La Contrefaçon dissertations et mémoires
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La contrefaçon
Maillez Laetitia 1ére COM La contrefaçon LYCEE PROFESSIONNEL SAINT JOSEPH 3 bis, rue de Lycée 01000 BOURG en BRESSE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMMERCE ÉPREUVE D’ÉCONOMIE-DROIT ÉTUDE N°1 Académie : LYON Établissement : Lycée privé Saint Joseph 01000 BOURG en BRESSE Nom Prénom : Laetitia Maillez Classe : 1ère BAC PRO COMMERCE Session : 2016 Partie du programme concernée par l’étude : L’organisation des échanges Thème du programme : Le cadre juridique des échanges Axe(s) de réflexion
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Lutte contre la contrefaçon
LA LUTTE CONTRE LA CONTREFACON 1. Présentation générale de la contrefaçon Approche juridique : violation d’un droit de propriété intellectuelle qui est protégée par la loi Importation des produits contrefaisants : considérer comme le fabriquant de ce produit. Contrefaçon : ressemblance et non les différences Acheteur → risque de faire des confusions entre un vrai et faux produit Approche douanière : Acteurs importants : douaniers : pouvoir plus important que la police Pour un douanier
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La contrefaçon fait rage de plus en plus !
Etude N°2 : La contrefaçon fait rage de plus en plus ! Nous allons tout d’abord définir qu’est-ce que la contrefaçon ? La contrefaçon est définie comme étant la reproduction ou l’imitation frauduleuse d’un produit, d’une marque ou d’un dessin sans l’accord de son propriétaire. Ce phénomène touche de plus en plus de domaines tels que la contrefaçon de marque de luxe, la maroquinerie, la monnaie, les médicaments ou bien les stylos et tant d’autres. Problématique : La contrefaçon
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Affaires médicaments de contrefaçon
L’Afrique est aujourd’hui devenue l’un des pays favoris des trafiquants de faux médicaments. Des affaires lucratives qui font chaque année des centaines de milliers de morts. Comme dit précédemment, un médicament sur dix dans le monde est une contrefaçon . Néanmoins, en Afrique, ce chiffre peut atteindre sept sur dix . D’après le professeur Français Marc Gentilini, les vaccins délivrés il y a quelques années contre une épidémie de méningite au Niger étaient des faux,
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Les conséquences de la contrefaçon
produits contrefaits sont dangereux pour la santé et la sécurité, c’est que les normes de fabrication ne sont que rarement respectées, ce qui peut provoquer des allergies et des accidents après leur utilisation. mplois dans le monde dont 100 000 en Europe et 30 000 en France. Le savoir-faire national est copié ce qui conduit la suppression de beaucoup d’emplois. De plus, la France perd plus de 6 milliards d’euros par années. Les conséquences de la
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La contrefaçon
CONCLUSION GENERALE : L’objectif de notre recherche était d’étudier l’effet de la contrefaçon et des marchands ambulants sur la consommation des produits cosmétiques légitimes au Maroc. Notre choix s’est donc porté sur une étude de la consommation des produits cosmétiques légitimes et originaux en présence des produits contrefaits d’une part, et les stratégies Marketing adoptées par les grandes marques pour gagner en concurrence la contrefaçon d’autre part. Nous allons présenter dans les paragraphes suivants l’ensemble
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Les contrefaçons de logiciel
Contrefaçon logiciel 1)a) qu’es qu’un logiciel 1)b) Contrefaçon logiciel 2)a) Protéger son logiciel 2)b) Les risques 1)a) ALLAN Un logiciel est 1èrement est un composé de programme informatique qui permet à un ordinateur toutes sortes de tâches selon la spécificité du « Logiciel ». Le terme logiciel a été utilisé pour la première fois en 1969 en assemblant le mot « Logique » & « Matériel » & adapté par l’académie française en 1972. Le
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Corrigé épreuve anglais sur la contrefaçon
Ortega Axel BTS CI2 1. EPREUVE ECRITE ANGLAIS BTS COMMERCE INTERNATIONAL 1. I. Compréhension de l'écrit Cet article est tiré du journal « The Financial Times » (en date du 14 juin 2016) et expose les arguments du fondateur d'Alibaba Jack Ma sur la contrefaçon. Selon lui la contrefaçon n'est pas un problème de qualité des produits puisque ses produit auraient déjà surpassé ceux présent sur le marché à un prix moindre, mais seulement un
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Analyse procès contrefaçon
Affaire HANWHA Q-CELLS : Potentiel contrefacteur : JINKOSOLAR, SOLAR REC, SOLAR Problématique : L’entreprise Q-CELLS est-elle victime de contrefaçon de brevet ? Contexte : violation des droits de propriété intellectuelle en utilisant illégalement une technologie de passivation brevetée, sans avoir signé d’accord de licence avec Hanwha Q-Cells. Possibilité que les sociétés accusées aient appliqué le brevet 689 à leurs autres produits. Argument victime : violation des droits de propriété intellectuelle en important les produits incriminés
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Grand oral ses : La contrefaçon
Sujet 1 : La contrefaçon La contrefaçon est un délit qui consiste à porter atteinte, de manière illégitime et trompeuse, au droit de la propriété intellectuelle. La contrefaçon a connu, ces dernières années, une forte expansion facilitée par la mondialisation des échanges mais aussi par le développement d’internet et du commerce en ligne, faisant d’elle l’une des activités criminelles les plus répandues, représentant 3,3% du volume des échanges mondiaux. En quoi l’expansion de la contrefaçon
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La contrefaçon
EUGENE Cedric | VALLADE Sarah | KOUNAIDI Mohammed Sami Entre 2013 et 2017 la contrefaçon a fait perdre 40.000 emplois et entre 7,5 milliards et 8 milliards d'euros par an aux secteurs les plus exposés, elle a eu un impact très fort sur notre économie. La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire,
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Devoir de Droit - Délit de contrefaçon
Sandrine GRANDSIRE BTS SAM 1 ère année Devoir de Droit Cas pratique Résumer des faits Un citoyen britannique, prénommé James, a créé un blog, depuis plusieurs années, sur ses exploits sportifs au ski. Son blog s’appelle « In Annecy Mountains ». Lors de son dernier séjour à La Sambuy, en Haute-Savoie, il remarque un logo, mentionnant le même nom que son blog. De son côté, l’agglomération du Grand Annecy et les communautés de communes des
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Élodie Voillot, « Imiter sans copier, imiter pour créer ? Les détours de la contrefaçon dans le bronze d’art au XIXe siècle », Entreprises et histoire, 2015/1 (n° 78), p. 49-59.
Élodie Voillot, « Imiter sans copier, imiter pour créer ? Les détours de la contrefaçon dans le bronze d’art au XIXe siècle », Entreprises et histoire, 2015/1 (n° 78), p. 49-59. Synthèse : L'article d'Élodie Voillo, intitulé “Imiter sans copier, imiter pour créer ? Les détours de la contrefaçon dans le bronze d’art au XIXe siècle” explore la lutte contre la contrefaçon dans l'industrie du bronze d'art à Paris au XIXe siècle. Il met
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