Commentaire décision 71 44 16 Juillet 1971 Conseil Constitututionnel dissertations et mémoires
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Brazil macroeconomic analysis
GDP annual growth: To analyze the country's growth, we use GDP, with a value of around 0.2/0.3%. From January 2015 to January 2017, we can see an inverted pyramid trend with negative values reaching a negative maximum in the fourth quarter of 2015 and reducing the values of this decrease from that moment quarter to quarter. The data do not suggest a prediction of exponential growth, but rather a slow growth, a positive trend around
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Comment mesurer un écosystème entrepreneurial ?
Master : EMPE Module : Entrepreneuriat Hanane Bifenchker Comment mesurer l’écosystème entrepreneurial ? L’écosystème est un concept utilisé à l’origine en biologie par Tansley (1935) pour insister sur les interactions entre les organismes vivants et leur environnement, l’écosystème d’affaires désigne, quant à lui, un ensemble de relations de compétition entre plusieurs types d’acteurs. Alors que L’écosystème entrepreneurial est un ensemble interconnecté d’acteurs, d’organisations, d’institutions et de processus qui se combinent de multiples façons, au sein
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Biographie de Alphonse de Lamartine
Beatriz Álvarez Palanca Alfons de LAMARTINE L’AUTOMNE INTRODUCTION Alphonse de Lamartine, né à Mâcon le 21 octobre 1790 et mort à Paris le 28 février 1869, est un poète, romancier, dramaturge et politique français. Il est une de plus grandes figures du romantisme en France. Lamartine voyagera à l’Italie. Ce voyage évoqué plus tard dans le roman Graziella. En octobre 1816, il rencontre Julie Charles et vit avec elle un amour tragique puisque Julie meurt
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Commentaire d'arrêt, TC, 4 juillet 1991, MJC Boris Vian
Commentaire d’arrêt TC, 4 juillet 1991, MJC Boris Vian : En droit administratif français, la notion du régime de la voie de fait est, selon Damien Thierry, « une des constructions jurisprudentielles les plus controversés ». La décision du Tribunal des Conflits du 4 juillet 1991 démontre toute la difficulté de l’approche de cette notion. En l’espèce, la commune de Pontault-Combault mettait à disposition de l’association MJC Boris Vian des locaux. Par la suite, la
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Commentaire d'arrêt : CE 30 juillet 2015
06/10/2017 Commentaire d'arrêt : CE 30 juillet 2015 Ronald Dworkin disait « L'attitude du droit est constructive : elle vise dans l'esprit d'interprétation à superposer le principe à la pratique (...) » Cette citation soulève, indirectement, la difficulté d'appliquer une règle de droit à la réalité. Or, l'arrêt de la section française de l'observatoire national des prisons et ordre des avocats au barreau de Nîmes du Conseil d'Etat en date du 30 juillet 2015 qui
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Commentaire d'arrêt du 5 juillet 2005
Commentaire d'arrêt de la première chambre civile de la cour de cassation du 5 juillet 2005. Cette décision est un arrêt de rejet de la cour de cassation de la première chambre civile en date du 5 juillet 2005. Celle ci est relative à la notion de propriété et plus précisément les droit de cette dernière. En l'espèce, une société a publiée la photo d'une maison en précisant la localisation, l'historique et l'architecture de celle-ci.
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L’historien et la mémoire officielle de la Seconde Guerre mondiale : le discours de Jacques Chirac commémorant la rafle du Vel d'Hiv', 16 Juillet 1995
Etude critique de document Sujet : L’historien et la mémoire officielle de la Seconde Guerre mondiale Consigne : Après avoir expliqué la nature et le contexte du document, vous montrerez qu’il permet de décrire la mémoire officielle de la guerre voulue par J. Chirac, et de la mettre dans une perspective historique. (Conseils : pour mener votre étude de manière critique, vous devrez montrer en quoi la rupture que représente ce discours est majeure mais
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Plan d'assurance et contrôle qualité
Plan d'assurance et contrôle qualité - SiteWebXpert Site web Transactionnel projet Xpert Plan d'assurance et contrôle qualité Référence : CNRS/DSI/SiteWebXpert//QU/PACQ.doc Date de dernière mise à jour : 24 Mars 2014 Indice de révision du document : 00 Version de l'application : 00 Etat : En cours Objet du document : Le plan d'assurance et contrôle qualité est un document qui précise les éléments permettant de s'assurer de la mise en œuvre et de l'efficacité des
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Commentaire d'arrêt du 5 juillet 2001
L’adultère a commencé a évoluer dès l’année 19 avec notamment la dépénalisation de celui ci. Il devient ainsi un simple délit civil mais reste dans les mœurs un acte répréhensible. L'arrêt de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation traite de ce sujet le 5 juillet 2001 en donnant à l'adultère encore plus de légitimité. En l’espèce un homme marié entretenait une liaison avec une autre femme avec laquelle il a eu un
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Pouvoir et Plafond de verre
Pouvoir et Plafond de verre Introduction: Selon Hughes, l'un des principaux représentants de la pensée sociologique moderne de l'école de Chicago, les professions sont marquées par des segmentations liées au genre, à l'origine sociale ou religieuse ou à la couleur de peau. Il y a donc une différenciation dans les carrières liées au sexe mais également à d'autres éléments. L'école de Chicago appel ce phénomène " le plafond de verre ". Plus précisément, cette notion
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Commentaire d’arrêt TC, 4 juillet 1991, MJC Boris Vian
Droit Administratif Commentaire d’arrêt TC, 4 juillet 1991, MJC Boris Vian La dualité de juridictions est un principe pouvant conduire à de nombreux désaccords. En effet, le document qui nous est présenté est un arrêt rendu par le tribunal des conflits datant du 4 juillet 1991. Il concerne d’une part le litige entre l’association « M.J.C Boris X » et la commune de Pontault-Combault et d’autre part le conflit de compétence entre la juridiction administrative
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Commentaire de l’article 16 de la DDHC
Commentaire de l’article 16 de la DDHC : « Tout serait perdu, si le même homme, ou le même corps des principaux, ou des nobles, ou du peuple, exerçaient ces trois pouvoirs: celui de faire des lois, celui d'exécuter les résolutions publiques, et celui de juger les crimes ou les différends des particuliers » a écrit Montesquieu dans son plus célèbre ouvrage l’esprit des lois. Cette citation vas de paire avec l’article 16 de la
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Commentaire d'arrêt du 12 juillet 2000
L’Arrêt rendu par l’assemblée plénière le 12 Juillet 2000 sur le visa des articles 1382 et suivants du Code civil portant sur la parodie et la caricature Fait : La société canal plus a parodié sur une de ses émissions l’entreprise Citroën en faisant des caricatures et en ayant un caractère outrancier, provocateurs envers la marque. Procédure : la société d’automobiles Citroën fait grief à l’arrêt d’avoir rejeté ses demandes. Prétention des partis : Tout
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Quarto Plus
Quarto + 1. Introduction : Dans le cadre du module de l’intelligence artificielle, nous étions invités à implémenter une intelligence artificielle pour le jeu quarto plus. Le jeu se compose de : * Un plateau (Grille 4*4) * Une liste des pièces disponibles * Un choix d’une pièce à joueur ; Chaque coup d’un joueur est un couple : * Mouvement de la pièce choisie précédemment par l’adversaire * Un choix d’une pièce pour l’adversaire
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CR archives municipales
ARCHIVES MUNICIPALES – MATTEL PERRINE 1SP3S Compte-rendu des archives municipales de la ville de Strasbourg 09/12/2018 Objet : Visite guidée des archives Le 26 novembre 2018, la classe de 1SP3S du lycée Sainte-Clotilde de Strasbourg accompagnée de leur professeur Madame DENIS ont eu l’honneur de pouvoir visiter les archives municipale de Strasbourg. Elles conservent des documents des services de la ville et de l’euro-métropole sur 17km linéaire. Une archiviste nous a accueilli et nous a
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Lettre motivation ASS
Nom de la structure Adresse de la structure Objet : Demande de stage gratifié Assistante de Service Social 2ème année PJ : Curriculum Vitae Monsieur, Madame, Actuellement en deuxième année d’Assistante de Service Social à l’Institut Régional du Travail Social Champagne Ardenne, je dois effectuer un stage de […] Semaines sur une amplitude de […] Semaines du […] au […] gratifiable avec …] semaines de regroupement. Lors de ma première année en assistante de service
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Les réseaux sociaux
Les réseaux sociaux sont chronophages c’est un fait. Les adultes savent, le plus souvent se mettre des limites pour ne pas que cela devienne une drogue, mais pour les jeunes c’est souvent plus difficile. Une solution est d’installer l’ordinateur dans une pièce de la maison dans laquelle les parents ont un vue sur les activités de l’enfant, et peuvent donc contrôler le temps passé en ligne. Pour l’aspect vie sociale, c’est certain que les
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Commentaire arrêt n°05-16.627
Déjà à la révolution française, la constitution précisait que « La loi ne reconnait le mariage que comme contrat civil ». Or, le mariage n’a pas toujours pu être contracté par tous les couples. Comme nous le prouve l’arrêt n°05-16.627 de la première chambre civile du 13 mars 2007, des conditions sont nécessaires, le mariage ne peut s’appliquer aux couples qui ne peuvent les remplirent. Un couple homosexuel s’est marié devant un officier d’Etat Civil
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Drt1080 Tn2
DRT 1080 TRAVAIL NOTÉ 2 SÉRIE P Droit du travail au Québec DRT 1080 Droit du travail au Québec TRAVAIL NOTÉ 2 Série P (20 %) Fichier-réponse ■ Remplissez soigneusement la feuille d’identité qui suit. ■ Commencez votre travail à la page suivante, à la suite de la feuille d’identité. ■ Sauvegardez votre travail de cette façon : DRT1080_TN2P_PRÉNOM_NOM. ■ Utilisez l’outil de dépôt des travaux (accessible par votre portail étudiant MaTÉLUQ) pour acheminer votre
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Animer devoir facteurs d'ambiance
Repérez les différents facteurs d 'ambiance de votre point de vente, précisez les sens sollicité et justifiez : Facteurs d'ambiance Sens sollicité Justification L'enseigne La vue Elle est lumineuse, grande, en deux exemplaires et perpendiculaire à la façade en fronton du magasin. Bonobo est un nom commun qui fait référence aux singes qui vivent au Congo dans les forêts équatorial. Le logo fait partie de l'enseigne. La vitrine La vue Elle est en verre et composée de
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Comment l'ep a t-elle favorisé la préparation à la vie d'adulte de ses élèves depuis 1880?
Comment l’EP a-t-elle préparé les élèves à leur vie d’adulte depuis la fin du 19ème ? Introduction : • La finalité de l’eps en accroche • Vie d’adulte ? autonomie, vivre en communauté, vivre ensemble, mixité, profession, vie de famille…. Problématique : Si l’EP s’est toujours préoccupée de favoriser la préparation des élèves, qui lui ont été confiés, à leur vie d’adulte, ce n’a jamais été dans la perspective d’une évolution personnelle prenant en compte
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L’intégration de l’entreprise dans son environnement
L’intégration de l’entreprise dans son environnement Thème 1 – la coordination des décisions économiques par l’échange Chapitre 1 – Le prix et les décisions des agents économiques Economie Le marché du travail est le lieu de confrontation entre : - L’offre de travail – Par les salariés potentiels - La demande de travail – Par les entreprises qui cherchent à embaucher 2 marchés : - Le marché des biens & services - Le marché des
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Mesure et pilotage de la performance au centre Nestle Abdijan
Ce rapport vise à répondre à différentes questions portant sur l’apport stratégique de la comptabilité de management, au sein du centre R&D de Nestlé à Abidjan. Ce rapport comporte 3 sections qui présentent une description de l’entreprise, le rôle stratégique de la comptabilité de management dans l’entreprise (le processus budgétaire et le control de gestion), et l’apprentissage personnel. Section 1 : Description de l’organisation Le centre de recherche et développement d’Abidjan en Côte d’Ivoire est
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Vocabulaire : Anglais
un hypocrite a hypocrite hypocrite hypocritical dissimuler to dissemble un dissimulateur a dissembler la dissimulation dissembling to feign / to sham feigner de faire semblant to pretend un faux-semblant a pretence dissimuler / cacher to conceal / to hide la dissimulation concealment déformer to twist malhonnête dishonest traîtreusement treacherously un menteur a liar un hypocrite a hypocrite la fausseté insincerity hypocrite hypocritical berner to hoodwink mensonger mendacious mensonger untruthful malhonnêtement dishonestly un escroc a twister
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Validation IFSI U.E 3.4 S4 initiation à la recherche
Numéro étudiant : Validation compétence 8 UE 3.4 « initiation à la démarche de recherche » Semestre 4 Référents UE : Modalité d’évaluation : Présentation d’un résumé de recherche à partir de l’analyse d’un article de recherche. Question 1 : Les différentes parties qui composent le corps principal de cet article sont les suivantes : introduction, méthode, résultats, discussion, conclusion, financement, déclaration de conflits d’intérêts et les références. L’introduction a pour objectif de présenter l’article,
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