuliers en Europe?

    fghghfjkjjjjjjjjjjjjjjjjj` Pb en quoi les systèmes de la V république apparaissent particuliers en Europe 1) Législatif 2) Exécutif En 1792, la première république est proclammée en France. La France connaît dc une forme de gouvermement ayant une constitution, et dont les representant du peuple élu par celui-ci pour une durée déterminée. La France est actuellement, depuis 1958, sous la Ve republique proclamé par charles de Gaulle. Elle connaît donc un régime démocratique. d’après la citation

    278 Mots / 2 Pages
  • Taux De Change Et Système Monétaire International

    Taux De Change Et Système Monétaire International

    AMPHI 1/2 4/02/2012 ENJEUX ECONOMIQUES Taux de change et système monétaire international Déterminants et rôle des taux de change • Fonctionnement du SMI actuel : statut du dollars et réforme du SMI Rappels et définitions : SMI : ensemble de règles qui permet la coexistence des monnaies nationales les une par rapports aux autres. Situation au niveau national : les échanges peuvent se faire de deux façons: le trocs (primitive) et échange monétaire (plus évoluée)

    3 530 Mots / 15 Pages
  • Systeme Budgetaire

    Systeme Budgetaire

    Plan Introduction Chapitre 1 : la mise en place d’une gestion budgétaire A) La prévision dans l’entreprise a) La prévision à long et moyen terme 1- La planification stratégique 2- La planification fonctionnelle B) Le budget a) Présentation b) La construction budgétaire Chapitre 2 : le système budgétaire un outil indispensable a la mise en œuvre du contrôle de gestion. A) Les principales fonctions B) Les principaux budgets C) La préparation des budgets D) Le

    4 223 Mots / 17 Pages
  • Comment se déroule une mission d’audit stratégique ? Dans quelle mesure l’audit stratégique pourrait- il compléter le système « contrôle » mis en place dans l’entreprise ?

    Comment se déroule une mission d’audit stratégique ? Dans quelle mesure l’audit stratégique pourrait- il compléter le système « contrôle » mis en place dans l’entreprise ?

    Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Audit Stratégique Audit Stratégique Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Biographies Soumis par: Jessamine 26 décembre 2011 Mots: 26773 | Pages: 108 ... icateurs pouvant servir une fin pour soi et anticiper les incertitudes de l’environnement. Mais en se posant la question de l’efficacité de toute la stratégie menée durant ces dernières années, le contrôle pourrait nous renvoyer à

    6 575 Mots / 27 Pages
  • Conseils généraux pour bien réussir son année de Bts Ag

    Conseils généraux pour bien réussir son année de Bts Ag

    CONSEILS GENERAUX Nous vous souhaitons la bienvenue en classe de première année de brevet de technicien supérieur. Ce fascicule prépare exclusivement à la sous-épreuve d’économie générale et droit de BTS (Unité 31). L’épreuve de Management des entreprises (Unité 32) est préparée par l’intermédiaire du fascicule : Préparer l’épreuve de Management des entreprises. Cette sous-épreuve d’économie générale et droit fait partie de l’épreuve E3 : Économie, droit et management des entreprises. I. LA PRÉPARATION La préparation

    542 Mots / 3 Pages
  • Système électoral Aux USA

    Système électoral Aux USA

    Système électoral aux USA L'élection présidentielle américaine se joue au suffrage universel indirect. Les citoyens américains votent en faveur des candidats de leur choix à la présidence et à la vice-présidence. Cette élection a lieu le mardi qui suit le premier lundi de novembre de l'année des élections. Les candidats obtenant le plus grand nombre de voix dans un état, reçoivent la totalité des voix des Grands électeurs de cet Etat. Le système des Grands

    992 Mots / 4 Pages
  • Les PME Marocaines

    Les PME Marocaines

    C’est quoi, un entrepreneur? Bien qu’il existe plusieurs définitions de l’entrepreneuriat, les unes aussi valides que les autres, il serait peut-être intéressant de demander plutôt « qu'est-ce que un entrepreneur? » Voici comment plusieurs intervenants définissent l’entrepreneur; « Un entrepreneur, c’est un individu qui a le courage de concrétiser ses rêves, d’ignorer les risques et d’utiliser son plein potentiel de créativité pour innover. » Valérie Bellavance Directrice générale, Québec Fondation Canadienne des Jeunes Entrepreneurs (FCJE)

    558 Mots / 3 Pages
  • Analyse Comparative Des Modèles De Gouvernance Anglo-saxon, Français Et Le Code Marocain

    Analyse Comparative Des Modèles De Gouvernance Anglo-saxon, Français Et Le Code Marocain

    SOMMAIRE INTRODUCTION 3 A. Le modèle anglo-saxon de gouvernement d’entreprise 4 i. Conseil d’administration: 4 ii. Modalités du contrôle : 5 iii. Caractéristiques : 6 A ????????. Système hybride ou Modèle Français : 7 i. Définition ; 7 ii. Déterminants du modèle : 7 iii. Structure du capital 7 iv. Mode d'exercice du pouvoir : 8 v. Modalités du contrôle : 8 B. Le code marocain : 9 i. Les responsabilités de l’organe de gouvernement

    2 319 Mots / 10 Pages
  • Etablissement financier marocain, le Crédit du Maroc

    Etablissement financier marocain, le Crédit du Maroc

    Le Crédit du Maroc est une banque commerciale marocaine filiale du groupe français Crédit Agricole S.A. C’est une banque universelle certifiée ISO 9001 version 2000 présente sur l’ensemble des marchés : particuliers, M.R.E., professionnels, entreprises et grands corporate. Etablissement financier marocain, le Crédit du Maroc, exerce trois métiers principaux: la banque de réseau, la banque de financement et d'investissement et la gestion d'actifs. La complémentarité entre ses différentes activités constitue pour le Crédit du Maroc

    208 Mots / 1 Pages
  • Devoir Economie: le système français de protection sociale

    Devoir Economie: le système français de protection sociale

    Les pistes explorées pour réformer le système français de protection sociale dépendent des principaux risques couverts, à savoir la vieillesse, la maladie et le chômage : – En ce qui concerne l’assurance vieillesse : L’accroissement de la durée de cotisation pour la très grande majorité des salariés (de 37 ans et demi à 40 ans, puis à 41 ans en 2012 et 42 ans en 2016) constitue l’axe essentiel de la réforme des retraites. De

    380 Mots / 2 Pages
  • Processus 10 : organisation du système d’information comptable et de gestion

    Processus 10 : organisation du système d’information comptable et de gestion

    BTS Comptabilité et gestion des organisations première année Processus 10 : organisation du système d’information comptable et de gestion Devoir 2 Exercice 1 : l’implantation d’une base de données relationnelles (12 points) 1. Réponses aux deux questions (3 points) a- Une formation peut-elle être définie pour plusieurs spécialités ? Non. la cardinalité maximale entre FORMATION et DÉFINIRS est égale à 1, ce qui veut dire qu’une formation est définie pour au plus une seule spécialité.

    555 Mots / 3 Pages
  • Organisation d'un système de comptabilité et de gestion de l'information

    Organisation d'un système de comptabilité et de gestion de l'information

    BTS Comptabilité et gestion des organisations Première année Processus 10 : Organisation du système d’information comptable et de gestion Devoir 1 Barème sur 20 points Exercice 1 (9 points) La lecture d'un modèle de données 1. Les cardinalités (2 points : 0,5 point par cardinalité correctement justifiée) Patte Composer COMPOSANT Composer POSTE DE TRAVAIL Porter sur POSTE DE TRAVAIL Porter sur CONTRAT MAINTENANCE 1,n 0,1 1,n Cardinalités 0,n Justification Un composant est installé au moins

    310 Mots / 2 Pages
  • Système d'information du fournisseur

    Système d'information du fournisseur

    1. Améliorer un système d’information fournisseurs p.225 Note à l’attention de M. ETCHARTABERRI Le 28/05/N Veuillez trouver dans cette note l’intérêt de posséder un système d’information fournisseurs élaboré dans notre société. Il y a tout d’abord un enjeu en termes de compétitivité à utiliser des solutions d’échanges de données standardisées, capable de dynamiser la chaîne d’approvisionnement. GS1 France et l’UNIFA ont lancé le programme Allé Ameublement (accélération des liaisons par langage électronique) dont le principal

    297 Mots / 2 Pages
  • Système monétaire

    Système monétaire

    Il est incontestable que le stage de fin d’année joue un rôle primordial dans notre formation parce qu’il nous permet de concrétiser les connaissances théoriques que nous apprenons durant notre cursus à l’ENCG. En raison du rôle crucial que joue le système bancaire dans le développement des pays, mon choix s'est porté sur une banque pour effectuer mon stage de troisième année de l'ENCG. En effet, la plupart des activités du système bancaire porte sur

    345 Mots / 2 Pages
  • Mise en place du système de management environnemental et sécurité selon les référentiels ISO 14001 et OHSAS 18001

    Mise en place du système de management environnemental et sécurité selon les référentiels ISO 14001 et OHSAS 18001

    « Mise en place du système de management environnemental et sécurité selon les référentiels ISO 14001 et OHSAS 18001, intégré au système de management qualité déjà existant »   Sommaire II. L’ISO 14001 et l’OHSAS 18001 1. L’ISO 14001 a.Le contexte normatif 6 b.Le SME 6 c.Les actions 11 2. L’OHSAS 18001 a. Le contexte normatif 12 b.Le SMS&ST 13 c. Les actions 20 3. Leurs relations au sein de la société 21 III. Mes

    5 327 Mots / 22 Pages
  • Le Principe De La séparation Des Pouvoirs Dans Les Etats Modernes

    Le Principe De La séparation Des Pouvoirs Dans Les Etats Modernes

    Introduction - Présenter la notion de séparation des pouvoirs : ce principe a d’abord été formulé par John Locke en 1690 dans son ouvrage « Essai sur un gouvernement civil ». Il a été ensuite repris par Montesquieu en 1748 dans « L’Esprit des lois ». - Pour John Locke il faut nécessairement limiter le pouvoir royal pour en éviter les excès. Il existe selon lui 3 pouvoirs dans l’État qui doivent être exercés par des organes distincts : Ø Le

    793 Mots / 4 Pages
  • Principe Du Leveraged buy-out

    Principe Du Leveraged buy-out

    Leveraged buy-out Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (septembre 2011). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références ». (Modifier l'article) Cet article ou cette section doit être recyclé. Une réorganisation et une clarification du contenu

    2 016 Mots / 9 Pages
  • Quels Principes Posés Par La CNIL Les Banques Doivent Elles Respecter Dans L'alimentation De Leurs Fichiers Clients ?

    Quels Principes Posés Par La CNIL Les Banques Doivent Elles Respecter Dans L'alimentation De Leurs Fichiers Clients ?

    INTRODUCTION L’informatique et la télématique dont les établissements bancaires et financiers ont recours sont en constante progression. C’est pourquoi, en droit français, dès 1978 et dans le cadre d’une loi sur les fichiers automatisés de traitement de données personnelles, la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) est créée pour la protection des libertés individuelles et pour le maintien de l’ordre public. En 2004, la loi du 6 août, relative à la protection des personnes physiques

    1 433 Mots / 6 Pages
  • Support système des accès utilisateur

    Support système des accès utilisateur

    Support système des accès utilisateur Devoir 1: Exercice 1: L'homme est un conducteur d'électricité statique. Il faut donc a chaque fois, par précaution éteindre l'alimentation pour toute éventuel réparation etc.. Exercice 2: 1] Les périphériques Usb, et disque dur externe. 2] Les barrettes ne sont pas compatible a causes de leur montage qui diffère les uns des autres. Exercice 3: 1] G : NON YO : NON ET (NAND) 2] A B G Y0 Y1

    218 Mots / 1 Pages
  • These Immo Marocain

    These Immo Marocain

    Sommaire 1.6. Les limites de la nouvelle politique d’habitat ...................................................................... 53 1.7. Benchmarking international ................................................................................................. 56 Section 2. Fiscalité immobilière ..................................................................................................... 57 2.1. Une fiscalité immobilière en perpétuelle évolution ............................................................. 57 2.1.1. Système fiscal marocain .............................................................................................. 58 2.1.2 Analyse de la fiscalité immobilière .............................................................................. 61 2.2 Principales dispositions fiscales appliquées à l’immobilier .................................................. 67 2.2.1 Droits d’enregistrement ............................................................................................... 68 2.2.2 Fiscalité dédiée à la promotion du logement social .................................................... 70 2.2.3 Déduction des intérêts ou

    1 508 Mots / 7 Pages
  • Devoir Gestion Du Système D'information: l'intranet

    Devoir Gestion Du Système D'information: l'intranet

    Devoir n°2 : gestion du système d’information Dossier n°1 Question 1 a) Intranet est un réseau local et privé (entreprise) qui utilise les technologies de l’internet : web, e-mail, etc.…, mais ne s’ouvre pas aux connexions publiques. Contrairement à internet, nom propre, on écrira internet, comme internaute. C’est un réseau de télécommunication et de téléinformatique destiné à l’usage exclusif d’un organisme et utilisant les même protocoles et techniques que l’internet b) Les avantages de l’intranet

    845 Mots / 4 Pages
  • Principe De légalité

    Principe De légalité

    LE PRINCIPE DE LEGALITE Il n’y a pas d’infraction ni peine sans texte légal. C’est l’un des principes fondamentaux en droit pénal général. Le principe de la légalité des infractions et des peines. La loi pénale énumère les infractions selon leur importance : c’est la classification des infractions. Cependant, en dépit de l’existence d’une loi pénale, l’élément légal de l’i fractions peut-être neutralisé supprimant ainsi la répression d’une infraction : ce sont les faits justificatifs.

    595 Mots / 3 Pages
  • Système D'information Commerciale

    Système D'information Commerciale

    Sic est un mot latin signifiant « ainsi » En français et dans d'autres langues comme l'anglais, l'espagnol, l'italien ou le suédois, sic est utilisé pour montrer que l'on cite, telle quelle, une phrase dont les termes ou le sens peuvent paraître étranges ou surprendre le lecteur, que ce soit par son contenu lui-même ou pour indiquer que le dactylographe a noté une erreur mais qu’il l’a transcrite littéralement pour rester fidèle aux propos tenus.

    319 Mots / 2 Pages
  • Système d'information commercial

    Système d'information commercial

    Système d’information commerciale Afin de faciliter les négociations fournisseurs sur les prestations informatiques effectuées par des tiers, France Quick prend en charge, et ce de manière globale, un ensemble de prestations qui sont par la suite « refacturées » aux divers restaurants du réseau. Logiciels Hardwares et matériel Maître D’ Quick Net Moneyline Ordinateur PC K-POS KVM/KM150 (Drive/Borne) Imprimante Bureautique PiQuick Switch KVS (Clavier, vidéo, Souris) Quick’n Click Ordinateur portable Outlook Pointeuse Quick Remote Sonde

    202 Mots / 1 Pages