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Parc National De La R��union dissertations et mémoires

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121 854 Parc National De La R��union dissertations gratuites 51 - 75 (affichage des premiers 1 000 résultats)

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Dernière mise à jour : 31 Mai 2023
  • Registre national des entreprises à des fins statistiques

    Registre national des entreprises à des fins statistiques

    rtoire d’entreprises national à des fins statistiques. Ils ont été examinés et validés au cours d’un atelier organisé par AFRISTAT du 24 ou 28 novembre 2008 à Bamako, auquel ont pris part les cadres des Etats membres chargés de statistiques d’entreprises, et les représentants de la commission de l’UEMOA et celle de la CEMAC. En sa 18ème session tenue le 16 avril 2009 à Ouagadougou (Burkina Faso), le Conseil des Ministres d’AFRISTAT a adopté deux

    725 Mots / 3 Pages
  • Auxiliaire de Gérontologie : création et animation du réseau national des organismes de formation préparant ce titre.

    Auxiliaire de Gérontologie : création et animation du réseau national des organismes de formation préparant ce titre.

    Auxiliaire de Gérontologie : création et animation du réseau national des organismes de formation préparant ce titre Depuis l’inscription du titre Auxiliaire de Gérontologie au RNCP en 2003 (Répertoire National des Certifications professionnelles), le CREFO anime un réseau de 38 sites de formation en Métropole et dans les DOM (Martinique). Créée en 1993 à la demande de plusieurs employeurs de la Région afin de répondre aux problèmes posées par la montée rapide des phénomènes de

    214 Mots / 1 Pages
  • Commentaire D'arrêt: CE, 16 Juillet 2007, Syndicat National De défense De L'exercice De La médecine Libérale à L'hôpital: Les conditions de la mise en œuvre d’une redevance

    Commentaire D'arrêt: CE, 16 Juillet 2007, Syndicat National De défense De L'exercice De La médecine Libérale à L'hôpital: Les conditions de la mise en œuvre d’une redevance

    Les conditions de la mise en œuvre d’une redevance peuvent être élaborées par décret quand celles des impositions de toutes natures relèvent de la compétence du législateur. L’identification d’une redevance est donc essentielle en droit car elle détermine le régime applicable à un tel prélèvement. Elle se fait selon plusieurs critères essentiellement posés par la jurisprudence. C’est dans ce contexte qu’intervient l’arrêt d’assemblée du Conseil d’Etat en date du 16 Juillet 2007. L’article L.6154-1 du

    2 355 Mots / 10 Pages
  • Création De L'Union Européenne Depuis La Seconde Guerre Mondiale

    Création De L'Union Européenne Depuis La Seconde Guerre Mondiale

    Au sortir de la Seconde guerre mondiale, les pays d’Europe sont dévastés ; ils tentent alors de se regrouper en vue d’une coopération pacifique. Dans le contexte de la Guerre Froide, la construction européenne est marquée par un ancrage à l’Ouest ; les États-Unis leur apportent une aide économique, appelée le Plan Marshall. Dans un souci de réconciliation franco-allemande, Robert Schumann propose de superviser la production de charbon et d’acier. Ainsi est créée la C.E.C.A.,

    282 Mots / 2 Pages
  • Les territoires ultramarins des Etats de l’Union Européenne - étude de cas: la Réunion

    Les territoires ultramarins des Etats de l’Union Européenne - étude de cas: la Réunion

    Les territoires ultramarins des Etats de l’Union Européenne Etude de cas : La Réunion A) Une île tropicale à 9 200 kilomètres de Paris. La Réunion est une île volcanique au climat tropicale, située au sud-est de l’Océan Indien et plus précisément au-dessus du tropique du capricorne. C’est un département d’outre-mer (DROM) qui appartient à l’archipel des Mascareignes composée aussi de l’île Maurice, l’île Rodrigue et les Cargados. Une distance d’environ 9 200 kilomètres la sépare de Paris

    909 Mots / 4 Pages
  • Commentaire Arrêt Saine Saint Denis: l’Etat est condamné pour son retard fautif à prendre le décret d’application de l’article 27 de la loi du 5 mars 2007 relative à la protection de l’enfance créant un Fonds national de financement de la pr

    Commentaire Arrêt Saine Saint Denis: l’Etat est condamné pour son retard fautif à prendre le décret d’application de l’article 27 de la loi du 5 mars 2007 relative à la protection de l’enfance créant un Fonds national de financement de la pr

    c Dans l’arrêt, rendu par le Conseil d’Etat le 30 décembre 2009, Département de la Seine-Saint-Denis et département de Saône-et-Loire, l’Etat est condamné pour son retard fautif à prendre le décret d’application de l’article 27 de la loi du 5 mars 2007 relative à la protection de l’enfance créant un Fonds national de financement de la protection de l’enfance. Une loi du 5 mars 2007 qui crée un fond national de financement de la protection

    1 449 Mots / 6 Pages
  • Le Conseil National De La Résistance

    Le Conseil National De La Résistance

    Le CNR Après l'invasion allemande de mai-juin 1940, La France se retrouve occupée par les Allemands et connaît, jusqu'en 1944, les "années noires" de son histoire. Le 17 juin 1940, le maréchal Pétain appelle à « cesser les combats ». Il rompt avec la République, instaure le régime de Vichy et recherche la Collaboration avec le vainqueur: ainsi la France a perdu toute autonomie. Le 18 juin 1940, le général de Gaulle lance depuis Londres le premier

    4 500 Mots / 18 Pages
  • INCA (Institut national de la consommation alimentaire) -

    INCA (Institut national de la consommation alimentaire) -

    L'INCA (institue nationale de consommation alimentaire) Les sols et l’eau peuvent être pollués par les substances chimiques ou organique que l’Homme y diverse en trop grande quantité (pollution agricole, industrielles, domestiques). Des données statistiques actuelles permettent d’établir un lien entre la qualité de l’eau et des sols et un risque accru d’apparition de maladies chez l’Homme.Les sols et l’eau peuvent être pollués par les substances chimiques ou organique que l’Homme y diverse en trop grande

    277 Mots / 2 Pages
  • L'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

    L'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

    L’INPES L’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé est un établissement public administratif créé par la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. La loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique a élargi ses missions initiales à la participation à la gestion des situations urgentes ou exceptionnelles ayant des conséquences sanitaires collectives et à la formation à

    303 Mots / 2 Pages
  • Quelle est la place de l'Union européenne dans l'économie mondiale ?

    Quelle est la place de l'Union européenne dans l'économie mondiale ?

    Chapitre5: Quelle est la place de l’Union Européenne dans l’économie globale? I-L’intégration européenne : un projet qui vient de loin 1)La construction européenne, un projet politique L'Union européenne actuelle est le résultat d'un processus d'intégration voulue notamment par quelques grandes figures politiques historiques (Robert Schumann, Konrad Adenauer, Jean Monnet) dans les années 1950, pour conjurer le risque de conflit en Europe. Ce processus a commencé modestement, en 1951, avec : • la création de la

    1 079 Mots / 5 Pages
  • La construction économique et monétaire a-t-elle favorisé la convergence économique des pays membres de l’Union Européenne ?

    La construction économique et monétaire a-t-elle favorisé la convergence économique des pays membres de l’Union Européenne ?

    La construction économique et monétaire a-t-elle favorisé la convergence économique des pays membres de l’Union Européenne ? L’Union Economique et Monétaire a été créé en 1992 par le traité de Maastricht. Son objectif est de permettre une harmonisation des politiques économiques et monétaires et de favoriser la croissance économique. L’UEM vise à parachever les différentes étapes que l’Union européenne a suivi : d’abord une zone de libre-échange, puis une union douanière, enfin un marché commun.

    296 Mots / 2 Pages
  • Eurostat, Office statistique de l'Union européenne

    Eurostat, Office statistique de l'Union européenne

    13 janvier 2011 - Près du quart des Européens exclus ou pauvres ? Ou plutôt 1,4 % ? De quoi parle-t-on ? Les explications de Julien Damon, Professeur associé à Sciences Po (Master Urbanisme). Eurostat, l’office statistique de l’Union européenne, vient de faire fort, au double sens du terme. En publiant une imposante et importante somme d’informations sur les revenus et les conditions de vie en Europe (Income and living conditions in Europe), les experts

    524 Mots / 3 Pages
  • Territoire De L'union Européenne

    Territoire De L'union Européenne

    Les territoires ultramarins de l'Union européenne sont une vraie particularité : éloignés du territoire européen, leur destinée est pourtant liée à celle de l'Europe. Au nombre d'une trentaine, ils sont cependant différents par leurs statuts. Neuf de ces territoires sont des régions ultrapériphériques de l'Union européenne (RUP) : elles font partie intégrante de son territoire, bien qu'elles soient souvent à des milliers de kilomètres, sur d'autres continents. En tant que régions européennes, elles bénéficient de

    1 802 Mots / 8 Pages
  • Cours De Droit De L'Union Européenne: Qu’est-ce que l’Europe du 21ème siècle ?

    Cours De Droit De L'Union Européenne: Qu’est-ce que l’Europe du 21ème siècle ?

    INTRODUCTION GENERALE : Le traité de Lisbonne est entré en vigueur le 1er décembre 2009, provoquant une révision profonde de la Charte constitutionnelle. C’est un privilège mais aussi une difficulté puisque ce traité modifie un certain nombre de points dans le fond et un certain nombre d’articles. La majorité des manuels à l’heure actuelle évoquent ce traité comme pouvant entrer en vigueur mais ne le considérant pas comme appartenant au droit positif. I / L’objet du

    9 111 Mots / 37 Pages
  • La place de l'Union européenne dans l'économie mondiale

    La place de l'Union européenne dans l'économie mondiale

    CHAPITRE 5 : LA PLACE D E L’UNIO N EU ROPÉ ENNE D ANS L ’ ÉCONOMIE GLOBALE 1 I. TERMINOLOGIE 1 II. DE LA CECA AU MARCHÉ UNIQUE 2 III. LES POLITIQUES COMMUNES 3 IV. LA MONNAIE UNIQUE 8 V. L’ÉLARGISSEMENT 9 VI. LA DIFFICILE COORDINATION DES POLITIQUES ÉCONOMIQUES 11 A. LES LIMITES DE LA POLITIQUE MONÉTAIRE UNIQUE DE LA BCE FACE À DES CHOCS ASYMÉTRIQUES 11 B. LA POLITIQUE BUDGÉTAIRE 13 C H

    6 132 Mots / 25 Pages
  • Commentaire D'arrêt Conseil D'État, 6 Mars 2006, Syndicat National Des Enseignants Et Artistes: Sous quelle(s) condition(s) une circulaire peut-elle faire l'objet d'un recours en annulation pour excès de pouvoir ?

    Commentaire D'arrêt Conseil D'État, 6 Mars 2006, Syndicat National Des Enseignants Et Artistes: Sous quelle(s) condition(s) une circulaire peut-elle faire l'objet d'un recours en annulation pour excès de pouvoir ?

    Face à la multiplication des textes et face aux changements nombreux dans la législation, les services administratifs peuvent avoir des doutes et des difficultés sur l'interprétation à donner sur un nouveau texte de loi et sur la conduite à tenir. Pour faciliter l'application des textes, les ministres adoptent alors des circulaires censées guider l'administration et vont expliciter la façon dont cette dernière doit agir. Les circulaires sont donc des actes adoptés par l'administration qui contiennent

    2 066 Mots / 9 Pages
  • De l'espace européen aux territoires de l'Union Européenne

    De l'espace européen aux territoires de l'Union Européenne

    L'un des objectifs essentiels de l'Union européenne est de réduire les écarts et les inégalités socio-spatiales entre les territoires européens. Pour cela, l'Union européenne s'est dotée d'institutions spécifiques et consacre à ce projet au moins 80 % de son budget. Mais cette politique européenne qui tente de répondre à des enjeux politiques et sociétaux importants, est source de débats au sein de la principale organisation d'un continent aux limites floues, fondamentalement partagé entre unité et

    1 113 Mots / 5 Pages
  • Pays de l'Union européenne

    Pays de l'Union européenne

    Les pays de l'Union européenne ont connu à partir des années 1970 des niveaux importants de chômage. La hausse a débuté suite aux deux chocs pétroliers de 1973 et 1979. Si les États-Unis ont également connu une forte hausse du taux de chômage, surtout à partir des années 1970, ce taux est redescendu une première fois à un niveau faible à la fin des années 1990, puis une deuxième fois à partir de 2005 avec

    484 Mots / 2 Pages
  • Les raisons pour lesquelles la Commission européenne est préoccupée par le respect de la concurrence dans les pays de l'Union européenne

    Les raisons pour lesquelles la Commission européenne est préoccupée par le respect de la concurrence dans les pays de l'Union européenne

    Introduction Dans le cadre de sa politique de la concurrence, l’Etat est amené à réguler les marchés en sanctionnant les ententes illicites ainsi que les abus de position dominante, en assurant un contrôle préventif des concentrations. Au niveau de l’union européenne, c’est la Commission européenne qui est chargé de cela. Elle dispose de pouvoirs étendus pour faire en sorte que les entreprises et les gouvernements respectent les règles de l’Union européenne. A l’aide de divers

    866 Mots / 4 Pages
  • L'Institut national de la propriété industrielle

    L'Institut national de la propriété industrielle

    Institut national de la propriété industrielle Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir INPI. Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants. Institut national de la propriété industrielle Création Création 19 avril 1951 Personnages clés Yves Lapierre (Directeur général) Données clés Siège social Drapeau de France Courbevoie (France) Site web www.inpi.fr/ modifierConsultez la documentation du modèle L'Institut national

    842 Mots / 4 Pages
  • Le centre national de la maintenance de matériels

    Le centre national de la maintenance de matériels

    Le centre national de la maintenance de matériels est une entreprise publique à caractère non administratif responsable de la maintenance mécanique et électrique de tous matériels des établissements scolaires. Il est chargé de la réception et l’essai du nouveau matériel ainsi que l’assistance technique des autres unités régionale Les produits électroniques achetés à l’étranger sont généralement très coûteux pour les établissements scolaires et constituent une charge supplémentaire en cas de panne. Notre problème se présente

    210 Mots / 1 Pages
  • Cours Droit Matériel De L'Union Européenne

    Cours Droit Matériel De L'Union Européenne

    Droit matériel de l’Union Européenne Il s’agit de l’étude du droit, de matières relatives qui s’appliquent à l’union Européenne. L’Union Européenne existe depuis 1993 avec le traité de Maastricht (1992). 3 piliers : Communauté économique européenne Politique étrangère sécurité commune (PESC) Coopération en matière de justice (CJAI) • UE Droit matériel= toutes les règles qui vont s’appliquer à la communauté européenne cad que les états ont cédé un certains de leurs droits vers l’union européenne.

    9 341 Mots / 38 Pages
  • Politique économique De L'union Européene

    Politique économique De L'union Européene

    BTS BLANC n° 3 CORRIGE I. PARTIE ECONOMIQUE : 2 heures La politique énergétique de l’Union européenne Compétences du référentiel mobilisées par le sujet 5.1 L’appréciation de la situation économique Analyser une situation économique donnée en distinguant les éléments conjoncturels des éléments structurels. 5.2 La mise en œuvre des politiques économiques Interpréter les mécanismes à l’œuvre dans les politiques économiques Repérer les limites des politiques économiques nationales Travail à faire Présentez les travaux suivants dans

    1 021 Mots / 5 Pages
  • Remarques et commentaires relatifs au projet de loi portant création de l’Office National de Sécurité Sanitaire des Aliments.

    Remarques et commentaires relatifs au projet de loi portant création de l’Office National de Sécurité Sanitaire des Aliments.

    Remarques et commentaires relatifs au projet de loi portant création de l’Office National de Sécurité Sanitaire des Aliments. 1) Dans l’article 5, il est mentionné que le conseil d’administration de l’office règle par ses délibérations les questions générales intéressant l’office et qu’à cet effet, il élabore le statut du personnel qui est approuvé dans les conditions prévues par la réglementation et la législation en vigueur relative au personnel des établissements publics. Ce futur statut du

    1 076 Mots / 5 Pages
  • La nature et les composantes de l'union Europeenne

    La nature et les composantes de l'union Europeenne

    © Tous droits réservés - Emploipublic.com 1 FICHE N°1 : LA NATURE ET LES COMPOSANTES DE L’UNION EUROPEENNE 1. Les composantes de l’Union Européenne : L’Union européenne, comme les Communautés sur lesquelles elle se fonde, est composée d’Etats . 1.1. Les Communautés européennes : Par le nom de « Communauté » qui leur a été donné, il s’agissait d’indiquer que les Etats membres se reconnaissaient solidaires les uns des autres et acceptaient l’exercice de certaines

    2 462 Mots / 10 Pages

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