Eco Droit Bts 2eme Année dissertations et mémoires
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Méthodologie eco droit
1STG Méthodologie La réflexion structurée Fiche méthode : La réflexion structurée Sujet : « La consommation joue un rôle essentiel dans la croissance, ce qui justifie l’intervention des pouvoirs publics pour la stimuler. » Etape 4 : Rédaction de l’introduction et de la conclusion Introduction Depuis 2001, les dépenses de consommation des ménages augmentent à un rythme annuel compris entre 2.0% et 2.5%, demeurant ainsi le moteur principal de la croissance économique. Cette statistique empruntée
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Culture Générale Bts 1ère année - devoir 4
1.Préparation de la synthèse de documents 1.1 Le document 1 est un article écrit par Alexandre D. . Cet article a été mis en ligne dans un blog concernant l’identité alimentaire en 2009. Il est de type argumentatif. Dans cet écrit, l’auteur, en prenant l’exemple de la Belgique, nous montre que l’identité alimentaire d’un pays démarre par une idée qui va se développer par la suite. Alexandre D. démontre en premier que l’identité alimentaire d’un
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Bts 1ère année culture générale
1.Préparation de la synthèse de documents 1.1 Le document 1 est un article écrit par Alexandre D. . Cet article a été mis en ligne dans un blog concernant l’identité alimentaire en 2009. Il est de type argumentatif. Dans cet écrit, l’auteur, en prenant l’exemple de la Belgique, nous montre que l’identité alimentaire d’un pays démarre par une idée qui va se développer par la suite. Alexandre D. démontre en premier que l’identité alimentaire d’un
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Eco droit
PARCOURS BALISE: La jungle du marché des billets de spectacle 1) Le problème économique dont il est question ici est due au faite qu’il ya plusieurs marché concurrentiel. En effet, les billets se vendent très fortement sur internet et dans le cadre d’un marché noir. Certains individus font en sorte d’acquérir un maximum de billet de spectacle dans le but de les revendre beaucoup lus chers sur le marché noir. Ainsi ces consommateurs font en
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Cours droit cned 1ere année " la négociation collective"
SEQUENCE 2 : L’ADAPTATION DE LA RELATION DU TRAVAIL PAR LE DROIT NEGOCIE Les règles de droit applicables aux salariés des E privées proviennent du législateur mais aussi des partenaires sociaux, qui négocient des conventions et des accords collectifs. 1. Quel est l’objet de la négociation collective ? La négociation collective est un processus qui aboutit à la formation de conventions ou d’accords collectifs, normes écrites et contraignantes. Ces conventions et accords sont négociés et
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Cours Droit BTS MUC
Chapitre 2/ Le régime juridique du salarié de droit privé I/ Le contrat de travail A/ Définition et caractéristiques juridiques. - Il n’y a pas de définition légale du contrat de travail - La doctrine (= thèses de docteur en droit) et la jurisprudence (= juge qui a créé une loi vie à un litige si elle n’est pas écrite) l’ont défini comme étant : « La convention par laquelle une personne s’engage à exécuter
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Cours Droit Pénal Deuxième année
Les médias jouent un rôle important car il définissent le calendrier des événement et définissent la hiérarchie des sujets. Ajd on considère que la tv est le média le plus central avec son effet visuel. Ce qui produit, d'après Pierre BOURDIEU, un effet de réel. La télévision a pu mettre en scène la question de l’insécurité. Un autre point est souligné par Patrick CHAMPAGNE qui défend l'idée selon laquelle il y aurait un cercle politicomédiatique.
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Eco droit devoir 1
JAKOBA MICKAEL BTS COMMERCE INTERNATIONAL 2014/2015 – INDICATIF : 962-40-0351-1 ECONOMIE ET DROIT DEVOIR N°1 ECO-DROIT DEVOIR 1 PREMIERE PARTIE Question 1 En 2008 et en 2009, les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production pour faire face à la crise intervenue en mi-2008. La baisse de la demande de véhicules pour les particuliers et les professionnels a engendré une réduction du pouvoir d’achat. La chute des ventes a également forcé les constructeurs à
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Chapitre droit-bts
Travailleur indépendant : * Absence de lien de subordination. * Liberté du choix du planning. * Liberté du choix de son entreprise. Les auto entrepreneur son taxer sur le CA. La déontologie : ce son des règles juridiques et moral qui encadre l’exercice d’une profession CHAPITRE 2 : Le recrutement 1. L’égalité de traitement Loi 2006 sur l’égalité homme-femme, cette loi a deux objectifs : * Lutter contre les discriminations directes et indirectes. * Organiser
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Droit BTS AM1 Cas Pratique page 24-25
ABATUCI Nora BTS AM1 Droit : Devoir maison n°1 Cas Pratique pages 24-25 L’employeur fait ce qu’il veut dans son entreprise… ou presque ! Alice est une candidate au poste de chargée de clientèle au sein de l’entreprise « Zitrone ». Avant son entretien, elle refuse de répondre à un questionnaire dans lequel figure des questions relatives à la situation de famille du candidat. Sa candidature a été refusée. Suite à cela, elle découvre que
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Eco-Droit CNED
ECONOMIE Thème du cours : La coordination des décisions économiques par l’échange Sujet : Le marché du cacao Nous allons étudier ici la place du cacao dans le marché économique, son avenir ainsi que les moyens mis en place pour permettre son expansion et quels sont les enjeux pour les producteurs. Question 1 Le marché du cacao est assez complexe car, il est réagi dans un premier temps que tous les autres marchés par l’offre
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BTS 1ère année devoir Espagnol
Partie 1 Ce document est un article de presse tiré du célèbre journal « El Pais » dont le titre est Los cruceros hacen la ola. Il a été écrit par Miguel Angel Gargia Vega et paru le dimanche 19 septembre 2010 dans la rubrique « Negocios » puis dans sa sous-rubrique « Empresas & Sectores ». L’idée principale abordée tout au long de cet article fait référence aux croisières. On peut se demander en quoi les croisières sont-elles en train
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Management Devoir 01 BTS MUC Année 2
DEVOIR 01 E42A Dossier 1 Question 1.1 Le coût d'achat d'un vélo d'appartement est de 325€ hors taxe. Il faut également déduire 5% du prix suite à l'obtention d'une remise 325 x 0,05 = 16,25 325 – 16,25 = 308, Le coût d'achat après remise est de 308,€ Il faut ajouter à cela notre marge commerciale que nous trouverons grâce à notre taux de marque habituel correspondant à 35%. 308, x 1,35 = 416,81 (Une
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Devoir 1 éco droit MUC 2A
I) Première Partie : Economie générale Question 1 : Les conditions d’accès ne sont pas dégradées car les banques acceptent toujours les demandes de crédit à des conditions attractives. Elles ont progressé de +5.9 % selon les derniers statistiques de la Banque de France. L’intervention des banques françaises pour le financement des PME/ TPE sont dans un passage difficile depuis trois ans. Elles ont même confirmé qu’elles faisaient de leur activité de proximité. L’enquête de
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Devoir éco droit 1A CNED
968-50-0168-4_9617_01 Devoir 01 Économie - Droit PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE Au cours de 2013, le monde a consommé pour la première fois plus de quatre millions de tonnes de cacao, dont 32% de plus qu’il y a 10 ans. Le cacao est devenu l’un des marchés les plus convoités par les consommateurs, à tel point que la demande devient trop forte par rapport à l’offre et ainsi peut engendrer une pénurie du cacao dans plusieurs
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Analyse d'arret schema droit bts
Procédure pour l’analyse d’arrêt - Indiquez les parties ; Personne moral qui est Société Bastille Taxi, loueur de véhicule. Personne physique, M.X, locataire de taxi. - Indiquez les faits ; Les faits sont que M.X, personne physique, a loué un véhicule à une société de taxi, Bastille Taxi, personne moral. Cette location a débuté le 1er juin 1999 qui s’intitulait « contrat de location d’un véhicule équipé taxi », pour une durée de 1 mois,
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Devoir anglais BTS 1ère année
Partie 1 Ce document est un article de presse tiré du célèbre journal « The Wall Street Journal » dont le titre est China’s Car Economy Revs Up. Il a été écrit par Laurie Burkitt grâce à Sue Feng et Kersten Zhang qui ont contribué à celui-ci et paru le 17 octobre 2010. L’idée principale abordée tout au long de cet article fait référence à l’économie de l’industrie automobile en Chine. On peut se demander
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Devoir anglais BTS 1ère année
Partie 1 Ce document est un article de presse tiré du célèbre journal « The Wall Street Journal » dont le titre est China’s Car Economy Revs Up. Il a été écrit par Laurie Burkitt grâce à Sue Feng et Kersten Zhang qui ont contribué à celui-ci et paru le 17 octobre 2010. L’idée principale abordée tout au long de cet article fait référence à l’économie de l’industrie automobile en Chine. On peut se demander
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Droit BTS am chapitre 6
________________ Thème 1 : l'imagerie la dans les relations économique ________________ ________________ Chapitre 1 : l'offre commerciale électronique. ________________ Mise en situation page 8 1-L'offre commerciale électronique et ses dangers 1. les spécificités du contrat électronique C'est la loi sur la confiance dans l'économie numérique ( LCEN) de juin 2004 qui définit le commerce électronique . Les offres sur internet se sont considérablement développer et sous des formes variées. Les entreprises se livrent doc a
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Cours d'histoire du droit de première année - La souveraineté extérieure au royaume
La souveraineté extérieure du royaume : L'empereur, le pape et le roi La royauté fait avancer l'idée d'indépendance par rapport aux puissances extérieures. Au début du XIV e siècle, le roi arrive à faire triompher sa puissance. Ambition universelle, deux grands projets d'unification relative de l'Europe avec l'ambition de l'empereur et du pape et à l'inverse l'affirmation de l'indépendance du roi dans laquelle on peut voir l'embryon de l’État-nation. Principe selon lequel le roi ne doit
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Cours de droit (Bachelor 1ère année sport business school)
Droit 16/02 IDENTITE-NATIONALITE Nom, sexe et domicile 1. LE NOM C’est : le nom patronymique + le prénom * L’Attribution du nom patronymique (de famille) Longtemps le nom était nécessairement celui du père Aujourd’hui les parents ont le choix : soit le nom du père Soit le nom de la mère Soit les 2 noms accolés dans l’ordre alphabétique de leur choix Les parents doivent faire une déclaration conjointe auprès de l’officier d’état civil. A
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Cours droit BTS Chapitre 1 : L’accès à une activité professionnelle
Partie 1 : l’individu au travail Chapitre 1 : L’accès à une activité professionnelle Une personne accède à une activité professionnelle, en devenant salarié, fonctionnaire ou travailleur indépendant, ces 3 régimes juridiques ainsi que leurs modalité d’accès sont définies par la lois et les convention collective. Convention collective : Texte négocié par des syndicats de salariés avec des syndicats, groupement d’employeurs ou avec des employeurs directement. Elle apporte des avantages par rapport au minimum prévu
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Résumé droit bts AG
Société Loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005 Mandat Ad hoc : pas de cessation de paiement mandataire par le tribunal de commerce, accord amiable, gérant garde la gestion mais est assisté par le mandataire, possibillité de tout arrété Procédure de conciliation : article 611-4 et 611-6 : cessation de paiement depuis moins de 45 jours, accord de conciliation Vice de consentement Erreur : doit porter sur l ‘objet du contrat, l’essence du
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Devoir de management (2ème année)
Indicatif : 742 56 0126 5 Code Matière : 3536 Devoir Intitulé : Management des Entreprises N° 1 DEVOIR 1 : * Analyse de la situation de l'entreprise Question 1 : Pour commencer, la structure formelle se rencontre dans des entreprises de taille moyenne. De plus, dans ce type de structure, la division horizontale du travail s'effectue en divisant les grandes fonctions de l'entreprise. La structure formelle présente l'avantage d'une grande clarté par une simplicité
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Etude éco-droit - La discrimination à l'embauche.
Étude n°2 : Discrimination à l’embauche Sujet: Ma deuxième étude portera sur la discrimination à l'embauche : Un employeur se doit d'embaucher un candidat à l'embauche selon des critères professionnels et non personnels. Problématique : Comment lutter contre la discrimination à l'embauche ? Comment la discrimination peut-elle être arrêtée ? Déroulement de l’étude: En premier je développerai la définition de la discrimination à l'embauche et ses différents types de discrimination, en suite je détaillerai la
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