Objet D Etude Eco Droit dissertations et mémoires
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L'étude du droit commercial
INSTITUT SUPERIEUR DE TECHNOLOGIES Année universitaire 2018-2019 DROIT COMMERCIAL Enseignant : Mme SANA Fabienne SOMMAIRE CHAPITRE PRELIMINAIRE Introduction a l’étude du droit commercial……………..2 SECTION I-Notion de droit commercial…………………………………………………..2 SECTION II-Sources du droit commercial………………………………………………...3 SECTIONIII-Organisation du commerce………………………………………………….5 TITRE I -L’activité commerciale…………………………………………………………16 CHAPITRE I - Les actes de commerce…………………………………………………...16 SECTION I - Les différentes catégories d’actes de commerce…………………………...16 SECTION II-Le régime juridique des actes de commerce………………………………..18 CHAPITRE II : Le fonds de commerce…………………………………………..22 SECTIONI-La notion de
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Construire une fiche d'identité de l 'entreprise bac pro (eco droit)
DOSSIER RETOUR P.F.M.P 2nde COM - VENTE Résultat de recherche d'images pour "passeport" ________________ Pour mener à bien votre travail, vous devez effectuer les missions suivantes : * MISSION 1 : Réunir les éléments nécessaires pour établir la fiche d’identité de l’entreprise. * MISSION 2 : Créer la fiche d’identité de l’entreprise ________________ MISSION 1 : Réunir les connaissances nécessaires pour la création de la fiche. Pour présenter une entreprise plusieurs éléments de son environnement
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BTS blanc d'éco droit
1) 1 2 3 Q1: Définition du solde commercial : -Le solde commercial est la différence entre la valeur des exportations, et celles des importations de bien et service entre 2 pays. Q2: Analyser l’évolution du solde commercial résultant des échanges entre la France et le Japon : La France est déficitaire pour les échanges pour ses échanges commerciaux avec le Japon. La France importe plus qu’elle n’exporte avec le Japon. Entre 2007 et 2016,
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Sujet eco droit bts Ci année 2
Devoir 03 Conseils • Ce dernier devoir nécessite d’avoir travaillé le Module 6 en économie. Rappels L’épreuve d’économie-droit au BTS : • Partie économique : le sujet remis au candidat se présente sous la forme d’un dossier documentaire, décrivant une ou plusieurs situations économiques et comportant un questionnement destiné à caractériser et analyser la ou les situations présentées. • Partie juridique : le sujet remis au candidat se présente sous la forme d’un dossier documentaire,
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Introduction à l’étude du droit et droit civil
Nom :Adiym Numéro de matricule :1903846 Prénom : Alaa Introduction à l’étude du droit et droit civil Galop d’essai : Première partie (11 pts) : 1. Premier cas pratique : Tout d’abord, la location de cette appartement entre Monsieur Bertrand et Monsieur Jean est le résultat d’une manifestation de volonté afin de produire un effet de droit ce qui signifie qu’il s’agit d’un acte juridique entre deux personnes (l’art.1100-1 du Code Civil), ce contrat est
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Lecture linéaire de l'objet d'étude "Le théâtre du 17ème au 21ème siècle"
OR Le théâtre du XVIIau XXI èmes siècles Parcours associé Le valet de comédie (texte 3) V.Hugo, Ruy Blas III, 2 vers 1058 à 1076 1838 Introduction : V.Hugo : chef de file du drame romantique dont les caractéristiques ont été énoncées dans le manifeste que constitue la préface de Cromwell en 1827. Quelques dates : 1829 Henri III et sa cour, pièce considérée comme le premier drame romantique, connaît un réel succès, 1830 Hernani de Hugo, 1843
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Responsabilité des personnes morales (sociétés commerciales) étude comparative droit OHADA et droit Marocain
SOMMAIRE : • Introduction : • Première partie : les conditions de la responsabilité pénale des sociétés commerciales : A- La nécessité d’une infraction commise par un organe ou un représentant : • Deuxième partie : les sanctions encourues : A- Les sanctions prévues par la loi : B- Causes d’impunités de la société commerciale : • Conclusion : • Bibliographie : B- La nécessité d’une infraction commise pour le compte de la personne morale
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Devoir 01 d'Éco-droit
Partie 1 : Économie Depuis la crise économique de 2007 qui a concerné le secteur de l'immobilier et qui a touché l'économie mondiale, l'Europe est la seule région du monde dont le niveau de production de 2013 est inférieur au niveau de 2007, ce qui va impacter l'économie Européenne. En effet, la situation conjoncturelle européenne en 2013 est en mauvaise posture de pars sont chômage qui reste élevé en France et qui en 2014 risque
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LA N°4 Victor Hugo, « Détruire la misère » Objet d’étude : l’argumentation
LA N°4 Victor Hugo, « Détruire la misère » Objet d’étude : l’argumentation INTRODUCTION 1-Mise en contexte grâce à vos connaissances sur l’œuvre, l’auteur, le genre, le mouvement, l’Histoire. Victor Hugo est un écrivain qui est emblématique de son siècle, le XIXe, dont il épouse presque les dates (1802-1885) prolifique et virtuose, il a marqué son époque dans tous les genres littéraires : le roman avec Notre-Dame-de-Paris ou Les Misérables, le théâtre avec des
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ECO DROIT
BTS BLANC ECONOMIE DROIT PARTIE ÉCONOMIQUE 1) La connaissance qui repose sur des investissements immatériels doit être gérée comme un bien public parce qu’elle représente premièrement un bien public et possède un caractère mondial. En effet elle est fondamentale et nécessaire. Elle contribue a un intérêt général avec pour objectif d’améliorer la compréhension des faits naturels ou sociaux dans le monde, et de rationaliser l’approche des problèmes globaux. De ce fait elle doit être accessible
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Devoir 1 eco droit
ECONOMIE ET DROIT DEVOIR N°1 EXERCICE 1- ECONOMIE Introduction Le cacao représente aujourd'hui une des matières premières les plus échangées au monde. Nous allons étudier les caractéristiques du marché mais aussi les moyens adoptés pour améliorer le fonctionnement de celui-ci, pour finir nous observerons le rôle de l’État. I) Les caractéristiques du marché du cacao La demande de chocolat ne cesse d'augmenter en raison des nouveaux consommateurs des pays émergents, comme l'Inde ou la Chine,
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Objet d'étude n°2 : le roman et le récit du Moyen Age au XXIème siècle.
Objet d'étude n°2 : le roman et le récit du Moyen Age au XXIème siècle. Séquence : Héros ou antihéros au sein de la société. Problématique : en quoi le roman et ses personnages permettent-ils une réflexion sur le monde et l'Homme ? Séquence 3 : Étude d'une œuvre intégrale : La Princesse de Clèves, Madame de Lafayette, 1678. Explication linéaire : Texte 1 : « L'arrivée à la cour » La Princesse de Clèves
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Eco/droit Devoir 2 BTS CNED
PARTIE ÉCONOMIE Depuis les années 2000, le continent Africain affiche une croissance de près de 6% en moyenne. On assiste à un mouvement de rééquilibrage entre les pays du Nord et les pays du Sud. La croissance économique est l’accroissement sur une courte ou une longue période des quantités de biens et de services produits dans un pays. Dans un premier temps nous verrons quels sont les facteurs de la croissance sur le territoire africain.
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Devoir 2 Eco droit bts communication
Devoir 2 Economie / Droit : ECONOMIE : Avec plus de 6% de croissance par an depuis l’année 2010, l’Afrique talonne peu à peu les pays asiatiques ou encore les pays européens. Toutefois le continent africain conserve un retard dans le développement humain malgré une croissance économique notable. La note de synthèse nous permettra de formuler clairement les différents facteurs de la croissance africaine, puis nous analyserons les raisons pour lesquelles les investisseurs étrangers
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Révisions Éco-Droit Programme Terminale Bac Pro tertiaires
Liste des ressources (Programme de Terminale uniquement) 12 Fiches ressources (mini-synthèses rédigées) : Partie I - L'organisation des échanges * Fiche ressource n°1 : Le marché et le principe de la concurrence * Fiche ressource n°2 : Les structures, la diversité et le fonctionnement des marchés * Fiche ressource n°3 : La consommation des ménages * Fiche ressource n°4 : Les libertés économiques * Fiche ressource n°5 : Le droit de propriété * Fiche ressource
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Eco droit 2019
Partie Droit : Louise est une salarié d’une grande imprimerie. Elle a inventée le procédé de flocage ou transfert sur textile unique, ce qui représente un grand avantage concurrentielle. Elle décide d’ouvrir son entreprise afin d’être à son propre compte, dans le même secteur de l’entreprise qui l’emploi actuellement, mais la clause de non-concurrence présente dans son contrat lui pose problème. Cette clause lui interdit de créer directement ou par l’intermédiaire d’un tiers une
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Introduction à l'étude du droit et droit civil
Intro à l’étude du droit et droit civil Livre I : Intro à l’étude du droit Introduction : « introducere » -> conduire, amener dans Flaubert : « le droit on ne sait pas ce que c’est », le droit c’est vaste * Qu’est-ce que le droit ? * D’où vient-il ? (qui le fait ? Pourquoi ? Est-ce que la morale nous l’impose ? Culturel ? Société ?) -> les sources du droit *
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Introduction à l'étude du droit et droit civil
ETATS ET RELIGIONS : UNE INEGALE SECULARISATION. Livre page 350. Turquie et Etats-Unis ont adopté le principe de la séparation des religions et de l’Etat. Mais ces deux pays sont différents. La Turquie laïque est le résultat d’une politique volontaire de laïcisation dans l’entre-deux-guerres, même si l’Etat contrôle la religion dominante. Les Etats-Unis ont opté pour une laïcité tolérante aux religions qui gardent une grande influence. I/ La laïcité en Turquie. 1)Le cadre politique. En
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Introduction historique à l'étude du droit
introduction historique a letude du droit 2/ la jurisprudencia a lepoque clqssique lepoque clqssique (3eme avant JC au 3eme apres ) au cours du 3eme S avant apparaissent des consult laiques qui vont remplacer les pontifs qui perdent peu a peu le monopole des textes de loi , le dorit devient une des deux matieres enseignees dans les ecoles pour les enfants . le droit se specialise et saffine sous leffet de proffesseurs qui en
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Introduction à l’étude du droit et droit civil
Introduction à l’étude du droit et droit civil Introduction au droit: premier semestre Grande notion du droit, ressort fondamentaux,… Droit civil: deuxième semestre rapport fondamentaux qu’entretienne entre eux les individus, droit privé (en opposition avec le droit public= rapport avec l’état etc) Livre I: Introduction du droit Livre II: Droit des personnes Livre III: Droit des biens Titre I-Introduction du droit. 1. La notion du droit 1. définir le droit 2. droit objectif 3. droit
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Eco droit
Droit 1. Mme Xavier trouve qu’elle est soumise à beaucoup d’instructions très précises qui ne relève pas du contrat d’entreprise. C’est pourquoi, elle souhaite agir en justice pour que son contrat soit un contrat de travail et demande par conséquent le paiement de diverses sommes et indemnités. Cependant, la société Auch (employeur)se défend en expliquant les raisons du contrat d’entreprise et en rappelant qu’elle n’avait élevé aucune protestation pendant 14 ans. 2. Les éléments caractéristiques
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Devoir 1 Eco droit Bts Communication Cned
Thème 01 : Economie. Le sujet présente l 'inquiétude dût à la hausse du prix du cacao à cause de la forte croissance de consommateur de chocolat et des difficultés des pays producteurs à fournir une telle quantité. Dans un premier temps, je ferais une présentation du marché du cacao. En second, j'étudierais la régularisation de ce marché et pour finir je parlerai des variations de prix sur décisions des acteurs de ceci. Le marché
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Devoir 2 Eco droit Bts Communication Cned
Partie 1 : Economie On peut constater que sur ces dernières années, le continent Africain est en pleine croissance et développement. En effet, il a augmenté de 6% de croissance depuis les années 2000. L’Afrique c’est vue passé 2éme derrière l’Asie dépassant certaines puissances d’Europe. Pour ce faire, on peut voir que la classe moyenne d’Afrique s’est développé et la croissance démographique est devenue la plus rapide du monde. En premier lieu, nous allons démontrer
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Le sport, objet d'étude pluridimensionnel
A la veille des élections aux USA, Barack Obama a été l’invité d’une émission produite par Lebron James Basketteur de NBA (The Shop - HBO). Lors de cette interview, l’ancien président s’est exprimé sur sa passion pour le basket en tant qu’amateur mais aussi sur les récentes prise de position de certains athlètes afro-américains dans le Black Lives Matter. En réaction à l’affaire Blake, des basketteurs ont boycotté les matchs menaçant les recettes financières des
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Airbus eco droit
Cas d'entreprise thème 4 1. L’intégration du numérique par Airbus dans son processus de production vas permettre à l’entreprise d’améliorer sa productivité, en augmentant les cadence de production tout en réduisant les cout (Annexe 1 et 3). L’innovation digitale vas permettre également de réduire le taches récurrentes et laborieuses source d’erreur annexe 4, afin de maintenir un niveau d’efficacité élevé. Ainsi Airbus pourra maintenir ses parts de marché et faire face à la concurrence Américaine
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