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DEVOIR 1 DROIT BTS NOTARIAT dissertations et mémoires

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20 417 DEVOIR 1 DROIT BTS NOTARIAT dissertations gratuites 26 - 50 (affichage des premiers 1 000 résultats)

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Dernière mise à jour : 31 Octobre 2021
  • Devoir économie Droit BTS: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Devoir économie Droit BTS: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Première partie : Economie générale. Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question 1 : Les raisons pour lesquelles les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 sont : -Une crise économique grave, et ce malgré le soutien de l’état avec des prêts, la prime à la casse, le chômage partiel, les moyens mise en place pour la recherche et la gestion de leur communication,

    974 Mots / 4 Pages
  • Devoir Droit 2013 BTS NRC: note de synthèse à l'attention de monsieur Dubus

    Devoir Droit 2013 BTS NRC: note de synthèse à l'attention de monsieur Dubus

    Eco droit devoir 1. NRC 2eme année Partie économie : Objet : note de synthèse à l'attention de monsieur Dubus. A fin juillet 2011 les encours des crédits au TPE/PME ont progressé de 5,9% selon les dernières statistiques de la banque de France, de plus les banques française continuent à répondre à la demande de crédit en proposant des taux inférieur à la moyenne européenne. La transparence entre la banque et l'entreprise est de mise pour améliorer

    782 Mots / 4 Pages
  • Devoir économie Droit BTS: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Devoir économie Droit BTS: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    2009 , les constructeurs français d'automobiles font face a la crise , les mesures publiques de soutien, prêts de l'état , primes à la casse, chômage partiel - ont été très pertinentes et efficaces. Cependant , le problème de la compétitivité en France, pays ou ils produisent le plus et ou ils se fournissent beaucoup, constitue un frein au développement, sur lequel devraient porter d'importants et rapides efforts. " première partie : économie genrale thèmes

    204 Mots / 1 Pages
  • Eco Droit Devoir CNED BTS CGO 1ère Année: note, détail des 2 structures juridiques (EURL et EIRL)

    Eco Droit Devoir CNED BTS CGO 1ère Année: note, détail des 2 structures juridiques (EURL et EIRL)

    Note à Mme Lamy Anne Objet : détail des 2 structures juridiques (EURL et EIRL) L’EURL et L’EIRL n’ont pas besoins de capital minimum, pour l’EURL le capital est fixé par les statuts. Pour l’EIRL l’entrepreneur peut séparer son patrimoine personnel de son patrimoine professionel contrairement à l’entreprise individuelle ou son patrimoine était confondu Elles sont toutes les deux soumises à l’impôt sur le revenu mais elles peuvent bénéficier de l’impôts sur les sociétés. La

    1 034 Mots / 5 Pages
  • Devoir Economie-droit Bts Am 1ere Année: La S.A Galabio

    Devoir Economie-droit Bts Am 1ere Année: La S.A Galabio

    premier travail : 1) pour etre valable la modification de la situation juridique de l'employeur doit etre liée à : succession, vente, fusion, transformation, mise en société 2) pour la sa galabio : il y a modification de la situation juridique de l'employeur via la vente de l'entité economique fleurus à la sa galabio fleurus fonctionne de la meme facon apres son rachat il y a 25 contrats de travail au jour de la vente

    204 Mots / 1 Pages
  • Economie Générale Et Droit BTS CI CNED Devoir n°1: capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009

    Economie Générale Et Droit BTS CI CNED Devoir n°1: capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009

    ECONOMIE GENERALE ET DROIT (U9617-D1/1) ------------------------------------------------- DEVOIR N°1 PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE REPONSES Question 1 (4 pts) : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduits leur capacité de production en 2008 et 2009 ? Les raisons pour lesquelles les constructeurs automobiles ont réduits leur capacité de production en 2008 et 2009 sont la crise économique mondiale d’une part, le manque de croissance, d’autre part, mais aussi le manque de compétitivité de la France

    1 691 Mots / 7 Pages
  • Devoir De BTS Droits Des Enfants BTS COMPTA culture générale: Analyse des documents et extraction des idées à retenir

    Devoir De BTS Droits Des Enfants BTS COMPTA culture générale: Analyse des documents et extraction des idées à retenir

    / Analyse des documents et extraction des idées à retenir 1.1) Le premier document étudié est un article informatif de Benoît Hopquin, paru le 13 octobre 2006 dans le quotidien Le Monde et intitulé « Le havre de l'école du Hogar ». Benoît Hopquin raconte le destin de jeunes africains, pour la plupart mineurs, envoyés par leurs familles aux îles Canaries afin de travailler et de leurs envoyer de l'argent. En effet, beaucoup de jeunes

    1 176 Mots / 5 Pages
  • Economie Droit BTS CGO Devoir: le marché automobile en 2008-2009

    Economie Droit BTS CGO Devoir: le marché automobile en 2008-2009

    Devoir 1 économie droit Première partie : Économie général question 1 pour quel raison, les constructeur automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 2009 ? la raison pour laquelle les constructeur automobile ont réduit leur capacité de production dans la période de 2008 à 2009 est que en mi 2008 la crise frappe le secteur automobile français et dans le même temps le secteur automobile mondial s'effondre. Cependant en ce qui concerne la

    1 917 Mots / 8 Pages
  • Devoir Economie-Droit BTS AG CNED: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Devoir Economie-Droit BTS AG CNED: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Devoir 1 Première partie : économie générale (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des

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  • Devoir économie - Droit BTS CGO: croissance et développement de l’économie française

    Devoir économie - Droit BTS CGO: croissance et développement de l’économie française

    DEVOIR 02 PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Thème 2 du cours : la création de richesses et la croissance économique Sujet : croissance et développement de l’économie française Document présenté : le rapport « Une ambition pour 10 ans » (XO Editions, 2010), Jaques Attaly. Question 1. Recherchez ce qu’est la croissance potentielle. Comment doivent évoluer les facteurs de production pour que la croissance potentielle atteigne 2,5 – 3% (scénario cible) ? La croissance potentielle

    2 236 Mots / 9 Pages
  • Devoir: Economie Droit Bts Muc: la croissance

    Devoir: Economie Droit Bts Muc: la croissance

    Question 1 (4 pts) La croissance potentielle se définit comme le taux de croissance de long terme qui résulte de la combinaison de l’offre des facteurs de production (travail, capital et progrès technique). Les projections en matière de croissance potentielle (exemple : scénario cible 2020 : 2,5 à 3 %) repose sur l’évolution future des facteurs de production. Pour atteindre ce chiffre cible largement supérieur à la tendance prévue, il faudra : – que la

    629 Mots / 3 Pages
  • Devoir économie Droit BTS AM: le système français de protection sociale

    Devoir économie Droit BTS AM: le système français de protection sociale

    DEVOIR ECONOMIE GENERALE ET DROIT N°3 Partie 1 : Economie générale Question 1 : Sur quels principes repose le système français de protection sociale ? Le système français de protection sociale repose sur le système bismarckien. Il a d’abord été crée pour pallier à l’extrême précarité de tous ceux qui vivaient au jour le jour à la merci des aléas de la vie (maladie, accidents …) et les droits étaient accordés à celui qui travaille

    1 616 Mots / 7 Pages
  • Economie Droit BTS AM Devoir: les indicateurs

    Economie Droit BTS AM Devoir: les indicateurs

    Question 1: La croissance potentielle est par définition une notion de macro-économie. C'est une combinaison entre le taux de croissance, la productivité du travail et celui de la quantité de travail potentielle, qui détermine le niveau maximal de croissance compatible avec une absence de tension sur le marché des biens et services et sur celui du travail. Cette mesure permet d'apprécier le niveau de vie d'une population. Pour que la croissance potentielle atteigne 2,5-3% (le

    2 069 Mots / 9 Pages
  • Devoir: Techniques Notariales BTS Notariat CNED 1ère Année

    Devoir: Techniques Notariales BTS Notariat CNED 1ère Année

    Techniques Notariales Devoir N°1 Dossier 1 : le sceau 1. Certains éléments et mentions y figurent impérativement, conformément aux dispositions de l’article 7 du décret du 26 novembre 1971. Veuillez préciser lesquels. Sur le sceau de maître Lantoine figure son nom, sa qualité et l’établissement dans lequel il officie. De plus, l’effigie de La République Française apparaît. 2. O ù est déposée l’empreinte du sceau lors de la prestation de serment d’un notaire ? L’empreinte

    577 Mots / 3 Pages
  • Devoir Economie - Droit Bts Com: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    Devoir Economie - Droit Bts Com: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    Épreuve d'économie générale et droit: Première partie: Économie Générale Question 1: La baisse des capacités de production des constructeurs en 2008 et en 2009 s'explique par les raisons suivantes. Tout d'abord, il y a la crise économique qui entraîne une baisse de la demande des véhicules de particuliers et des véhicules professionnels, à l'échelle mondiale. Il y a également une chute des ventes, ce qui aura pour effet d'augmenter très fortement les stocks des constructeurs

    1 173 Mots / 5 Pages
  • Devoir éco-droit Bts Ci - économie générale: le marché de l'automobile

    Devoir éco-droit Bts Ci - économie générale: le marché de l'automobile

    Première partie : Economie Générale Question 1 : En France, de 2008 à 2009, les constructeurs automobiles ont réduits leur capacité de production à cause de la crise économique mondiale. Elle a affectée la demande en véhicule, mais aussi l’environnement économique et fiscale de la production automobile. Cette baisse d’activité est causée aussi par le manque de compétitivité des constructeurs automobiles français, qui face à leurs concurrents étrangers, venant des pays émergents comme la Chine,

    1 878 Mots / 8 Pages
  • Devoir Bts Notariat: le sceau

    Devoir Bts Notariat: le sceau

    Dossier 1 : le sceau (7 points) Vous effectuez un stage en l’étude de Maître Lantoine. Aujourd’hui, vous travaillerez avec Jules, clerc en l’étude. En attendant que ce dernier se libère, vous regardez le sceau de Maître Lantoine. 1. C ertains éléments et mentions y figurent impérativement, conformément aux dispositions de l’article 7 du décret du 26 novembre 1971. Veuillez préciser lesquels (1 point). Maître Lantoine, ravi de constater votre intérêt pour sa profession, vous

    648 Mots / 3 Pages
  • Devoir CNED BTS AM économie droit: Les conditions d’accès aux crédits pour les PME/PME

    Devoir CNED BTS AM économie droit: Les conditions d’accès aux crédits pour les PME/PME

    NOTE STRUCTUREE RELATIVE AUX DFT MODES DE FNCT ET LEURS CDT D’ACCES Depuis 2008, la France est entrée dans un contexte difficile en termes de mobilisation des banques pour le financement des entreprises, plus encore en ce qui concerne les TPE/PME. On se demandera ici si l’état des conditions d’accès au crédit s’est dégradé depuis 2011. Aussi, une appréciation concise de l’évolution des différents modes financements s’impose, suivi d’une analyse des différents points qui permettront

    2 505 Mots / 11 Pages
  • Economie Droit BTS MUC 2014 devoir

    Economie Droit BTS MUC 2014 devoir

    Épreuve : Economie et droit Session 2014 Durée de l’épreuve : 4h 2 PARTIE ECONOMIQUE : Afin de répondre à cette première partie il était préconisé de rédiger une note argumentée, structurée à l'aide d'un plan et non de répondre à chacune des questions une par une. Plan. Introduction : en lien avec le stage réalisé et l'infrastructure, présentant notamment les enjeux de la question des inégalités en France. Argumentaire en 3 parties : -

    1 920 Mots / 8 Pages
  • Economie & Droit Devoir 1 BTS Communication 2ème Année

    Economie & Droit Devoir 1 BTS Communication 2ème Année

    Économie général & Droit  : Devoir 1 Partie 1  : Économie générale Note de synthèse  : Les encours des crédits aux TPE et PME on progressé de +5.9% fin juillet 2011, et les banques souhaitent avoir un dialogue efficace avec les entreprises, basé sur la transparence des deux parties. Les banques françaises sont en dessous de la moyenne européenne au niveau des conditions d'accès au crédit, elles ne se sont donc pas dégradées. Le mode

    821 Mots / 4 Pages
  • Devoir - Droit Eco BTS Com CNED 2A - économie générale: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    Devoir - Droit Eco BTS Com CNED 2A - économie générale: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des ventes susceptible

    2 212 Mots / 9 Pages
  • Consignes liées à un devoir d'économie droit BTS 2013

    Consignes liées à un devoir d'économie droit BTS 2013

    BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR - TERTIAIRES Session 2013 Économie Droit Corrigé 13PF-ECODROI-C Page 1 sur 8 BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR Session 2013 ÉPREUVE D'ÉCONOMIE-DROIT ÉLÉMENTS DE CORRIGÉ La commission de choix de sujets a rédigé cette proposition de corrigé, à partir des enrichissements successifs aux différents stades d'élaboration et de contrôle des sujets. Pour autant, ce document ne vise pas à l'exhaustivité mais tente simplement d'apporter à chaque question, les éléments de réponse couramment admis

    2 042 Mots / 9 Pages
  • Devoir Economie - droit BTS AG: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    Devoir Economie - droit BTS AG: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    PARTIE 1 : Economie Générale 1) Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et 2009. Les raisons expliquant la réduction des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et 2009 sont : La crise économique parvenu mi-2008 a entraîné une forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux entreprises. L’évolution de la géographie mondiale du secteur automobile vers les pays émergents qui

    1 919 Mots / 8 Pages
  • Devoir BTS Notariat Première année Environnement économique et managérial du notariat

    Devoir BTS Notariat Première année Environnement économique et managérial du notariat

    87913CTPA0312 Partenariat Cned – ENENC BTS Notariat Première année Environnement économique et managérial du notariat Devoir 3 Ce corrigé constitue un exemple réponse type. Chaque personne a son style et sa méthode de rédaction. Ce qu'il faut c'est une réponse structurée développant les idées à présenter. L’environnement économique et managérial du notariat et les productions de biens et services Première partie (10 points) Question 1 Préciser quelles sont les évolutions des principaux modes de production.

    707 Mots / 3 Pages
  • Economie Et Droit Devoir 2 BTS Communication CNED: la croissance

    Economie Et Droit Devoir 2 BTS Communication CNED: la croissance

    PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Méthodologie : analyse documentaire Question 1 : question supprimée suite à une erreur technique La croissance potentielle se définit comme le taux de croissance de long terme qui résulte de la combinaison de l’offre des facteurs de production (travail, capital et progrès technique). Les projections en matière de croissance potentielle (exemple : scénario cible 2020 : 2,5 à 3 %) repose sur l’évolution future des facteurs de production.

    2 285 Mots / 10 Pages

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