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Gestion Fiscale dissertations et mémoires

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3 711 Gestion Fiscale dissertations gratuites 1 - 25 (affichage des premiers 1 000 résultats)

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Dernière mise à jour : 23 Juin 2015
  • Processus 3 : gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts

    Processus 3 : gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts

    BTS Comptabilité et gestion des organisations – première année Processus 3 : gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts Devoir 1 Durée : 3 heures Dossier 1 : analyse des TVA collectées et déductibles (6 points) 1. Conséquences des opérations du mois de mai N au regard de la TVA (5 points) N° de l’opération Analyse fiscale (règles à mettre en oeuvre) et calculs TVA collectée TVA Déductible Sur immobilisations Sur autres biens et

    3 568 Mots / 15 Pages
  • La Gestion Fiscale de l'entreprise Marocaine

    La Gestion Fiscale de l'entreprise Marocaine

    La Gestion Fiscale 1 Le PLAN Introduction 1. Gestion fiscale de l’entreprise Marocaine (1) Principe de la liberté de gestion (2) Principe de non-immixtion (3) Fraude et évasion fiscale (4) Erreur comptable et décision de gestion 2. Formes d’optimisation fiscale (1) Identification des options fiscales prévues par la loi fiscale Marocaine (2) Exposé des différents cas possibles d’optimisation fiscale (3) Choix de gestion et optimisation fiscale 2 3. Limites de l’optimisation fiscale (1) La notion

    2 618 Mots / 11 Pages
  • Corrigé d'un devoir Processus 3 BTS: Gestion fiscale et relations avec l'administration des impôts

    Corrigé d'un devoir Processus 3 BTS: Gestion fiscale et relations avec l'administration des impôts

    84012CTPA0114 BTS Comptabilité et gestion des organisations – première année Processus 3 : gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts Devoir 1 Durée : 3 heures Dossier 1 : analyse des TVA collectées et déductibles (6 points) 1. Conséquences des opérations du mois de mai N au regard de la TVA (5 points) N° de l’opération Analyse fiscale (règles à mettre en oeuvre) et calculs TVA collectée TVA Déductible Sur immobilisations Sur autres biens

    3 570 Mots / 15 Pages
  • Devoir 1: gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts.

    Devoir 1: gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts.

    Processus 3 : gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts Devoir 1 Durée : 3 heures Dossier 1 : analyse des TVA collectées et déductibles (6 points) 1. Conséquences des opérations du mois de mai N au regard de la TVA (5 points) N° de l’opération Analyse fiscale (règles à mettre en oeuvre) et calculs TVA collectée TVA Déductible Sur immobilisations Sur autres biens et services 1 Cessions d’immobilisations : 1,5 point • la

    3 667 Mots / 15 Pages
  • Formes de gestion fiscales

    Formes de gestion fiscales

    Formes de gestion fiscales Nous pouvons assurément affirmer que le but de la gestion fiscale est d’optimiser le montant de l’impôt. Mais il ne s’agit pas du seul but, car on peut évoquer le souci de différer le paiement de l’impôt et de bénéficier d’un gain en trésorerie. C’est là qu’apparaît le facteur temps qui intervient dans la fiscalité comme dans la vie de l’entreprise L’utilisation de telle ou telle forme de gestion va dépendre

    2 569 Mots / 11 Pages
  • Gestion fiscale: cas Antonin

    Gestion fiscale: cas Antonin

    Nom et prénom : BABARA Igor CAS ANTONIN M et Mme ANTONIN sont mariés sous le régime de la communauté légale. Ils ont deux enfants : Lisa qui a eu 18 ans en mars 2015 et qui prépare le baccalauréat ; Paul 21 ans, étudiant à l’université en 3ème année. Paul et Lisa sont rattachés au foyer fiscal de leurs parents. Les différents revenus perçus au cours de l’année 2015 par les membres de ce

    1 316 Mots / 6 Pages
  • GESTION FISCALE

    GESTION FISCALE

    Devoir 1 PROCESSUS 3 La société DOMSUD est spécialisée dans l’équipement électroménager de la maison. C’est une entreprise commerciale qui réalise des opérations avec l’étranger. On vous demande d’intervenir sur la TVA du mois de décembre N à l’aide de la documentation fournie en annexes 1 à 3. 1. Calculer la TVA due au titre du mois de décembre N : 1. TVA collectée En France Solde du compte 707100 = 320 000 Solde du

    953 Mots / 4 Pages
  • Processus 3 : gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts

    Processus 3 : gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts

    Processus 3 : gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts Activité 3.1 Conduite de la veille fiscale 1. Réalisation de la veille juridique nécessaire à l’application des obligations fiscales, 2. Identification des obligations fiscales de l’organisation 1. Définition et analyse de l’impôt. Un peu d’histoire : * la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 stipule dans son article XIII: « Pour l’entretien de la force publique et pour les dépenses

    1 494 Mots / 6 Pages
  • Gestion fiscale calcul de l'IS

    Gestion fiscale calcul de l'IS

    Introduction IRPP = Impôt sur le revenu des personnes physiques (payés à travers les associés) - Salaires/Chômage - Pensions de retraite - Dividendes (Revenus de capitaux mobiliers) - Revenus fonciers (location d’immobilier exemple) - Revenus « Professionnels » (société) Elle est envoyée au impôts, puis vérifié et calculé puis on paye. IS = Impôt sur les sociétés (payés par la société) Elle est établie par la société, calculé et payés par la société. I) L’Impôt

    357 Mots / 2 Pages
  • Gestion fiscale

    Gestion fiscale

    24/01/2023 Sociétés de personne La clause d’agrément : si je veut rentrer un nv associer d’un l’en j’ai besoin de l’accord de tout le monde Les part d’associes ne sont donc pas librement cessible , il est donc difficile de sortir de cette societe(societe dite fermée) Sci (société civile immobilière) Dans un société de personne quel situation peu posé de problème : Dans le cas d’un décès La société doit racheter l’autre part pour ne

    562 Mots / 3 Pages
  • Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales

    Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales

    BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales ÉLÉMENTS INDICATIFS DE CORRIGÉ Le corrigé ci-dessous est indicatif alors que le barème joint est impératif, afin d'assurer l'égalité de traitement des candidats au niveau national. Le barème est appliqué selon le principe suivant : une erreur n'est pénalisée qu'une fois. Barème global : sur 80 points Plusieurs questions appellent des réponses rédigées de la part des candidats. Seules

    2 022 Mots / 9 Pages
  • Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales: cas BOLDAIR

    Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales: cas BOLDAIR

    evet de Technicien Supérieur Comptabilité et Gestion des Organisations Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales CORRIGÉ : CAS BOLDAIR Le corrigé ci-dessous est indicatif alors que le barème joint est impératif, afin d'assurer l'égalité de traitement des candidats au niveau national. Le barème est appliqué selon le principe suivant : une erreur n'est pénalisée qu'une fois. Barème global : sur 80 points Plusieurs questions appellent des réponses rédigées de la part

    2 102 Mots / 9 Pages
  • Tout savoir sur le processus 3 (BTS Gestion CGO) Fiscale et relations avec l'administration des impôts

    Tout savoir sur le processus 3 (BTS Gestion CGO) Fiscale et relations avec l'administration des impôts

    BTS Comptabilité et gestion des organisations – 1re année Francis Rivault PROCESSUS 3 : GESTION FISCALE ET RELATIONS AVEC L’ADMINISTRATION DES IMPÔTS DEVOIRS www.cned.fr 84012DGWB0013 Conseils généraux Ce fascicule comprend 2 devoirs : • devoir n° 1 à faire après l’étude des séquences 1 à 5 ; • devoir n° 2 à faire après l’étude des séquences 1 à 9. Des prérequis à acquérirUne acquisition préalable des compétences et des connaissances nécessaires pour faire le

    218 Mots / 1 Pages
  • Gestion des obligation comptables, fiscales et sociales - études de cas SNC LOMBARD

    Gestion des obligation comptables, fiscales et sociales - études de cas SNC LOMBARD

    GESTION DES OBLIGATION COMPTABLES, FISCALES ET SOCIALES ETUDES DE CAS-EPREUVE 4 ETUDE DE CAS 1 SNC LOMBARD DOSSIER 1 Analyse du processus clients et enregistrement des ventes opérations Traitement a réaliser (et explication) employé BL208 SA Flibois Le bon de livraison a été refuse par le client (absence de signature).c’est donc une erreur du magasinier chevalet et il faut lui restituer le bon de livraison et ne pas facturer M.Vairois BL209 SARL didier Le bon

    1 440 Mots / 6 Pages
  • SESSION 2009 - BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR: Corrigé: COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS; E4 : OBLIGATIONS COMPTABLES, FISCALES ET SOCIALES.

    SESSION 2009 - BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR: Corrigé: COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS; E4 : OBLIGATIONS COMPTABLES, FISCALES ET SOCIALES.

    SESSION 2009 - BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS E4 : OBLIGATIONS COMPTABLES, FISCALES ET SOCIALES Corrigé établi lors de la commission nationale de barème du 19 mai 2009 - Le corrigé et le barème sont impératifs, afin d'assurer l'égalité de traitement des candidats au niveau national. - Le barème est appliqué selon le principe suivant : une erreur n'est pénalisée qu'une fois. Barème global sur 80 points Dossier 1 Gestion comptable

    2 669 Mots / 11 Pages
  • Épreuve E41 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales

    Épreuve E41 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales

    BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E41 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales SARL COULEUR FEU Corrigé DOSSIER 1 : Traitement des opérations courantes ANNEXE A : BORDEREAU D’ENREGISTREMENT COMPTABLE - Dossier 1 Journal Date N° de comptes Libellé Débit Crédit Général Tiers VT 11/12/2022 411000 41GROSJ Vente cheminée GROSJEAN Facture n° F51188 4008,45 707101 2 840,00 707202 360,00 704001 550,00 445711 186,45 445712 72,00 HA 17/12/22 445662 DIX NEUF facture n°

    1 384 Mots / 6 Pages
  • Gestion Budgétaire

    Gestion Budgétaire

    VOTRE BUDGET Dans le dossier "UN BUDGET, POUR QUOI FAIRE ?" nous avons vu la nécessité des outils de prévisions, et les différentes composantes d'un budget. Dans la suite logique de cette démarche, il nous faut analyser : • Le budget d'investissement • Le budget de trésorerie • Le compte de résultat prévisionnel • Le tableau de financement Après cela, vous disposerez d'un outil complet qui vous permettra de piloter votre projet ou votre entreprise

    3 517 Mots / 15 Pages
  • Gestion Opérationnelle Et Commerciale Du Client

    Gestion Opérationnelle Et Commerciale Du Client

    Gestion Opérationnelle et Commerciale du Client Commercial : développement des outils du développement du CA Humaine : Management et évaluation, définition de compétence… Produits (Gamme, stock…) Personnel (gestion des priorité, gestion des priorités…) Exemple de question • Qu’est ce que fait un chef de rayon ? • Qu’est ce qu’un taux de transformation ? comment le prendre en compte dans le compte d’ex ? dans la gestion de produit … ? • Votre directeur régional

    854 Mots / 4 Pages
  • La gestion des risques

    La gestion des risques

    Toute décision d’une banque implique l’appréciation d’un risque, donc une anticipation de l’évolution attendue de chaque situation. De plus la dimension de la banque et l’importance des investissements que sa croissance exige, entraînent un accroissement de l’incertitude qui s’attache à toute décision, et augmentent de manière sensible les risques courus. En même temps, les longs délais de mise en application des décisions diminuent la flexibilité de la banque à l’évolution de la conjoncture. Sous l’effet

    711 Mots / 3 Pages
  • Economie et Comptabilité: la Contrôle de Gestion

    Economie et Comptabilité: la Contrôle de Gestion

    UV N°2 Economie et Comptabilité A°/ Contrôle de Gestion 1°) La méthode ABC Cette méthode présente beaucoup d'analogies avec la méthode classique des centres d'analyse. Elle présente aussi 3 différences majeures : 1) Met l'accent sur l'explication des causes des coûts d'activité + que sur le calcul du coût des produits 2) N'utilise pas de centres auxiliaires ni de répartition secondaire 3) Elle permet d'opérer des regroupements d'activités selon des processus transversaux qui vont bien

    5 711 Mots / 23 Pages
  • Rapport sur la situation fiscal de l'entreprise

    Rapport sur la situation fiscal de l'entreprise

    RAPPORT SUR LA SITUATION FISCAL DE L’ENTREPRISE Le régime de TVA actuel de l’entreprise NETT84 est celui de la micro entreprise car son chiffre d’affaire s’élève à 25100 euros. Les entreprises prestataires de service dont le chiffre d’affaire est inferieur à 27000 euros ne sont pas soumises à la TVA sauf si elle décide d’opter pour le régime réel simplifier elles ne sont donc pas concernées par la déclaration de TVA, c’est le cas de

    400 Mots / 2 Pages
  • La gestion du poste "créances client"

    La gestion du poste "créances client"

    Introduction : La gestion du poste ‘’créances client’’ constitue toujours une inquiétude et une problématique pour les entreprises. En effet, les clients ne payent pas toujours leurs créances, donc l’entreprise est obligée de suivre le paiement de leurs créances et ça consomme beaucoup de ressources et déconcentre l’entreprise de leur métier. Face à cet état de fait, l’affacturage semble la meilleur solution pour l’entreprise puisqu’il s’agit de céder les opérations de la gestion et du

    1 752 Mots / 8 Pages
  • Stage de trois (03) mois environ au sein du cabinet Messina Compta Gestion

    Stage de trois (03) mois environ au sein du cabinet Messina Compta Gestion

    cadre de ma formation en master Comptabilité Contrôle et Audit, j’ai effectué un stage de trois (03) mois environ au sein du cabinet Messina Compta Gestion qui est un cabinet d’expertise comptable et de commissariat aux comptes. La proximité du cabinet avec le Royaume Belge et la multitude de clients diversifiés m’a amené à me pencher sur un domaine de la fiscalité qu’est la fiscalité internationale. Le présent rapport a donc pour objectif de donner

    450 Mots / 2 Pages
  • La gestion efficiente d’un projet de construction dans le domaine du bâtiment

    La gestion efficiente d’un projet de construction dans le domaine du bâtiment

    INTRODUCTION Le thème développé au sein de cette étude s’intitule : « La gestion efficiente d’un projet de construction dans le domaine du bâtiment « Cette étude résulte du stage réalisé au sein d’une société générale du bâtiment, dénommée ORBAT. Celui-ci à été accompli dans le cadre de l’épreuve E2 « Etude à caractère professionnelles » en vue de l’obtention du Baccalauréat Comptabilité. J’effectue ma formation par le biais du GRETTA de Montpellier au lycée

    348 Mots / 2 Pages
  • Gestion des systèmes d’information: l'intranet

    Gestion des systèmes d’information: l'intranet

    Gestion des systèmes d’information Dossier 1 1) a) Intranet est un internet d’entreprise. Intranet est un réseau local et privé qui utilise les technologies de l’internet : Web, e-mail, etc… mais celui-ci ne s’ouvre pas aux connexions publiques. Contrairement à internet, on écrira intranet comme internaute. C’est un réseau de télécommunication et de téléinformatique destiné à l’usage exclusif d’un organisme et utilisant les mêmes protocoles et techniques que l’internet. b) Les avantages de l’intranet sont

    797 Mots / 4 Pages

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