La Contrefaçon dissertations et mémoires
363 La Contrefaçon dissertations gratuites 201 - 225
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La contrefaçon des Médicaments
ORLANDO GIANNI ECONOMIE-DROIT SUJET D’ETUDE 3 LA CONTREFAÇON SUJET D’ETUDE N°3 : LA CONTREFACON DE MEDICAMENTS INTRODUCTION Le Sujet Etudié est la contrefaçon des Médicaments PROBLEMATIQUE Qu’est-ce que la contrefaçon ? En quoi consiste-t-elle ? Comment est-elle vécue à travers le monde ? Quelles sont les conséquences pour les personnes victimes de cette supercherie ? Quel impact peu provoquer la contrefaçon de médicaments à l’échelle mondiale et quelle est son évolution ? PLAN Nous allons
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La Contrefacon
Baccalauréat Professionnel Secrétariat Épreuve E1-Sous-épreuve A : ÉCONOMIE – DROIT La non-discrimination à l’embauche SOMMAIRE Introduction : Définition Partie 1 : Qu’elles sont les motifs discrimination interdit ? Qu’elles sont les motifs de discrimination accepté ? Qu’elles sont les personnes protégées ? Partie 2 : Les moyens de luttes A qui s’adresser lorsqu’on est victime de discrimination Quels moyens peut-on utilisés ? Sont-ils efficaces ? Partie 3 : Les sanctions pour l’auteur de discrimination Que risque la personne coupable de discrimination ? Témoignages de personnes victimes
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En quoi la contrefaçon nuit-t-elle à l'économie mondiale ?Qu’est-ce qu’une contrefaçon ?
Objet d’étude n° 3 Thème : Le cadre juridique des échanges Sujet d’étude proposé : La contrefaçon Problématique : En quoi la contrefaçon nuit-t-elle à l'économie mondiale ?Qu’est-ce qu’une contrefaçon ? La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'unlogiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Développement De nos jours, tous
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La Contrefacon
Introduction Avant de commencer à traiter de la contrefaçon, il convient de la définir. La contrefaçon se définit « comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un modèle, d'un brevet, d'un logiciel, d'un droit d'auteur, ou d'une obtention végétale sans l'autorisation de son titulaire. » On peut donc parler d’un fléau multisectoriel qui s’est développé à cause de l’arrivée d’Internet qui a gommé les frontières permettant l’accès public à
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Produits de contrefaçon
La contrefaçon - 13/01/2014 Produits contrefaits saisis Que vous soyez en France ou à l’étranger, vous pouvez être confronté à des offres de produits de contrefaçon. La vente de contrefaçons s’est particulièrement développée sur Internet. La contrefaçon de marques concerne désormais tous types de produits : habillement, chaussures, parfums, pièces pour automobiles, alimentation, médicaments. Ce phénomène constitue une menace non seulement pour les entreprises qui en sont victimes mais aussi pour les consommateurs qui sont
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La contrefaçon a-t-elle un impact négatif sur l'image des marques ?
Le monde du luxe entend bien s'opposer fermement à la contrefaçon. Ces derniers mois plusieurs marques ont gagné leurs procès pour imitation frauduleuse de produit. Le comité Colbert, qui rassemble soixante-quinze marques de luxe, vient de lancer avec la douane française une nouvelle campagne anti-contrefaçon. Seule dissonance dans le discours, le PDG de Prada, Patrizio Bertelli, a récemment affirmé que les produits imités étaient le signe du succès d'une marque. Lire aussi : La contrefaçon,
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La Contrefaçon
Contrefaçon Cet article ou cette section doit être recyclé. Une réorganisation et une clarification du contenu sont nécessaires. Discutez des points à améliorer en page de discussion. Vente de produits de contrefaçon dans un marché aux puces. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de
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Quelles sont les impacts de la contrefaçon sur le plan économique(I) et sur l’emploi(II) et comment les entreprises et la loi réagissent sur ce problème ?
Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Evolution de la contrefaçon : Secteurs le plus touchés par la contrefaçon : Au mot "contrefaçon", on pense souvent sacs Vuitton, bagages Chanel, ou DVD et produits high-tech piratés. Mais le phénomène touche aujourd'hui tous les secteurs d'activité,
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Identification des contrefaçons
La première partie de mon objet d’étude est de définir la contrefaçon et de citer quelques exemples deproduits contrefaits. La seconde est d’indiquer les risques pour les entreprises, et la dernière partie est d’indiquer les risques pour les acheteurs. Le droit de propriété est le droit d’user, dejouir et de disposer d’une chose, d’en être le maître absolu et exclusif dans les conditions fixées par la loi. La propriété désigne également le bien sur lequel
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La contrefaçon des médicaments
Dissertations et des mémoires La Dissertation Divers / Dossier étude Eco Droit Contrefaçon Dossier étude Eco Droit Contrefaçon Compte Rendu: Dossier étude Eco Droit Contrefaçon Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: golatiyno59 24 janvier 2013 Balises: Mots: 1060 | Pages: 5 Vus: 11872 Voir la version complète S'inscrire ORLANDO GIANNI ECONOMIE-DROIT SUJET D’ETUDE 3 LA CONTREFAÇON SUJET D’ETUDE N°3 : LA CONTREFACON DE MEDICAMENTS INTRODUCTION Le Sujet Etudié est la contrefaçon des Médicaments
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La Contrefaçon
La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La contrefaçon est un phénomène mondial, les contrefacteurs utilisent tous les modes de transport : maritime, aérien, ferroviaire, routier ou postal. La contrefaçon, un danger pour… - la santé et la sécurité des consommateurs - le commerce, l'investissement et l'emploi
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Objet D'étude : La Contrefaçon
Le Contrefaçon La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Ci-dessous je vais vous expliquer qu'est-ce que la contrefaçon, l'impact qu'il a et les peines encourue . Problématique : Comment stopper ce fléau qui menace les entreprises ? Plan de l'objet d'étude : II- Développer 1. Définitions de la contrefaçon. 2. L’impact de la contrefaçon pour les consommateurs, l’état et les entreprises 3. Les peines encourues III- Conclusion II- Développer La contrefaçon est
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La Contrefaçon en Chine
LA CONTREFACON EN CHINE VOICI COMMENT ET POURQUOI En ce début de XXIe siècle, la contrefaçon* est devenu un problème majeur de la vie internationale. Les chiffres sont là pour en témoigner : on estime en effet, que la part actuelle de la contrefaçon dans le commerce mondial est de 10 %, alors qu'elle n'atteignait que 5 % en 2000. Or, 80 % de ces marchandises sont fabriquées en Chine. De plus, selon, la Direction
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Les acteurs de la contrefaçon
Les acteurs de la contrefaçon Il existe une soixantaine de pays contrefacteurs. La plupart de ces pays se trouvent sur le continent de l’Asie, dont notamment la Chine qui exporte 59 % de produits contrefaisants. L’Asie exporte 80 % des produits contrefaisants, les 20 % restants se situent entre l’Europe du Sud et le Maghreb. Voici le pourcentage de produits exportés selon le pays en 1999 (d’après le Musée de la contrefaçon) : –– Chine
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La Contrefacon
PRODUCTION ECRITE La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. Quels sont les impacts de la contrefaçon ? Peut-on l’arrêter ? Comment ? 1/ Les secteurs concernés Lors de son apparition,
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Impact de la contrefaçon sur les entreprises
1) Impact de la contrefaçon sur les entreprises Pour les entreprises, ce phénomène entraîne perte de chiffre d’affaires, de parts de marché ainsi que diminution des bénéfices. De plus, comme c’est le marché mondial tout entier qui est frappé de plein fouet par cette activité parallèle, la contrefaçon constitue une barrière à l’export. Ainsi, dans cette situation, on peut voir des détaillants qui sont plus réticents à commander les produits authentiques. D’ailleurs, il a été
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Pays De Contrefacon
A. Les producteurs (contrefacteurs) Voici les 12 pays les plus exportateurs de contrefaçon. (Source : http://contrefait.ifrance.com/contrefait/cf_dans_monde_page.htm) PAYS POURCENTAGES CHINE : 59% TAIWAN : 16.3% HONG KONG : 5.4 % EGYPTE : 5 % TURQUIE : 3.9 % ITALIE : 3.5 % PORTUGAL : 3.3 % THAILANDE : 1.5 % COREE DU SUD : 1.1% Voici le pourcentage de produits exportés selon le pays en 1999 (Source: Musée de la contrefaçon) PAYS PRODUITS CONTREFAITS CHINE :
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La contrefaçon
moins fiables dans des secteurs critiques comme la défense et la santé. Pour l'économie dans son ensemble : un ralentissement de la croissance dû à une perte des avantages apportés par l'innovation, une perte de revenu à cause des pays où la protection de la propriété intellectuelle n'est pas ou peu appliquéeGAO 1. Effets bénéfiques[modifier | modifier le code] Alors que la plupart des études ont pour but d'évaluer les pertes engendrées par la contrefaçon,
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La Contrefaçon
Documentaire N°1 : Vins : La contrefaçon affecte surtout les crus les plus prestigieux. La contrefaçon ne touche pas seulement les sacs à mains ou les montres de luxe. Elle concerne également les vins les plus prestigieux. Un phénomène en pleine expansion avec l'augmentation du pouvoir d'achat des ménages des pays émergents. Les experts estiment en effet que les dommages dus à la contrefaçon représentent 20% du commerce International du Vin.(101,4 millions d'hectolitres en 2012). Document Numéro
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L’impact de la contrefaçon pour les consommateurs, les travailleurs, l’état et les entreprises
La Contrefaçon : La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque d’un modèle, d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’un logiciel, d’un circuit intégré ou d’une obtention végétale. La propriété intellectuelle : La propriété intellectuelle est le domaine comportant l'ensemble des droits exclusifs accordés sur des créations intellectuelles. Elle comporte deux branches : - la propriété
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La Contrefacon
Problématique : Pourquoi et comment a eu lieu le voyage de Christophe Colomb ? Le 12 octobre 1492 Christophe Colomb accoste aux Bahamas, archipel qu'il prend pour les îles japonaises. Aucun Européen ne se doute qu'il a atteint un nouveau continent. Pourtant sa découverte est fondamentale pour l'expansion coloniale. Les motifs du départ : Christophe Colomb a été envoyé aux Indes par le roi d’Espagne pour une mission : découvrir les Indes. En acceptant cette
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La Contrefacon
es conProblématique : En quoi la contrefaçon nuit-t-elle à l'économie mondiale ?Qu’est-ce qu’une contrefaçon ? Plan du Dossier : 1. Définitions de la contrefaçon. 2. L’impact de la contrefaçon pour les consommateurs, l’état et les entreprises 3.Les secteurs concernées 4.Les risques et dangers liés a la contrefaçon o Annexe 1: Exemples d'objets contrefaits o Annexe 2 : Graphique « prise de contrefaçon par les douanes » 1. Définitions de la contrefaçon : La contrefaçon est
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La menace de la contrefaçon
La contrefaçon menace notamment : La loyauté de la concurrence par l'appropriation indue de profits liés aux investissements parfois très lourds engagés par les entreprises titulaires de marques pour la création de leurs produits ou services et leur promotion ; Les intérêts économiques et la sécurité des consommateurs Les consommateurs doivent pouvoir faire leurs choix à partir d'une information claire, tant sur le prix que sur les caractéristiques des produits et des services ; ils
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Objet D'étude La Contrefaçon
• Quoi ? = Les faits Qu’est-ce que c’est ? Les différents types, sortes, formes ?. • Qui ? = Les différents « acteurs » – Les personnes concernées Qui fait ? Qui subit ? • Où ? = Le lieu À quel endroit ? Quel est le milieu ? Le contexte ?. • Quand ? = Le temps Quelle période ? Date ? • Comment ? = Le déroulement des événements De quelle manière
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La contrefaçon de médicaments
La contrefaçon de médicaments est un fléau dont les conséquences sur la santé publique peuvent être graves, voire dramatiques. Très rentable, cette activité déjà bien implantée dans les pays en développement gagne progressivement l’ensemble du marché pharmaceutique mondial. La contrefaçon de médicaments est un fléau dont les conséquences sur la santé publique peuvent être graves, voire dramatiques. Très rentable, cette activité déjà bien implantée dans les pays en développement gagne progressivement l’ensemble du marché pharmaceutique
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