La Contrefacon

es conProblématique :

En quoi la contrefaçon nuit-t-elle à l'économie mondiale ?Qu’est-ce qu’une contrefaçon ?

Plan du Dossier :

1. Définitions de la contrefaçon.

2. L’impact de la contrefaçon pour les consommateurs, l’état et les entreprises

3.Les secteurs concernées

4.Les risques et dangers liés a la contrefaçon

o Annexe 1: Exemples d'objets contrefaits

o Annexe 2 : Graphique « prise de contrefaçon par les douanes »

1. Définitions de la contrefaçon :

La contrefaçon est une violationd'un droit de propriété intellectuelle par le fait de r eproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité.

1-Développement

De nos jours, tous secteurs confondus le commerce dela contrefaçon s’évalue à 200 milliards d’euros par an.

Selon, une récente étude européenne 20 % des objets que nous possédons pourraient être des contrefaçons.

Nous en utiliserions donc au quotidien sans le savoir et bien qu’elles soient plus attractives financièrement ces copies sont de l’argent perdu pour les entreprises et les États, un danger pour les consommateurs et une atteinte audroit du travail et à l'environnement.

Le commerce de la contrefaçon représente 10 % du commerce mondial soit l’équivalent de 200 à 300 milliards d’euros pour l’économie mondiale.

La contrefaçon concerne tous les domaines d’activités : textiles, jouets, automobiles, parfums, cosmétiques, médicaments, tabacs …

L’Asie et le bassin Méditerranéen sont les principales zones de productions.

Le sproduits contrefaits sont distribués par des réseaux de distribution implantés dans le monde entier qui sont souvent avec des réseaux criminels (drogues, travail clandestins, terrorismes…)

Les lieux de ventes qui proposent des contrefaçons sont les marchés, supermarchés et vendeurs ambulants mais internet est le premier canal de distribution des produits contrefaits.

Le nombre de saisies douanières en Europe a été multiplié par deux entre 2009 et 2010 avec 103 306 000 articles saisis en 2010 pour 1 110 000 000 d’euros.

2. L’impact de la contrefaçon :

_ Sur les entreprises : La contrefaçon fait perdredes parts de marché aux entreprises, elle affecte donc à la baisse leurs chiffres d'affaires. Les biens et les services qui font objets de contrefaçons représentent environs 3% du chiffre d’affairedes entreprises (6 % dans l’industrie manufacturière). La proportion d’entreprises concernées par la contrefaçon est de 8 % dans l’ensemble de l’économie, de 17 % dans l’industrie manufacturière

...