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Cour De Cassation Chambre Sociale 29 f��vrier 2012 dissertations et mémoires

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143 900 Cour De Cassation Chambre Sociale 29 f��vrier 2012 dissertations gratuites 126 - 150 (affichage des premiers 1 000 résultats)

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Dernière mise à jour : 2 Août 2021
  • Fiche d'arrêt rendu par la Chambre Sociale de la Cour de Cassation le 11 juillet 1989

    Fiche d'arrêt rendu par la Chambre Sociale de la Cour de Cassation le 11 juillet 1989

    l s'agit d'un arrêt rendu par la Chambre Sociale de la Cour de Cassation le 11 juillet 1989 M.X steward à la société Air France a déclaré entretenir une relation homosexuelle avec M.Y. Il a sollicité à la faveur de M.Y la délivrance d’un billet à tarif réduit appelé aussi billet R permettant de voyager sur les lignes de la compagnie à son employeur. La Cour d’appel en question a rejeté la demande de M.X

    494 Mots / 2 Pages
  • Fiche De décision De L'arrêt De La Chambre Sociale De La Cour De Cassation Du 10 décembre 2008

    Fiche De décision De L'arrêt De La Chambre Sociale De La Cour De Cassation Du 10 décembre 2008

    Fiche de décision de l’arrêt de la Chambre sociale de la Cour de Cassation du 10 décembre 2008 M. X a été engagé par un contrat à durée indéterminée (CDI) du 11 décembre 2003 à compter du 5 janvier 2004 par la société Slanac France en qualité de technicien commercial. Le contrat prévoyait une période d’essai de trois mois et une rémunération mensuelle devant évoluer de manière sensible dès la fin de la période d’essai.

    615 Mots / 3 Pages
  • Commentaire D'arrêt De La Chambre Commerciale De La Cour De Cassation Du 29 Juin 2010 : La Clause Limitative De Responsabilité

    Commentaire D'arrêt De La Chambre Commerciale De La Cour De Cassation Du 29 Juin 2010 : La Clause Limitative De Responsabilité

    Comme le dit Henri Capitant, « Si le contractant s’engage, ce n’est pas seulement pour obtenir que l’autre s’oblige de son côté. Les deux obligations corrélatives ne sont qu’un premier stade destiné à préparer le résultat définitif qui est l’exécution des prestations promises ». En l’espèce, la société Faurecia a souhaité en 1997 faire l’acquisition d’un logiciel de la société Oracle. Ce logiciel, ne pouvait pas être disponible avant septembre 1999, toutefois la société Faurecia

    2 135 Mots / 9 Pages
  • Commentaire d'arrêt, De La 3ème Chambre Civile De La Cour De Cassation Du 7 décembre 2011: le bail commercial

    Commentaire d'arrêt, De La 3ème Chambre Civile De La Cour De Cassation Du 7 décembre 2011: le bail commercial

    COMMENTAIRE D’ARRÊT Arrêt de la 3ème Chambre civile de la Cour de cassation du 7 décembre 2011 Le législateur fait en sorte qu’aucune insécurité juridique ne puisse subsister lors de la mise en œuvre de ses textes de lois en les rendant les plus précis possible, de sorte que la part d'interprétation soit la plus restreint possible. Mais c’est sans compter sur la jurisprudence de la Cour de cassation qui peut surinterpréter les textes de

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  • Commentaire d’arrêt de la Chambre commerciale de la Cour de cassation du 18 mars 2014 : la cause du contrat

    Commentaire d’arrêt de la Chambre commerciale de la Cour de cassation du 18 mars 2014 : la cause du contrat

    Commentaire d’arrêt de la Chambre commerciale de la Cour de cassation du 18 mars 2014 : la cause du contrat Résumé du commentaire d'arrêt Une société a concédé à une société de design une licence d’exploitation de sa marque en contrepartie d’une redevance annuelle calculée par un pourcentage de chiffres d’affaires avec minima. Mais la société de design a arrêté de payer, estimant que les conditions économiques ont fait que le contrat n’était plus viable

    492 Mots / 2 Pages
  • Arrêt rendu par la premier chambre civile de la Cour de cassation en date du 29 octobre 2014: Campinoise et Ferrand Company

    Arrêt rendu par la premier chambre civile de la Cour de cassation en date du 29 octobre 2014: Campinoise et Ferrand Company

    L’arrêt suivant est un arrêt rendu par la premier chambre civile de la Cour de cassation en date du 29 octobre 2014 . La société Campinoise et Ferrand assigne M. et Mme X, devant le tribunal de grande instance, à leur verser une somme en compensation du remplacement d’une chaudière à leur domicile en date du 7 mars 2011. La cour d’appel ayant pris en considération l’appel de la société, les conjoints X ont de

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  • Commentaire De L'arrêt Rendu Par La Chambre Sociale De La Cour De Cassation Le 10 Juillet 2013: le rôle essentiel de l’avis du CHS-CT dès lors que les conditions de travail sont concernées par un avis du comité d’entreprise

    Commentaire De L'arrêt Rendu Par La Chambre Sociale De La Cour De Cassation Le 10 Juillet 2013: le rôle essentiel de l’avis du CHS-CT dès lors que les conditions de travail sont concernées par un avis du comité d’entreprise

    Un comité central d’entreprise est fondé à demander que tous les CHSCT concernés par une réorganisation se prononcent avant de donner un avis. Cet arrêt du 10 juillet 2013 renforce la jurisprudence de la Cour de cassation sur le rôle essentiel de l’avis du CHS-CT dès lors que les conditions de travail sont concernées par un avis du comité d’entreprise. Les faits : la société RTE-EDF a souhaité réorganiser son réseau de télécommunication de sécurité

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  • Arrêt de cassation qui émane de la deuxième chambre civile de la cour de cassation du 7 mars 2003

    Arrêt de cassation qui émane de la deuxième chambre civile de la cour de cassation du 7 mars 2003

    Arrêt de cassation qui émane la 2ème Chambre civile de la Cour de cassation en date du 7 mars 2003. Obligation de lit et obligation de vie commune et de cohabitation. Divorce pour faute: époux sont reconnus comme étant fautif: divorce à tort partagé un seul époux a commis une faute: divorce au tort exclusif => divorce le plus sanctionnant car c’était avec celui-ci qu’on pouvait obtenir le plus facilement des dommages et intérêts et

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  • Chambre sociale de la Cour de Cassation, audience publique du 4 février 2015

    Chambre sociale de la Cour de Cassation, audience publique du 4 février 2015

    ANASTAZE Alicia L3 / 15h45 Travaux dirigés de Droit Social Séance 1 Commentaire d’arrêt « Chambre sociale de la Cour de Cassation, audience publique du 4 février 2015 » Le droit du travail admet qu’un employeur puisse, par un engagement unilatéral, accorder des avantages supplémentaires à ceux déjà prévus par une convention collective ou d'un accord collectif de travail. Néanmoins, cela fait souvent l’objet d’un contentieux. La Chambre sociale de la Cour de Cassation dans

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  • Première chambre civil de la Cour de Cassation le 25 Juin 2014, pourvoi n°13-16.529.

    Première chambre civil de la Cour de Cassation le 25 Juin 2014, pourvoi n°13-16.529.

    Commentaire d’arrêt ; Première chambre civil de la Cour de Cassation le 25 Juin 2014, pourvoi n°13-16.529. L’arrêt est rendu par la première Chambre Civil de Cassation le 25 Juin 2014. Qui traite de la notion de l’offre de contrat plus précisément de la nature du contrat sans délai au moment du décès de l’offrant. En l’espèce, il s’agit de deux frères qui ont hérité de biens immobiliers suite à la mort de leur père,

    2 062 Mots / 9 Pages
  • Commentaire de l’arrêt de la Chambre sociale de la Cour de Cassation du 25 octobre 2005

    Commentaire de l’arrêt de la Chambre sociale de la Cour de Cassation du 25 octobre 2005

    Commentaire de l’arrêt de la Chambre sociale de la Cour de Cassation du 25 octobre 2005 La distinction du contrat de travail et de la société en participation : l'apport en industrie contesté. Ou bien, S’engager comme associé en participation pour le meilleur et finir comme salarié en cas de besoin. C'est dans une configuration factuelle assez classique que se présentait ce contentieux reposant sur la distinction du contrat de société et du contrat de

    724 Mots / 3 Pages
  • Commentaire de l'arret de la chambre sociale de la Cour de cassation du 8 octobre 2014

    Commentaire de l'arret de la chambre sociale de la Cour de cassation du 8 octobre 2014

    « Non bis idem », locution latine signifiant « pas deux fois pour la même chose », est un principe de procédure pénale d’après lequel nul ne peut être poursuivi ou puni à raison des mêmes faits. Ce principe est aussi consacré dans plusieurs textes internationaux et européens ratifiés par la France. Sur le terrain du droit du travail cette règle n’est reprise par aucun texte, mais sa présence est essentielle pour régir les relations

    3 226 Mots / 13 Pages
  • Commentaire de l'arrêt de la chambre sociale de la Cour de Cassation du 8 Octobre 2014

    Commentaire de l'arrêt de la chambre sociale de la Cour de Cassation du 8 Octobre 2014

    L'arrêt étudié est un arrêt de la chambre sociale datant du 8 Octobre 2014, dans lequel la Cour de cassation s'interroge de nouveau sur le fait de savoir si le changement d'affectation pris par un employeur à l'encontre de l'un de ses salariés relève selon les faits de son pouvoir disciplinaire ou si il est à l'inverse une émanation du pouvoir de direction. En l'espèce, un salarié a été engagé le 3 mai 1988 par

    2 878 Mots / 12 Pages
  • Commentaire d’arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation rendu le 30 janvier 2013

    Commentaire d’arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation rendu le 30 janvier 2013

    Commentaire d’arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation rendu le 30 janvier 2013 : Il s’agit d’un arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation rendu le 30 janvier 2013 et portant sur la nullité d’une rupture conventionnelle du contrat de travail en raison d’un vice du consentement. Mme X a été engagée par la société Copie repro le 1er octobre 2003 en qualité de secrétaire comptable. Le 16 mai

    2 271 Mots / 10 Pages
  • Chambre commerciale de la cour de cassation, 29 juin 2010

    Chambre commerciale de la cour de cassation, 29 juin 2010

    EULER Jonathan TD N°7 Chambre commerciale de la cour de cassation, 29 juin 2010 Si la Cour de Cassation ne juge qu'en droit et non pas dans les faits, l'arrêt d'espèce montre qu'elle peut considérer des faits extérieurs, tels que l'économie ou le prix de certaines matières premières, lors du prononcement de son verdict. Cette considération a fait naitre de nouveaux principes tels que le principe de l'imprévision, principe repris dans cet arrêt de la

    2 601 Mots / 11 Pages
  • Chambre sociale de la Cour de cassation du 10 février 2016

    Chambre sociale de la Cour de cassation du 10 février 2016

    Commentaire d’arrêt : Chambre sociale de la Cour de cassation du 10 février 2016 Par un arrêt du 10 février 2016, la Chambre sociale de la Cour de cassation s’est penché sur la question cruciale du salaire prévu le contrat de travail et plus particulièrement des modalités concernant sa modification. En l’espèce, un jouer professionnel de football a été engagé par la Société FC par Contrat à Durée Déterminée pour 3 saisons successives. Deux années

    1 286 Mots / 6 Pages
  • 1ère Chambre Civile Cour de Cassation, 28 janvier 2009

    1ère Chambre Civile Cour de Cassation, 28 janvier 2009

    Arrêt de rejet - Cour de cassation, 1ère Chambre Civile, 28 janvier 2009 « On doit la tombe à ceux qui nous ont donné le berceau ». En effet, comme le montre le Doyen Beignier, l’obligation de supporter les frais d’obsèques de ses ascendants est un principe majeur découlant du devoir d’honorer et de respecter ses père et mère; un devoir doté d’une force morale mais également normative qui a été prôné dans l’arrêt de

    2 416 Mots / 10 Pages
  • Fiche d'arrêt, chambre civile près de la cour suprêle "la cour de cassation", 29/12/2004

    Fiche d'arrêt, chambre civile près de la cour suprêle "la cour de cassation", 29/12/2004

    La fiche N0 4 Arrêt n 3784 daté le 29/12/2004 Rendu par la chambre civile prés de la cour suprême «la cour de cassation» * Résumé des faits : Selon le prononcé de l’arrêt, contrat de compromis de vente selon lequel Y. GHOMARI a acheté une parcelle immobilière dont la superficie est de 120 M2. Après un peu de temps, il s’est avéré que la superficie réelle de la parcelle indiquée sur le plan topographique

    289 Mots / 2 Pages
  • L’arrêt de la Cour de Cassation pris par la Chambre Sociale, en date du 10 Novembre 2009

    L’arrêt de la Cour de Cassation pris par la Chambre Sociale, en date du 10 Novembre 2009

    L’arrêt de la Cour de Cassation pris par la Chambre Sociale, en date du 10 Novembre 2009, traite de la demande de dommage et intérêt. Le demandeur au pourvoi est M. Mohamed et le défendeur au pourvoi est la société du Roucas blanc. M. Mohamed engager le 17 janvier 2000 par la société du Roucas blanc, c’est vu demander par son employeur la demande de portée le nom de Laurent, il n’a étais autorisé à

    1 261 Mots / 6 Pages
  • Commentaire de l'arrêt Cour de Cassation, 2ème Chambre Civile, 2ème, jeudi 11 septembre 2014

    Commentaire de l'arrêt Cour de Cassation, 2ème Chambre Civile, 2ème, jeudi 11 septembre 2014

    Commentaire de l'arrêt Cour de Cassation, 2ème Chambre Civile, 2ème, jeudi 11 septembre 2014 Il s'agit d'un arrêt de rejet rendu par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation le 11 septembre 2014, relatif à la responsabilité in solidum de l'enfant fautif. En l'espèce, un mineur de 15 ans a cause des blessures volontaires sur la personne de Hicham Y, lui ayant ainsi causé un dommage. Le tribunal pour enfants, dans un jugement

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  • 1ère Chambre Civile Cour de Cassation 3 Décembre 2014

    1ère Chambre Civile Cour de Cassation 3 Décembre 2014

    La 1ère Chambre Civile de la CASS a rendu un arrêt le 3 Décembre 2014. En l’espèce, Mr et Mme X ont acquis par la Société JFC Basse-Normandie, un véhicule automobile neuf, le 8 Octobre 1002. En Mars 2005, la boite de vitesse du véhicule s’est révélée défaillante, après que le véhicule en question eut parcourus plus de 203 000 kilomètres. M & Mme X ont assigné la Société en paiement de dommages et intérêts

    308 Mots / 2 Pages
  • Chambre sociale Cour de cassation 10 Décembre 2014 (14-60.447)

    Chambre sociale Cour de cassation 10 Décembre 2014 (14-60.447)

    L'arrêt de principe présenté a été rendu par la chambre sociale de la cour de cassation en date du 10 Décembre 2014 et traitant du caractère que peut prendre un mandat permettant au délégué syndical de présenter des candidats aux tours d'élections. En l'espèce, Un délégué syndical s'est présenté au premier tour des élections professionnelles, en tant que titulaire au comité d’entreprise, sans fournir à l’employeur un mandat écrit émanant de l’organisation syndicale qu’il

    1 976 Mots / 8 Pages
  • Arrêt de la Chambre Sociale de la Cour de Cassation du 20 décembre 2017 : Un salarié licencié pour « cause réelle et sérieuse » ne peut pas voir sa faute aggravée par le juge.

    Arrêt de la Chambre Sociale de la Cour de Cassation du 20 décembre 2017 : Un salarié licencié pour « cause réelle et sérieuse » ne peut pas voir sa faute aggravée par le juge.

    « Tout licenciement pour motif personnel est motivé (…). Il est justifié par une cause réelle et sérieuse » (C. trav., art. L. 1232-1). En application de l’article L. 1232-1 du code du travail, un licenciement suppose donc l’existence d’une cause réelle et sérieuse. Le sérieux de cette cause n’est pas défini par le législateur et on s’en remet traditionnellement aux débats ayant précédé l’adoption de la loi n° 73-680 du 13 juillet 1973. La cause est

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  • 19 mars 2015, 1ère chambre civile , Cour de cassation

    19 mars 2015, 1ère chambre civile , Cour de cassation

    INTRODUCTION : Dans un arrêt du 19 mars 2015, la première chambre civile de la Cour de cassation a eu à juger de la question de la délivrance d’une somme gagnée à la suite d’une loterie publicitaire contenant un aléa En l’espèce, les faits étaient les suivants : deux consommatrices (Mme X et Mme Y) ont reçu chacune une lettre d’une société (la société Délices et gourmandise) leur annonçant qu’elles avaient gagné une somme de

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  • Cour de Cassation, 22 mai 2008, 1ère chambre civile : commentaire

    Cour de Cassation, 22 mai 2008, 1ère chambre civile : commentaire

    Cet arrêt, rendu par la 1ère chambre civile de la Cour de cassation le 22 mai 2008, traite de la présomption du lien de causalité. En l’espèce, un brancardier a été vacciné entre 1992 et 1993 contre l’hépatite B. Toutefois, suite peu après cette vaccination, cet individu est diagnostiqué avec la sclérose en plaque. Ainsi, après avoir obtenu réparation auprès de l’Etat, celui-ci recherche la responsabilité civile de la société ayant fabriqué et commercialisé le

    1 142 Mots / 5 Pages

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