Les Different Contrat De Travail dissertations et mémoires
125 625 Les Different Contrat De Travail dissertations gratuites 601 - 625 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Appréciez la légalité de la clause de mobilité insérée dans le contrat de Mme X
CAS PRATIQUE : Le Contrat de travail de Roxane P 22 livre de droit Question 1 : Appréciez la légalité de la clause de mobilité insérée dans le contrat de Roxane. - Les faits : Roxane qui travaille jusqu'à présent pour son employeur de Marseille, est sollicitée par celui-ci pour partir travailler à Nice en vertu de la clause de mobilité qu'elle a signée lors de son embauche. - Le problème de droit : quelles
324 Mots / 2 Pages -
Les Différents Types De Marchés De L'economie
1) On echange du facteur travail c'est a dire de la force de travail defini comme l"enssemble de capacités physique et intelectuelle que peut mobiliser un individu. 2)une offre de fonds pretables est une epargne disponible pour etre pretee. une demande de fonds pretables est une demande de fons destines a financer une depense (ex. l'investissement) exemple de situation de capacite de financxement : un menage qui ne depense pas la totalité de son revenu
238 Mots / 1 Pages -
Projet de travail autour de l’album de Claude Boujon « Bon appétit Monsieur Lapin »
Projet de travail autour de l’album de Claude Boujon « Bon appétit Monsieur Lapin » Objectifs généraux : - donner du sens à la langue écrite concernant des enfants avec des problèmes au niveau de la représentation des apprentissages et de la lecture . Ils n’ont pas du tout de projet de lecteur, donc n’ont mis aucune stratégies de lecture en place . Il s’agit de réconcilier ces enfants avec le livre de façon à
1 011 Mots / 5 Pages -
Appréciez la légalité de la clause de mobilité insérée dans le contrat de Mme X
Question 1 : Appréciez la légalité de la clause de mobilité insérée dans le contrat de Roxane. - Les faits : Roxane qui travaille jusqu'à présent pour son employeur de Marseille, est sollicitée par celui-ci pour partir travailler à Nice en vertu de la clause de mobilité qu'elle a signée lors de son embauche. - Le problème de droit : quelles sont les conditions de validité de la clause de mobilité ? - Les principes
310 Mots / 2 Pages -
Commentaire arrêt 1ère civ 4 novembre 2011: la licéité de la cause du contrat de courtage matrimonial
Commentaire arrêt 1ère civ 4 novembre 2011 La première chambre civile de la Cour de cassation a rendu le 4 novembre 2011 un arrêt relatif à la licéité de la cause du contrat de courtage matrimonial. En l'espèce, une personne mariée a conclu une convention de courtage matrimonial. L'agence matrimoniale en demande ensuite l'annulation pour cause illicite. La Cour d'appel de Nîmes accueille cette demande considérant que le contrat a une « cause illicite comme
2 753 Mots / 12 Pages -
Tableau comparatif des différents centres de vacances
Tableau comparatif des différents centres de vacances Noms et Coordonnées Activités Points forts Prix L'Arcouade - Centre Jean Lassalle Centre Jean Lassalle, Mairie de Tarbes, Payolle 65710 - Faune - Flore - Randonnées - Raquettes - Ski (fond, alpin) - Orientation - Astronomie - Art et nature - Visites Le centre Jean Lassalle à 17 années d'expérience dans l'organisation de séjours, il est composé d’une équipe de 9 permanents. D’une cuisine, d’un service maintenance. Le
297 Mots / 2 Pages -
Commentaire D'article: les différents aspects de la venue de clowns dans les établissements de soin
ANALYSE DE TEXTE Ce texte est extrait de L’infirmière Magazine de Décembre 2009 et concerne la gériatrie. Cet article est intitulé Des clowns pour mieux vieillir et aborde les différents aspects de la venue de clowns dans les établissements de soins. Ainsi, l’aventure des « meilleurs antidépresseurs du monde » s’articule ici avec l’association « Vivre aux éclats », existante depuis 2006 grâce à l’union d’une psychomotricienne et d’une comédienne, qui intervient aussi auprès des enfants. Dans un premier
1 189 Mots / 5 Pages -
Les Differents Types De Regimes démocratiques
La plupart des régimes politiques occidentaux reposent sur la démocratie. Ce type de régime qui assure l’identification des gouvernés aux gouvernants peut être réparti en régime parlementaire, en régime présidentiel et en régime mixte. Ces différents régimes prennent leur source dans la théorie de la séparation des pouvoirs de Montesquieu et de John Locke. Par ailleurs, on peut classer les différents types de régimes démocratiques selon qu’ils privilégient la collaboration des différents pouvoirs (régime d’assemblée,
1 160 Mots / 5 Pages -
Cas pratique de droit: la modification des horaires de travail
DOSSIER 2/LA MODIFICATION DES HORAIRES DE TRAVAIL Monsieur Barbaroux désire affecter l’un de ses agents de sécurité, Jacques Roset, qui travaille de jour depuis 16 ans, à un service de nuit. Son contrat de travail mentionne pourtant un horaire en « 3 × 8 » et la convention collective prévoit que le fait d’être employé indistinctement soit de jour, soit de nuit, soit alternativement de jour ou de nuit, constitue « une modalité normale de
337 Mots / 2 Pages -
Différents Modes De Paiements Dans L'hôtellerie
Les différents modes de paiements dans l'hôtellerie : L'espèce : Le réceptionniste doit compter les billets devant le client mais il ne doit jamais ranger les espèces avant le rendu-monnaie. Le rendu-monnaie doit être compté à voix haute; Les Chèques : Le réceptionniste doit vérifier la somme en chiffre et en lettre (si différentes, c'est la somme en lettre qui fait foi) et aussi vérifier l'ordre et la signature. Une pièce d'identité doit être demandée
335 Mots / 2 Pages -
Les postures de travail en cinq points
Comment rendre mon poste de travail plus confortable ? Les postures de travail en cinq points : L’aménagement des postes de travail doit être conçu de façon à éviter la compression des tissus et à favoriser la circulation sanguine. Le travail en station debout prolongée, sans déplacement, n’est pas recommandé. La position neutre des poignets (sans rotation interne) est respectée lorsque la main tient un crayon pour écrire. Les accessoires de travail doivent favoriser une
2 433 Mots / 10 Pages -
Les différents types de stratégies concurrentielles
La stratégie consiste à rechercher un avantage concurrentiel qui soit significatif, durable et défendable. Trois grands types de stratégies concurrentielles (stratégies génériques) : La stratégie de domination par les coûts. La stratégie de différentiation. La stratégie e concentration (ou niche ou focalisation). 1) Les choix génériques a) La domination globale par les coûts La domination par les coûts (ou stratégie de volume ou stratégie de prix) consiste : • A devenir LE
803 Mots / 4 Pages -
Le Choix D'un régime Juridique De Travail
De « votre nom » Le « date » A: M. Ripert Objet : récapitulatif déplacement PJ : plan de voyage, Note d’information Dans le but d’organiser un déplacement professionnel à Sydney et à Nouméa du 1 au 16 Juillet 2012, afin de démarcher de potentiel clients et d’effectuer des formations. J’ai commencé à rechercher les possibilités d’hébergement, de locomotion, ainsi que les démarches administratives obligatoires à effectuer avant le départ. Je vous invite à
242 Mots / 1 Pages -
Les Différents Procédés De Teinture Du Coton
1) PRÉSENTATION DES PROCÉDÉS A- Les colorants directs Ces colorants se caractérisent par de longues structures moléculaires planes qui permettent à ces molécules de s’aligner avec les macromolécules plates de cellulose, il y a ainsi la possibilité d’établir des liaisons hydrogène avec la fibre cellulosique. Ils se distinguent en deux groupes particuliers, les premiers atteignent leur affinité maximale avec la fibre vers le bouillon, les seconds l’atteignent à une température inférieure au bouillon. Nous avons,
1 346 Mots / 6 Pages -
Contrat de bail à usage commercial
CONTRAT DE BAIL A USAGE COMMERCIAL ENTRE LES SOUSIGNES 1) Monsieur Mbaye NDOYE né le 15/10/1944 à Dakar de la CIN n° 1 1 1944 03572 délivrée le 29/04/2006, demeurant à Bira Ouakam à Dakar : DENOMME LE BAILLEUR D’UNE PART 2) Mame Gor SAMB née le 07/04/1979 à DEYESANGOU, titulaire de la CIN n° 1 233 1993 00052 délivrée le 02/07/2006 à Dakar, demeurant à Touba Ouakam à Dakar ; DENOMME LE PRENEUR D’AUTRE
678 Mots / 3 Pages -
Les Conditions De Travail Des Ouvriers Belges Au 19ème Et Au début Du 20ème Siècle
Cette synthèse établit les conditions de travail et de vie au 19ème et au début du 20ème siècle dans le milieu ouvrier belge. Il est en effet intéressant de constater l’évolution du monde du travail et du niveau de vie entre les prolétaires belges du 19ème et ceux d’aujourd’hui. Premièrement, au 19ème et au début du 20ème, on constate qu’en Belgique le secteur primaire subit « une baisse de régime », alors que les secteurs
473 Mots / 2 Pages -
Les Différents Types De Discours
Les textes sont composés de différents types (ou formes) de discours. Le type dépend de l’intention de celui qui produit l’énoncé, du but qu’il se fixe. Il y a cinq types de discours: narratif, descriptif, argumentatif, explicatif, injonctif. Intention de l’énonciateur Type de discours Caractéristiques Raconter une histoire narratif Présence de personnages - succession d’actions dans le temps- choix d’un point de vue narratif- Indices: présence de repères temporels (indicateurs temporels et connecteurs temporels) -
213 Mots / 1 Pages -
Contrat de location
locataire. Il peut être consenti pour une durée de NEUF M OIS lorsque le locataire est étudiant, pour coïncider avec la durée de l'année universitaire. Il peut être consenti pour une durée inférieure à un an lorsque le bailleur est titulaire d'un bail commercial venant à expiration ou lorsque le bailleur prévoit de cesser son activité de loueur en meublé. Les justificatifs de ces circonstances sont annexés au bail et en l'absence de la survenance
995 Mots / 4 Pages -
Conditions De Travail Dans Une Exploitation De Floriculuture
I- Introduction En 50 ans, l’agriculture marocaine a accompli de grands progrès en termes de modernisation et de diversification. Hier comme aujourd’hui, l’activité agricole représente d’ailleurs l’un des piliers de l’économie marocaine. Avec quatre millions d’emplois, le secteur agricole est ainsi l’un des principaux secteurs d’activité au niveau national. La population rurale est d’ailleurs estimée à 18 millions de personnes, ce qui représente 49% de l’ensemble des ménages au niveau national. (1) La part de
7 989 Mots / 32 Pages -
Le nouveau code de travail 2004
e nouveau code de travail 2004 Bulletin Officiel n° 5210 du Jeudi 6 Mai 2004 Dahir n° 1-03-194 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003) portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail. LOUANGE A DIEU SEUL°! (Grand Sceau de Sa Majesté Mohammed VI) Que l'on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur ! Que Notre Majesté Chérifienne, Vu la Constitution, notamment ses articles
1 725 Mots / 7 Pages -
Durée De Travail Dans Le Code De Travail Marocain
Le nouveau code du travail révisé a réduit la durée légale du travail de 48 heures par semaine à seulement 44 heures ou 2.288 heures par année et ce, à partir de la date de son application qui commence six mois après la publication de ladite loi au Bulletin officiel. Par contre, pour les activités agricoles, la durée annuelle a été également ramenée de 2.700 à 2.496 heures par an, heures qui peuvent être réparties
733 Mots / 3 Pages -
Contrat de crédit-bail
Suite à l’étude sur le choix des modes de financement, nous envisageons d’effectuer un contrat de crédit-bail. Tout d’abord le crédit-bail présent une plus grande facilité de mise en œuvre qu’un emprunt classique. En effet, avec un crédit-bail, l’accord de financement est assez rapide et la prise de garantie souvent allégée. Le recours à un emprunt bancaire nécessite, quant à lui, souvent une prise de garantie de la part de l’organisme prêteur ce qui génère
202 Mots / 1 Pages -
Recueillir Les Consignes De Travail
Recueillir les consignes de travail du manager 4.1 – Comprendre les consignes 4.2 – Recueillir efficacement les consignes 4.1 – Comprendre les consignes Dans les relations professionnelles, les consignes de travail font partie du quotidien. Afin que ces consignes soient claires et compréhensibles, différents paramètres sont à prendre en compte. l’objet des consignes Les différents types de consignes 1- L’objet des consignes But des consignes : donner des indications sur le travail à
676 Mots / 3 Pages -
Enquête sur les conditions de travail menée en 2005 par le Ministère chargé du Travail
Selon une enquête sur les conditions de travail menée en 2005 par le Ministère chargé du Travail : 60 % des salariés interrogés estiment devoir fréquemment interrompre une tâche qu'ils sont en train de faire pour en commencer une autre. 48 % déclarent travailler dans l'urgence (devoir toujours ou souvent se dépêcher). 53 % déclarent que leur rythme de travail est imposé par une demande à satisfaire immédiatement. 1 salarié sur
1 066 Mots / 5 Pages -
Les attestations de travail
DOSSIER A FOURNIR AUTORISATION PROVISOIRE DE TRAVAIL -Demande d’autorisation -ANNEXE 1 - (02) ANNEXE2 -COPIE DU PASSEPORT -COPIE DU DIPLOME ET DES ATTESTATIONS DE TRAVAIL + CV DOSSIER A FOURNIR DOSSIER DE DEMANDE DE DELIVRANCE DE PERMIS DE TRAVAIL ET D’ELIVRANCE DE PERMIS DE TRAVAIL ET D’AUTORISATION DE TRAVAIL TEMPORAIRE -Loi n° 81-10 du 11-07-1981 -Décret n° 82-510 du 25-12-1982 Le dossier comprend : - Une demande de délivrance de permis de travail - Fiche
359 Mots / 2 Pages