Juin 2010 dissertations et mémoires
816 Juin 2010 dissertations gratuites 226 - 250
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Plan stratégique de développement pour ensuite le faire adopter par le Conseil d’administration le 17 juin 2008
Le collège a entrepris à l’automne 2007 l’élaboration d’un nouveau Plan stratégique de développement pour ensuite le faire adopter par le Conseil d’administration le 17 juin 2008. Rappelons que la mise en œuvre du plan stratégique est obligatoire pour tous les collèges selon la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel et la Loi sur la commission d’évaluation de l’enseignement collégial. L’élaboration d’un plan stratégique contribue de façon tangible à orienter les actions du
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Devoir BTS Economie: L’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010
PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Thème 1 de cours : la coordination des décisions économiques par l’échange Sujet : L’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Q1 : Pour quelles raisons les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 ? Les constructeurs automobiles ont été obligés de réduire leur capacité de production à cause de l’impact de la crise économique. En effet, la crise a provoqué une
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Demande de délai Guingamp, Le 24 Juin 2013
Mr O Identifiant : Ref courrier : Objet : Demande de délai Guingamp, Le 24 Juin 2013 Monsieur, J’accuse réception en date du 9 courant de votre courrier référencé ci-dessus concernant une demande par le Trésor Public d’une saisie sur mes ARE. Aussi, je vous demande de m’accorder un délai d’un mois à compter de la présente afin de régler ce soucis. Il semblerait que je ne doive pas cette somme de 34 euros concernant
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Commentaire De La Loi Du 3 Juin 1958
DROIT CONSTITUTIONNEL THEME 1 : LA CINQUIEME REPUBLIQUE, UNE DEMOCRATIE ? INTRODUCTION : « La république, en France, a ceci de particulier, que personne n’en veut et que tout le monde y tient ». Pour Joseph Arthur de Gobineau, n’est que le récit des aventures républicaines françaises qui connaissent un nouveau rebond. En 1958, la révision de la Constitution de la IVème République devient une nécessité. La IVème république est compromise par une instabilité gouvernementale
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Commentaire d'arrêt Cour De Cassation- Com, 28 Juin 2005: contrat d’options sur actions cotées
DROIT CIVIL Séance n°3 : Com. 8 juin 2005 M. X, salarié de la scté Gap Gemini, a acheté en 1996 des bons afin d’acquérir des actions dans cette même scté. Pour cela, les époux X ont fait un emprunt à la Société générale et M.X a également conclu avec elle, un « contrat d’options sur actions cotées ». M. X, aux termes de ce contrat, s’engageait à lever les options d’achat d’actions en janvier
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La coordination des décisions économiques par l’échange: l'industrie et le marché autombile français 2009-2010
Première partie Thème 1 de cours : la coordination des décisions économiques par l’échange. Sujet : l’industrie et le marché automobile français 2009-2010 1/En 2008 et en 2009, les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de productions pour de différentes raisons : La première c’est la crise financière de 2007, une récession en Europe qui a touché sur toute l’activité économique entrainant une baisse de consommation des ménages. Effectivement nous avons eu une baisse de
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BTS AM: 2010: Réalisation d’un diagnostic et proposition de solution(s)
Sujet d’entraînement épreuve E5 BTS AM - Le cas CIMN Proposition de corrigé Première partie : Réalisation d’un diagnostic et proposition de solution(s) Ce que le sujet donne au candidat Problème soulevé Causes du dysfonctionnement Annexes Organigramme Acteurs de la conduite des projets Phases d’un projet Processus de gestion des documents relatifs aux projets Arborescence actuelle Témoignages des acteurs intervenant dans la gestion des projets Informations statistiques sur la gestion des documents Recommandations pour le
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Devoir économie Droit: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010
Devoir 1 Droit-Economie Partie 1 ECONOMIE L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010 1) Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et 2009? Pour faire face à la crise économique de 2008/2009, les constructeurs automobiles de la plupart des pays industrialisés ont baissé leurs productions pour faire face à la chute de la consommation des ménages. La raison principale est de maintenir leurs activités
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Corrigé Economie générale Bts Muc: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010
PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des ventes susceptible
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Civ. 1ère, 11 février 2010
Dans son arrêt rendu le 11 février 2010 la première Chambre civile de la Cour de cassation tempère le principe de la représentation mutuelle dans la mesure où il n’a pas pour conséquence automatique de faire bénéficier l’accord de réaménagement conclu par un seul codébiteur, à celui non signataire. En l’espèce, une banque avait consenti, le 12 novembre 2002, à deux emprunteurs solidaires un crédit à la consommation. Une première échéance impayée intervient au mois
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Devoir économie générale: L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010
Devoir 1 Première partie : économie générale (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des
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Devoir économie générale: L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010
DEVOIR N°1 : Économie générale et Droit. PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE Thème 1 de cours: La coordination des décisions économiques par l’échange. Sujet : L’industrie et le marché de l’automobile français en 2009 et 2010. Question 1 Après la crise de mi-août 2008, le secteur de l’automobile français a du s’ajuster brutalement à la réalité économique de la crise, pour subsister. Le pouvoir d’achat de chaque individu a considérablement baissé. La demande au niveau
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Fiche D'arrêt - 30 Juin 2011
En l’espèce la requérante a été, à sa demande interdite de jeux par l’autorité administrative pour 5 ans prenant effet le 8 jan 2001 date à laquelle seules les dispositions du décret du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques étaient applicables. Et notamment en son article 14 alinéa 3 qui dispose que l’accès aux salles de jeux est interdit à toute personne dont le ministère
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Arrêt 12 Juin 2012: l’étendue de l’obligation d’information pesant sur un médecin qui prescrit un traitement courant et sans risque connu
Contexte : Cet arrêt rendu le 12 juin 2012 porte sur l’étendue de l’obligation d’information pesant sur un médecin qui prescrit un traitement courant et sans risque connu mais qui n’est pas conforme aux indications prévues par l’autorisation de mise sur le marché (AMM). Litige : Un médecin rhumatologue a administré en 1988 une injection intra-discale d’Hexatrione® pour soulager des douleurs lombaires. Le traitement a échoué et des calcifications sont apparues que le patient a
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Commentaire De L'arrêt De La Chambre Commerciale De La Cour De Cassation Du 9 Juin 2009: l'inefficacité
Aux termes de l’article 1131 du Code Civil, « l’obligation sans cause, ou sur une fausse cause, ou sur une cause illicite, ne peut avoir aucun effet ». L’inefficacité ainsi visée par le Code Civil, n’est autre que la nullité sanctionnant l’absence de cause au moment de la formation du contrat. A cette absence totale de cause, la jurisprudence a assimilé le caractère de la contrepartie. L’importance que le législateur attache à la notion de
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Economie Droit Devoir BTS AG: La vente de véhicules industriels chute de 38% en 2009 et de 24% en 2010
Première Partie : Economie Generale 1 De 2008 à 2009 les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production car la crise financière a engendré une forte baisse de la demande Or quand il y a plus d’offre que de demande les prix ont tendance à chuter, pour protéger leurs marges les constructeurs ont alors diminué leur production de véhicules afin de ne pas inonder le marché avec un surplus invendable qui aurait fait effondrer
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Étude du discours de Bayeux prononcé le 16 juin 1946 par le Général Charles De Gaulle
Le 18 juin 1940, le général de Gaulle prononce, depuis Londres sur les ondes de la BBC, un appel à la résistance invitant les Français à refuser la capitulation, à résister et à combattre. Les chefs qui, depuis de nombreuses années, sont à la tête des armées françaises, ont formé un gouvernement. Ce gouvernement, alléguant la défaite de nos armées, s'est mis en rapport avec l'ennemi pour cesser le combat. L'affiche "A tous les Français"
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Appel Du 18 Juin 1940 - L'appel à La Résistance Lancé Par Le général De Gaulle
Pendant la guerre (1940-1946) Appel du 18 juin 1940 - l'appel à la Résistance lancé par le général de Gaulle Le 18 juin 1940, le général de Gaulle prononce, depuis Londres sur les ondes de la BBC, un appel à la résistance invitant les Français à refuser la capitulation, à résister et à combattre. Les chefs qui, depuis de nombreuses années, sont à la tête des armées françaises, ont formé un gouvernement. Ce gouvernement, alléguant
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Étude du discours de Bayeux prononcé le 16 juin 1946 par le Général Charles De Gaulle
5 mai 46 : 1er projet rejeté pourquoi ? DG n’avait pas apporter son soutient puisqu’il a démissionné en janvier. Il avait occupé le poste de Président du Conseil. 2 discours de DG ont marqué : Bayeux et Epinal C’est dans ce contexte qu’est prononcé le discours de DG dans lequel il avance ses idées constitutionnelles Constitution de 58 : «Constitution De Gaulle» Discours intervient dans une 4e république qui se cherche encore Caractères de
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La mobilité géographique du salarié après la loi du 14 juin 2013
La mobilité géographique du salarié après la loi du 14 juin 2013 « Le changement du lieu de travail doit être apprécié de manière objective » (chambre sociale 4 mai 1999). Avec la loi de sécurisation de l’emploi de juin 2013 la cour de cassation pourra continuer son chemin d’objectivation de ces décisions concernant une modification du contrat de travail. Le présent dispositif doit permettre à l'employeur de rendre les salariés encore plus facilement mobiles
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L'industrie Et Le Marché Automobile Français En 2009 Et 2010
Première partie : Économie générale. Devoir 1 Sujet : l'industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question 1 Les raisons pour lesquelles les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 sont le fait que suite à la crise économique il y a eu une baisse de 8 % en 2008, puis de 13 % en 2009, de la demande de véhicules tant de la part des particuliers que des professionnels. Si
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Les Incoterms 2010
INCOTERMS Utilité des Incoterms® INCOTERMS® : Contraction "d'INternational COmmercial TERMS", les Incoterms déterminent les obligations réciproques du vendeur et de l'acheteur dans le cadre d'un contrat d'achat/vente international. Les Incoterms précisent les responsabilités respectives mais ne définissent pas le moment où est transférée la propriété. Les Incoterms fixent le partage des coûts et fixent la division des risques. Présentation douanière des Incoterms® 4 caractères alphanumériques dont : 3 lettres reprenant la règle Incoterms retenue au
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Lettre d’Alcuin a Charles, roi des Francs (juin 799)
Lettre d’Alcuin a Charles, roi des Francs (juin 799) Introduction : Le texte est un extrait d'une lettre écrite par Alcuin à destination de Charlemagne. Cette lettre date du 8ème siècle. Alcuin était un religieux et savant anglais, il était l'un des principaux amis et conseillers de Charlemagne. Charlemagne est le fils de Pépin le Bref et Berthe. Il devient roi de France en 768. Il donne son nom à la dynastie carolingienne. En 800,
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Commentaire de texte: Discours prononcé par le Général de Gaulle le 16 juin 1946
Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Commentaire De Texte : "Le Discours De Bayeux" Commentaire De Texte : "Le Discours De Bayeux" Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Politique et International Soumis par: Caresse 25 février 2012 Mots: 2396 | Pages: 10 ... , puis dans un second temps, son désir de réformer le système législatif et éxecutif principes fondateurs de la V République. I/
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Devoir économie générale: L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010
PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des ventes susceptible
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