Notion De Terminale dissertations et mémoires
122 530 Notion De Terminale dissertations gratuites 151 - 175 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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La notion de fiscalité
INTRODUCTION GENERALE A LA FISCALITE. Section 1-GENERALITES SUR LA FISCALITE I – DEFINITION DE LA FISCALITE La notion de fiscalité revêt deux significations. La première acception, plus étroite, consiste à définir la fiscalité comme l’ensemble des impôts et taxes frappant les activités d’une entité donnée. Selon la deuxième acception, plus large, la fiscalité est l’ensemble des textes législatifs et réglementaires d’un pays liés à l’assiette, à la liquidation et au recouvrement des impots et taxes
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La notion de RSE
fondements théoriques de la RSE Structure de la présentation Trois questions pour analyser la notion de RSE [1] Comment la notion de RSE a-t-elle émergée ?[2] Comment le concept de RSE a-t-il été défini etprogressivement théorisé ?[3] Comment rendre compte de la diversité desapproches et labels utilisés dans le champ de laRSE ? Auto-socialisationpour éviter larégulation publiqueRenforcer le soutiendu public ausystème capitalisteL’entreprise retrouve sonprestige / lutte contre lesforcesantidémocratiquesLégitimation d’unpouvoir s’accroissant Reprise du conceptde trusteeship maisextension
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La notion de droit
Introduction Chapitre 1 : la notion de droit Le droit est l’ensemble des règles édictées par une société auxquelles tout résident du pays est tenu d’obéir. 1 – Les caractères de la règle de droit A – Le caractère général et impersonnel La règle de droit est générale : elle est destinée à tous les membres de la société. Mais elle peut aussi être sectorielle (exemple : uniquement les commerçants), voire très sectorielle. Elle n’est
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La Notion De désindustrialisation
La notion de « désindustrialisation » renvoie au recul de l’industrie dans l’économie concomitant à une forte croissance du secteur des services. C’est un phénomène commun à l’ensemble des économies développées2 , dont l’ampleur varie selon qu’il est capté par l’évolution de l’emploi ou de la valeur ajoutée en prix courants. Les principaux faits stylisés illustrant ces évolutions sont les suivants3 : - De 1980 à 2007, l’industrie4 française a perdu 1 913 500 emplois
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Notion De Contrat Administratif
LA NOTION DE CONTRAT ADMINISTRATIF Contrat : acte juridique né d’un accord de volonté >en plein essort >emprunte bcp au D privé (Commune Béziers : pnc loyauté) >tjs rechercher l’équilibre du Ct CRITERES D’IDENTIFICATION • La loi / le règlement (loi Murcef, introduit les marchés pub) • La qualification jurisprudentielle Critère ORGANIQUE -Ct entre pls pers publiques = Pnc : présomption simple que le Ct est adm = CE, 1983, Union des assurances de Paris
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Notions De Chimie
Notions de chimie, à connaître ! I) Tous ce qui nous entoure est de la matière ( eau, barre de fer, charbon .. ) Dans la matière on trouve des milliards d'atomes. Constitution de l'atome : constitué d'un noyau avec des électrons qui gravitent autour de celui-ci. Dans la nature, ils doivent s'associer pour se stabiliser. ( Sous-forme de molécules, sous-forme d'ions, sous-forme e substance ionique , sous-forme de cristaux métalliques) II)Le ph : C'est un nombre sans unité
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La Notion De Droit De Propriété
Section 1 : Les prérogatives du droit de propriété Le droit réel se définit comme le pouvoir qu’a une personne sur une chose. Le droit personnel est le droit qui s’exerce à l’égard d’une autre personne. A partir du moment où je suis dans un droit personnel : créancier et débiteur. C’est le pouvoir d’exiger à une personne qu’elle fasse (demander de construire un bâtiments) ou ne fasse pas (obligation de confidentialité, de non concurrent)
3 659 Mots / 15 Pages -
La Notion De Marché
Le marché et le principe de la concurrence Sommaire : Introduction et définitions Problématique I- Les mécanismes du marché A) L’offre et la demande II- Les situations de marché A) Typologie des situations de marché 1 : La concurrence pure et parfaites 2 : Les marchés imparfaits III- Etude de cas A) Le marché et la concurrence entre les différents opérateurs mobiles Conclusion Introduction et définitions De nos jours, les marchés jouent un rôle central
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Droit Constitutionnel: La notion de démocratie libérale
À l'intérieur de l'État, la Constitution intervient pour organiser le pouvoir, et en particulier, pour préciser comment les gouvernants vont diriger. En France, et plus largement, dans les pays européens, on se retrouve face au modèle libéral de la démocratie libérale. Ce principe repose sur un certain nombre nombre d'éléments relatifs à l'organisation du pouvoir public et à l'expression de la volonté du peuple. On peut voir le cas français dans lequel la cinquième république
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La Notion De L'Etat (RI)
L'Etat est la structure institutionnelle qui s’est imposé et qui compose en partie la Société Internationale. L'état reste le sujet dominant de cette Société Internationale, donc de son Droit International. L’approche externe de l'état s’est développée quand se sont créés des échanges entre les entités, et a amené à rechercher des éléments caractéristiques de ces États. On peut définir l'Etat comme un groupement humain qui vit sur un territoire délimité et qui est soumis à
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Fiche D'arrêt - 16 Janvier 2013, la notion de la faute caractérisée
Après l’arrêt « Perruche » , puis la question de l’application de l’article 1er de la loi du 4 mars 2002, la 1er chambre civile de la cour de cassation se prononce pour la 1er fois dans un arrêt rendu le 16 janvier 2013, sur l’une des conditions d’application très confuse de cet article : la notion de la faute caractérisée. En espèce, la requérante ( M.X) accouche d’un enfant en 2005, présentant une agénésie
335 Mots / 2 Pages -
La Notion De Faute
Dissertation : La notion de faute "La faute civile est un comportement que l'on peut juger défectueux soit parce qu'il est inspiré par l'intention de nuire, soit parce qu'il va à l'encontre d'une règle juridique, soit parce qu'il apparait déraisonnable et maladroit", c’est ainsi que Marcel Planiol définissait la notion de faute. Au sens du code civil la faute correspond à « tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage » et ce dommage
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La Notion De Marché
Le marché et le principe de la concurrence De nos jours, les marchés jouent un rôle important dans nos économies, c'est grâce à lui que ce fait la régulation économique. La concurrence entre les entreprises est inévitable, que ce soit une concurrence monopole ou oligopole. Le marché est un système d'échanges où se rencontrent l'offre et la demande, c'est aussi un lieu d'échanges permettent des transactions économiques. La concurrence est une compétition entre des personnes,
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Selon Vous, Le «vrai Romancier» Est-il Celui Qui Remet En Question La Notion De Personnage ?
Durant la période du XIX et XXe siècle, le mouvement du Réalisme et celui du Nouveau Roman sont en vogue. Tous les romanciers utilisent ces mouvements pour pouvoir écrire de nouveaux romans, différents par leur personnages très distincts. C'est dans la période du Nouveau Roman que la tradition réaliste se brise et fait place aux personnages qui n'ont ni caractère, ni véritable identité. Quelles sont les caractéristiques présents dans une œuvre pour montrer que le
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La Notion De Faute
« Tout fait quelconque de l’homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer » dispose l’article 1382 du Code Civil. Les rédacteurs de ce dernier ont consacré à travers cet article le principe général de la responsabilité pour faute. Le fait personnel, source de responsabilité, ne peut être que le fait fautif et le fait de l’homme n’engage la responsabilité de son auteur que
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La Notion De Société
I) L'origine du questionnement sociologique A) La question de l'ordre et la liberté 1) problème fondamental : notion de société Faire société → il faut de l'ordre (conformation des humains à des règles collectives). L'ordre permet de se détacher de l'obéissance (comportement inné). On vit l'ordre comme une relation unilatérale imposée. Genèse de l'ordre → s'interroger sur les conditions de production de la règle (pourquoi bleu = garçon et fille = rose ???). toute règle
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La Notion De Droit
CHAPITRE 1 : LA NOTION DE DROIT I. Définition Définition n° 1 : La droit est l’ensemble des règles de conduite s’imposant aux H vivant en société. Les règles sont aussi appelées normes et leur inobservation entraine une sanction étatique. L’Etat a en effet le monopole de la sanction juridique Nul ne peut se faire justice Le droit va donc permettre de vivre en société Celui qui ne le respecte pas s’expose
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Cours: les notions de transfert thermique
TABLES DES MATIERES MODULE N° 5 : 4 INTITULE : Exploitation, Entretien et Sécurité des Chaudières. 4 Objectif(s) : 4 Participants : 4 Chapitre : 1 Rappels des notions de transfert thermique. 5 1.1. Qu’est Ce Que La Chaleur. 5 1.1.1. Définition : 6 1.1.2. La Chaleur : 6 1.1.3. La Température : 7 1.1.4. Des Kilocalories Aux Kilojoules Et Watts : 7 1.1.5. Capacité Thermique Massique (Ou Chaleur Massique C). 8 1.2. Conduction Thermique.
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La notion de «marché du travail»
INTRODUCTION La notion de « marché du travail », lieu théorique de rencontre de l'offre de travail et de la demande de travail, laisse entendre que le travail est, comme les biens et les services, une marchandise. Cette marchandise bien particulière constitue l'un de ces rares marchés qui ont quasiment toujours donné lieu à une intervention publique spécifique depuis l'Antiquité. Son histoire est marquée par des épisodes conflictuels dans tous les pays industriels dont les
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Extrait d’un projet de terminale CGRH: le projet de l'entreprise Intérim Plus
Extrait d’un projet de terminale CGRH Le projet commence le 02/02/2010 L’entreprise Intérim Plus souhaite ouvrir une nouvelle agence à Fontainebleau à la rentrée prochaine. Pour cela, elle va commencer par recruter un (e) responsable d’agence. Responsable recrutement au siège : Guy Mondor Responsable des agences : Sylvie Nataf Assistante Ressources Humaines au siège : Dominique Ledoux L’entreprise dispose d’un Intranet avec une rubrique « offre d’emploi » La Direction des Ressources Humaines a une
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La notion de redistribution des revenus
Introduction : La répartition primaire des revenus se traduit par l’apparition d’inégalités, tant en terme de salaire que de patrimoine. Ces inégalités sont à l’origine de l’intervention de l’apparition de l’État-Providence dont la fonction principale est d’assurer une plus grande justice sociale en favorisant une redistribution des revenus au profit des agents économiques les plus pauvres. Ce phénomène de redistribution sociale s’est accru depuis le ralentissement économique engendré par la crise de 1973 et repose
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Informatique Et Contrat : la notion de contrat
Chapitre I : Informatique et contrats Le contrat constitue l’un des rouages essentiels en société. Nous sommes toujours en train de faire des contrats (pour se nourrir, se loger, se soigner…). Il y a des contrats de ventes, de travail, d’assurance… Section I -- La notion de contrat Définie par le code civil, c’est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s’obligent envers un ou plusieurs autres à donner, faire ou ne pas faire
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Droits Des Sociétés: la notion de société
Droit des sociétés. Introduction. Section 1 La notion de société. La société est un sujet de droit comme la personne physique mais évidemment très différente de celle ci ; la société est un acteur de la vie juridique et elle a été crée pour cela, par le législateur qui a entériné, organisé un certain nombre de pratiques que les agents économiques avaient déjà imaginé. Il y a donc une définition légale de la société et
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En quoi l'homme doit-il être responsable? Devant l'instance pénale, comment comprendre la notion de responsabilité? Pour qui entre-t-elle en vigueur? L'homme est-il toujours responsable?
Il y a environ trois semaines, nous avons pris connaissance au journal parlé d'un fait divers bien triste. Trois jeunes sont morts dans un accident de voiture suite à la conduite en état d'ivresse. Ils étaient âgés de seize, dix-sept et dix-neuf ans. Ils revenaient d'une discothèque. Il était environ quatre heures du matin au moment des faits, le conducteur a perdu le contrôle de son véhicule et a percuté un camion de face. Seul
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La notion de mythes et héros
Do you need ideas for the notion of myths and heroes? What makes someone a hero? Is a hero someone who does a heroic act or is it simply someone doing his or her job? Take a look at this website for some inspiration. Here you will find a list of suggested heroes from Martin Luther King to Usain Bolt. There is also a page which talks about what is a hero and another page
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