Devoir Droit Cned dissertations et mémoires
17 936 Devoir Droit Cned dissertations gratuites 626 - 650 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Devoir de droit: la clause de mobilité
Corrigé du devoir de droit 1/ La clause de mobilité insérée dans le contrat de travail de monsieur G est elle valable ? Les faits (Q1 2 3) Le problème juridique : Quelles sont les conditions de validité d’une clause de mobilité ? Principe applicable : Selon la jurisprudence pour être valable une clause de mobilité doit : - être rédigé avec précision et doit préciser la zone géographique d’application (doc 4 cours de cassation
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Cned, éléments de correction du devoir 1
Éléments de correction du devoir 1 Partie 1 : Q1) Voir séquence 1 chapitre I Faux : Les muscles utilisent les nutriments comme source d’énergie. Faux La réalisation d’un mouvement utilise une partie de l’énergie produite par les muscles. Faux. Faux - Faux. Q2) Apporter une réponse aux questions suivantes : Cette réaction est la respiration. Voir séquence 1 chap 1 A Voir séquence 1 chapitre I C
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Devoir Cned 2015 Anglais: les réseaux sociaux
Devoir 3 Partie 1 : Ces documents sont respectivement un article et des graphiques dont les sources et les dates ne sont pas données et une capture d’écran d’un site de fournisseur d’énergie, datant du 1 er décembre 2010. Ils traitent du sujet des réseaux sociaux et de leur utilisation par différents acteurs. Mais comment sont-ils donc exploités et dans quel but ? L’avènement des réseaux sociaux marque l’ouverture d’un nouveau territoire de communication, et ce pour
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Anglais Cned Devoir 4: compétence linguistique
1. Compétence linguistique 1) -Have you ever wondered what it was like to live in France in 1941? - He has been reading that book for hours and didn’t seem to want to stop. -How long did you stare blankly on that page? I’ve never seen anyone so slow! -I just saw his mother, she hasn’t taken her decision yet. -I met her family a week ago. I came across them by chance in the
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Devoir Management Des Entreprises BTS NRC CNED: cas du groupe Alès
Sujet : le cas Alès Groupe. 1. Après avoir démissionné de ses fonctions, le président cède sa place mais reste président non exécutif. Il continue de s'occuper des brevets innovants. La gestion de l'entreprise est confiée à la dirigeante d'une filiale du groupe. Le groupe précise qu'il ne s'agit pas d'un « changement de contrôle du groupe mais d'une meilleure dynamisation de l'entreprise ». Une logique entrepreneuriale se caractérise par une prise de risque. Elle suppose une faculté
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Devoir De Droit Cour De Cassation
Arrêt numéro 1 : Quels sont les faits ? à partir de 1980, Monsieur X a exercé les fonctions d'arbitres fédéral de district puis en 1985 il a été arbitre de ligne. Enfin de 1989 à 2004 il fut arbitre fédéral. Il a saisi la Juridiction Prud’homale afin d’obtenir la requalification, d’une part, de son statut d’arbitre fédéral en un contrat de travail à durée indéterminée, d’autre part, de la rupture en un licenciement sans
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Tragédie Devoir 5 Français Cned Seconde
Questions : 1) Nous pouvons constater que dans Britannicus de Racine, la mort de Britannicus n’est pas présentée sur scène mais elle est raconté. Tandis que dans Phèdre, cette dernière meurt sur scène mais tout doucement par le poison lorsqu’elle dit le discours de la vérité à son mari. La règle de bienséance du XVIIe siècle sert à ne pas agressé le spectateur. Alors que cette règle n’est plus imposée à partir du XXe siècle
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Devoir Histoire Géographie CNED Seconde: étude de documents
Le document 1 est une photographie d’un parcours de golf à Phoenix. Le document 2 est un extrait d’un article écrit par Olivier Petitjean qui traite des enjeux actuels de l’utilisation de l’eau du Colorado. Il a été écrit en mai 2009 et publié sur le site www.partagedeseaux.info Phoenix est localisé en Arizona dans le Sud-Ouest des États-Unis. Phoenix est situé dans une région désertique des Etats-Unis, proche du désert du Colorado, donc la température
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Corrigé Devoir Institution & Réseaux BTS SP3S CNED: sur quoi reposent la diversité et l’organisation des établissements de santé
1. Indiquez sur quoi reposent la diversité et l’organisation des établissements de santé, (2 pts) en précisant les différentes structures qui participent au service public hospitalier (1pt) et les missions des établissements de santé. (1pt) Éléments attendus et critères de réussite – Deux catégories juridiques : personne morale de droit public et privé. La loi HPST (hôpital, patient, santé et territoire) a substitué le statut d’établissement de santé privé d’intérêt collectif à celui des établissements
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Expression Et Culture générale CNED 1ere Année: les droits de l'enfant, les maisons de redressement
Ce premier devoir avait pour but de vérifier les connaissances acquises ou consolidées par l’étude du module 2 de votre cours de 1re année de BTS. Il fallait avoir assimilé l’essentiel des notions concernant le paratexte d’une part, et les marques d’énonciation d’autre part. Et, au-delà, ce travail avait comme second objectif de vous faire appliquer ces connaissances à des cas concrets, le passage de la théorie à la pratique n’étant pas toujours aisé. Thème
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Devoir Cned: étude des paratextes
1.Étude des paratextes. a) «Chasse à l’enfant». Le paratexte représente l’ensemble des données qui entoure le texte. Quelles sont les éléments qui le constituent En relevant les éléments qui entourent le texte, nous analyserons leurs fonctions. L’observation des éléments du texte amène à constater que: Que l’auteur à nommer son œuvre. Le titre sert d’indicateur au lecteur, concernant le sujet traité dans le texte. Dans le texte étudié le titre est « Chasse à l’enfant
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CNED E4 Devoir 1
Première partie : Questions préparatoires A/ Le contexte de la situation 1-Présenter succinctement l'organisation : Frazer Tech est une entreprise privée marseillaise spécialisée dans le domaine du découpage de feuilles de métal au laser. Depuis un ans, elle a vécu une croissance importante et a, de ce fait, embaucher de nouveaux salariés, plus jeune que ceux déjà en poste(cinquante employés au total) Le président de la société, Monsieur Sicard, négocie des contrats commerciaux en France,
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Devoir De droit: En quoi l’obligation du banquier d’informer son client prime-t-elle sur son propre devoir de non-ingérence ?
Le banquier est soumis à des obligations contractuelles et extracontractuelles découlant du droit commun des contrats. Cependant, il s’est vu imposer un certain nombre d’autres devoirs plus spécifiques parmi lesquels figurent le devoir de s’informer et le devoir de non- ingérence. Ces devoirs sont à l’origine une création de la jurisprudence. Avec l’évolution de l’activité bancaire, de sa complexité et des attentes des clients, le banquier se voit aujourd’hui imposer un certain nombre d’obligations qui
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Devoir Economie - droit BTS AG: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010
PARTIE 1 : Economie Générale 1) Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et 2009. Les raisons expliquant la réduction des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et 2009 sont : La crise économique parvenu mi-2008 a entraîné une forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux entreprises. L’évolution de la géographie mondiale du secteur automobile vers les pays émergents qui
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Espagnol Cned Devoir 1 Traduction d'un Document sur l'industrie touristique
des croisières Los ont en lançant à la mer de l'industrie touristique son message particulier dans la bouteille. « Nous Croissons ! » Les données qui manie des Ports de l'État racontent que dans les six premiers mois de l'année elles ont amarré à quai dans les côtes espagnoles 289 de ces navires, face aux 265 dans la même période de l'année passée. OU il est, 9% plus. Il peut paraître un chiffre limité, mais dissimule,
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CNED Devoir 2 Français
Questions aucun des exercices suivants ne peut être réalisé sans une lecture préalable approfondie des trois documents ; n’oubliez pas non plus de lire les objectifs ci-dessus. Toutes vos réponses doivent être entièrement rédigées sous forme de phrases complètes contenant au moins un verbe conjugué (pas de phrases nominales, pas de style télégraphique). 1. Analyse des documents et extraction des idées à retenir 30 points 1.1. présentez le document 1 en quelques lignes. Dans cette
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Cned Anglais Devoir 1 Partie 1
PARTIE 1 : compte-rendu en français Il s'agit d'un article intitulé « Fair Dues », paru dans l'hebdomadaire britannique « The Economist » le 13 février 2010. Ce texte traite d'une étude publiée dans le journal « Psychologial Science » sur la perception, plus ou moins juste, des employés quant à la nature de leurs récompenses. L'équité de la rétribution semble dépendre directement de la nature de celle-ci. Pourquoi ? A la tête de cette
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CNED Devoir: Gestion Relation Client
GRC DEVOIR 1 : Dossier 1 : 1.1 : L’accueil est la base du tourisme, c’est le reflet d’une structure d’une région. Un touriste a besoin d’un bon accueil, le fait de se déplacer amène une angoisse, demander des renseignements rassure, il faut mettre en confiance. Action 1 : -Former son personnel afin qu’il soit capable de s’exprimer dans les bases d’une ou plusieurs langues étrangères, ainsi que le port d’un badge mentionnant les langues
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Cned Devoir 3 Tourisme Et Territoire BTS Tourisme 1ère Année
Le Portugal : potentialités et nouvelles tendances touristiques Rapport destiné aux participants d'un salon sur « l'année du Portugal » en France Plan Introduction 1. De nombreuses potentialités en toute saison 1.1. Une nature séduisante 1.2. Un patrimoine culturel original, des traditions vivantes 1.3. Un pays accessible et accueillant 2. Des activités et un espace touristique qui se diversifient 2.1. De nouveaux centres d'intérêt 2.2. Une complémentarité entre grandes régions touristiques et l'arrière-pays Conclusion 70T5
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Représentation des droits et devoirs des employés et de l'employeur
Dans une entreprise les employés aussi bien que les employeurs ont des obligations , en effet ils doivent respecter le contrat de travail qui les lient. La première partie sera consacrée à la présentation des droits et des obligations des employés , ensuite viendra la présentation des droits et des obligations de l’employeur. 1.L’employé L'employeur qui embauche un salarié pour le faire travailler formalise le plus souvent la relation contractuelle par écrit. À cause des
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Devoir De Droit: L'individu Au Travail
Premier travail Les faits : Mr Pinson, DRH d’une société spécialisée dans la fabrication des cosmétiques « bio » fait l’acquisition d’une entreprise de collecte de plantes, une Pme de 25 salariés. Problème juridique : Quelles sont les obligations du nouvel employeur lors d’un transfert d’entreprises, et les contrats des salariés sont-ils modifiables ? Règles juridiques : - Lorsque survient une modification dans la situation juridique de l’employeur, tous les contrats de travail en cous
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Économie Droit devoir sur l'embauche
Les prix unitaires des sorties sont sur la base d’une moyenne de prix entre celle du stock initial et celle du coût d’achat. CMUP= (845 + 930 + 10600 + 12900)/ 535 = 252/535 = 47,24€ est la valeur unitaire moyenne de la marchandise en stock ou acquise durant le trimestre. PARTIE 3 Questions 1 : Principales clauses du contrat de travail Voici les points qui figureront sur le contrat de travail : • La
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Devoir CNED BTS AG Management: cas Alès Groupe
Sujet : Le cas Alès Groupe Analyse du contexte 1) Les mises en œuvre entrepreneuriales d’Alès Groupe sont identifiés par la conquête de nouvelles opportunités et nouveaux marchés, comme le rachat de Caron il y a dix ans, ou encore la création d’une filiale italienne en 1997. Elles exploitent aussi les nouvelles méthodes de production et des produits nouveaux, via un pôle de recherche et développement, menant à la création de nouvelles marques comme «
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SES Première Devoir CNED n°3
Devoir d’SES n°3 Partie 1 : 1) Une action est un titre de propriété correspondant à une partie du capital d’une société. Il donne doit à des revenus variables correspondant à une partie des bénéfices redistribués. Il donne également le droit de votes aux assemblées générales de la société. L’action donne donc à l’actionnaire un droit de regard dans l’entreprise. L’action est émise par des sociétés par actions et n’est pas remboursables par les sociétés
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Quels sont les droits et les devoirs des différents acteurs du contrat d'apprentissage
INTRODUCTION Accroche : Face aux besoins des entreprises, le contrat d'apprentissage constitue une réponse pour adapter les exigences professionnelles aux compétences nécessaires. Problématique : Quels sont les droits et les devoirs des différents acteurs du contrat d'apprentissage ? Annonce du plan : Partie 1 Les devoirs des acteurs du contrat d'apprentissage Partie 2 Les droits des acteurs du contrat d'apprentissage DEVELOPPEMENT Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail écrit, à durée déterminée (CDD). Il est signé par vous
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