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CE 27 Octobre 2010 Intercommunal Des De dissertations et mémoires

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20 146 CE 27 Octobre 2010 Intercommunal Des De dissertations gratuites 101 - 125 (affichage des premiers 1 000 résultats)

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Dernière mise à jour : 11 Mai 2025
  • Chapitre 27 Gargantua de Rabelais

    Chapitre 27 Gargantua de Rabelais

    Gargantua chapitre 27 François Rabelais Gargantua est une œuvre de l'auteur du XVIe siècle Rabelais, et nous en examinerons le chapitre 27. Il s'agit d'une querelle entre les assemblées de Lerné (sujets de Picrochole) et les bergers de Seuilly (sujets de Grandgousier). Les fouaciers refusèrent de vendre leurs marchandises aux bergers, et l'un d'eux, Marquet, frappa durement Forgier, l'un des bergers. En représailles, Fouacier est pillé et battu. Picrochole a donc ordonné à son peuple

    1 576 Mots / 7 Pages
  • TD administratif, CE 27 février 2004 Popin

    TD administratif, CE 27 février 2004 Popin

    TD administratif ________________ ________________ CE 27 février 2004 Popin Le conseil d'Etat par une décision de justice rendue en date du 27 février 2004 se prononce sur la notion du rattachement de la justice administrative à l’Etat. En l’espèce, la section disciplinaire du Conseil d’administration d’un établissement public de Strasbourg à prononcé par une décision du 22 janvier 1998 une sanction à l’encontre d’un enseignant universitaire. Cette sanction a été levée en septembre 1998 par

    1 518 Mots / 7 Pages
  • TD droit civil, arrêt en date du 3 juin 2010, la 1ère chambre civil de la Cour de Cassation

    TD droit civil, arrêt en date du 3 juin 2010, la 1ère chambre civil de la Cour de Cassation

    Bouakel Sabrina Td droit civil séance 6 Dans un arrêt en date du 3 juin 2010, la 1ère chambre civil de la Cour de Cassation traite le sujet d’un défaut d’information du a une opération à risque. Faits : En l’espèce, un homme a pratiqué en date du 20 Avril 2001, une adénomectomie prostatique, qui rappelons le, est une opération assez lourde. Celui-ci s’est par la suite plein d’impuissances . Notons que la personne physique

    1 260 Mots / 6 Pages
  • L’institution présidentielle, Commentaire : article 16 de la Constitution du 4 octobre 1958

    L’institution présidentielle, Commentaire : article 16 de la Constitution du 4 octobre 1958

    Séance 4 : L’institution présidentielle Commentaire : article 16 de la Constitution du 4 octobre 1958 « le déclenchement de l’article 16 est une dictature en période de nécessité » L’article 16 de la Constitution du 4 octobre 1958 est un des pouvoirs exceptionnels les plus connus dont le Président de la République est doté. Cette citation montre en effet que cet article permet d’accroître les pleins pouvoirs législatif et exécutif du Président. Cette citation

    1 425 Mots / 6 Pages
  • Fiche d'arrêt du document 1 : Civ. 1ère, 3 octobre 2006 : L'obligation naturelle

    Fiche d'arrêt du document 1 : Civ. 1ère, 3 octobre 2006 : L'obligation naturelle

    Fiche d'arrêt du document 1 : Civ. 1ère, 3 octobre 2006 : L'obligation naturelle : Voir la préparation du TD. On retient de cet arrêt : quand il y a la volonté de la personne qui oblige = transforme une obligation naturelle en obligation civile. On ne peut pas demander l'exécution forcé d'une obligation naturelle, contrairement à l'obligation civile. Il n'y a pas de sanction = donc pas de restitution non plus d'une obligation naturelle = art 1302 du

    350 Mots / 2 Pages
  • Civ. 1ère, 18 octobre 2023, n° 22-11.492

    Civ. 1ère, 18 octobre 2023, n° 22-11.492

    Civ. 1ère, 18 octobre 2023, n° 22-11.492 Le 11 décembre 2009, une femme, son époux et sa mère assignent une société pharmaceutique en responsabilité et en indemnisation, car cette dernière a été exposée in utéro au diéthylstibestrol (DES), à la suite de la prise de ce médicament, par sa mère , au cours de la grossesse. Ce médicament pouvant entraîner une infertilité, la femme souhaite obtenir la réparation des préjudices personnellement éprouvés. La cour

    1 019 Mots / 5 Pages
  • Revue de presse de l'actualité constitutionnelle française et de la jurisprudence constitutionnelle française en 2009 et 2010.

    Revue de presse de l'actualité constitutionnelle française et de la jurisprudence constitutionnelle française en 2009 et 2010.

    REVUE DE PRESSE DE L’ACTUALITE CONSTITUTIONNELLE FRANCAISE ET DE LA JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE FRANCAISE EN 2009 et 2010 - Décision du 2 décembre 2010 concernant la loi relative au département de Mayotte : Par sa décision du 2 décembre 2010, le Conseil constitutionnel a statué sur la loi organique relative au Département de Mayotte dont il avait été saisi par le Premier ministre en application des articles 46 et 61 de la Constitution. En effet, ce

    804 Mots / 4 Pages
  • DF AMP: rapport d'activité

    DF AMP: rapport d'activité

    Rapport d’Activité SOMMAIRE Diagnostic - Mon intervention - Presentation du public acceuilli - public ciblé Objectifs: - Généraux - Opérationnels Méthode/activité - Méthode utilisé - Présentation de l’activité - Déroulement de l’activité Evaluation de l’Animation Conclusion Remerciements Diagnostic : L’Etablissement qui m’a accueilli pour effectuer ce stage est conventionné en EHPAD, il est récent, ouvert en décembre 2010, et inauguré lors de mon stage en Mai 2011. A mon entrée, le nombre de résidents s’élevait

    1 497 Mots / 6 Pages
  • Devoir: Biologie Et Spécialité

    Devoir: Biologie Et Spécialité

    EVALUATION – DEVOIR N°1 1° DEFINIR LA RESPIRATION NORMALE La respiration normale est l'équivalent de la respiration spontanée. Elle est automatique et inconsciente. C’est un phénomène d’une part actif par la contraction d’un muscle « le diaphragme qui permet l’inspiration (entrée de l’air extérieur vers les poumons) ; et d’autre part, un phénomène passif « l’expiration » où l’air sort. 2° DEFINIR LA PETITE ET GRANDE CIRCULATION, EXPLIQUER LE MECANISME On parle de Petite circulation

    2 456 Mots / 10 Pages
  • La Loi Des Douze Tables

    La Loi Des Douze Tables

    2) La loi des douze tables : (Le monument législatif des roumains) Avant la loi des 12 tables, le droit roumain n’est pas publique c’est à dire que les citoyens ne peuvent pas avoir comme essence. Il n’a jamais été publié ! Lors d’un pb juridiques les citoyens doivent se rendent auprès des « les gardiens du droit » il garde les secrets du droit. Av cela le droit est religieux, est annoncé par les

    1 467 Mots / 6 Pages
  • Le Lien Social

    Le Lien Social

    Question sur l'introduction : Dans la première phrase du texte, Paugam nous explique que cette notion de «lien social» est une question complexe que se pose la société. Il se demande pourquoi on parle de cette notion qui reflète une société alors qu'on est en train de passer d'une société à l'individualisme. Questions sur le chapitre III: Pour nous aider à définir le lien social, SIMMEL,utilise une approche sociohistorique qui fut déjà testé au début

    943 Mots / 4 Pages
  • Phrsal Verbs

    Phrsal Verbs

    ACCOUNT FOR (1) Account for = represent, form, compose, are Examples: • Bags account for 60% of the products we sell. • Tomatoes account for 15% of the vegetables we produce. • Girls account for 60% of the students in our school. • Women account for a large percentage of our clients. • Young people aged 18 to 35 account for the majority of the unemployed. • Food products account for about one third of

    1 988 Mots / 8 Pages
  • Marketing Des Services

    Marketing Des Services

    Le marketing des services est l’ensemble des méthodes et moyens dont dispose une entreprise prestataire de service pour réaliser ses objectifs et satisfaire sa clientèle. Il est principalement caractérisé par l’immatérialité des services et par la simultanéité, dans l’espace et le temps, de la production et de la consommation des services.1 Une prestation ou réalisation qui crée une valeur ajoutée pour le client. Les services sont généralement intangibles, mais peuvent faire usage de produits physiques.

    868 Mots / 4 Pages
  • Tous les matins du monde, Pascal Quignard, 1991

    Tous les matins du monde, Pascal Quignard, 1991

    Tous les matins du monde de Pascal Quignard, écrit en 1991, esquisse des paysages nombreux, des lieux divers, parfois même opposés. Une certainedualité s'impose au fil du texte, dualité opposant les fastes de la cour du roy et la simplicité de la cabane du maître de viole.Aussi, en quoi une dualité des espaces et des lieux est-elle au cœur de Tous les matins du monde ? Les deux lieux principaux sont la cabane de la Bièvre et le palais

    1 276 Mots / 6 Pages
  • L'art roman

    L'art roman

    L'art roman regroupe aussi bien l'architecture romane que la sculpture ou statuaire romane de la même époque. L'expression recouvre une diversité d'écoles régionales aux caractéristiques différenciées. Il n'a pas été le produit d'une seule nationalité ou d'une seule région mais est apparu progressivement et presque simultanément en Italie, en France, en Allemagne, en Espagne et au Portugal. Dans chacun de ces pays, il a des caractéristiques propres (par exemple : l'utilisation de pierres différentes dans

    375 Mots / 2 Pages
  • La Redoute

    La Redoute

    Introduction C'est dans une usine de textile centenaire, au cœur de Roubaix, ville renommée pour son activité textile et ses enseignes de distribution que La Redoute va s'installer. Dès l'ouverture en mai 1984 le succès est là; l'usine ouvre ses portes et des milliers de clients viennent découvrir le 1er centre de magasins d'usine d'Europe. La Redoute est une petite entreprise familiale crée en 1873, qui s’est lancé dans la vente par correspondance dès 1922.

    4 049 Mots / 17 Pages
  • Le Stop Pub et ses impacts

    Le Stop Pub et ses impacts

    Partie II: Le Stop pub et ses impacts I- Stop pub Dans le cadre du plan national de prévention des déchets visant à réduire la production des déchets, la campagne « Réduisons vite nos déchets, ça déborde » a permit de faire prendre conscience aux français de la situation et d'agir. Moins de prospectus dans sa boite aux lettres est possible pour ceux qui ne lisent pas les COUNA et ceux qui ne désirent plus

    1 586 Mots / 7 Pages
  • Gestion Opérationnelle Et Commerciale Du Client

    Gestion Opérationnelle Et Commerciale Du Client

    Gestion Opérationnelle et Commerciale du Client Commercial : développement des outils du développement du CA Humaine : Management et évaluation, définition de compétence… Produits (Gamme, stock…) Personnel (gestion des priorité, gestion des priorités…) Exemple de question • Qu’est ce que fait un chef de rayon ? • Qu’est ce qu’un taux de transformation ? comment le prendre en compte dans le compte d’ex ? dans la gestion de produit … ? • Votre directeur régional

    854 Mots / 4 Pages
  • Histoire de la communication

    Histoire de la communication

    L'histoire de la communication est aussi ancienne que l'histoire de l'humanité. Depuis les origines, l'homme a eu besoin de communiquer. Pour cela il mit au point des codes, des alphabets et des langages. Parole, gestes de la main, signaux de fumée, tam-tam, document écrit... tout était bon pour véhiculer le message. En 1464, ce fut la création de la Poste royale par Louis XI et en 1794 Chappe propose le télégraphe optique (tours avec des

    8 876 Mots / 36 Pages
  • Avis personnel sur l'amour

    Avis personnel sur l'amour

    Rien a signaler. Tout d'abord, il faut savoir que l'amour ne laisse pas le choix. En effet, on ne choisi pas qui on aime, cela se fait naturellement sans que l'on ne sache trop pourquoi. On peut dès lors se surprendre à aimer des gens qui n'appartiennent pas aux « critères de beauté » conventionnels, des détenus et bien pire encore… Toutefois, cela n'est valable que pour la passion car aussitôt que celle-ci cesse, on

    330 Mots / 2 Pages
  • Selon Vous Le Rire Peut Il Changer Le Monde

    Selon Vous Le Rire Peut Il Changer Le Monde

    A priori, le rire a un pouvoir de subversion universel. Tout d'abord, cela est dû à son langage qui peut être compris de tous. On constate que les attitudes corporelles qui provoquent le rire sont partout les mêmes. Ainsi, les fameuses « caméras cachées » qui recyclent à souhait les maladresses des uns et les petits accidents des autres font le tour des télévisions sans avoir besoin de traduction ou de commentaire. Partout, le même

    335 Mots / 2 Pages
  • Devoir sur le Droit Des Affaires

    Devoir sur le Droit Des Affaires

    QUESTION 1 a) L’objet du contrat, la réparation de la toiture de l’immeuble, est bel et bien couvert par la Loi sur la protection du consommateur (la L.P.C) et ce en vertu de ses articles 1 et 2 qui déterminent le statut de consommateur selon la finalité du contrat. Selon la cour supérieure, au paragraphe 80 du jugement 2440-0558 Québec inc. contre Barss, une interprétation généreuse des dispositions de la L.P.C doit être favorisée de

    285 Mots / 2 Pages
  • Evolution historique de la communication

    Evolution historique de la communication

    Evolution historique de la communication 1• Origine du terme" Communiquer" : Le dictionnaire le Petit Robert avance que le terme Il communiquer Il ; « être en relation avec », est apparu au cours du XIVe siècle, et qu'il signifiait à cette époque "participer à Il; cette expression est proche du terme latin « Communicare », c'est à dire « partager » une idée. C'est seulement au XVI' siècle que le terme "partager" a engendré

    612 Mots / 3 Pages
  • Cours: Les Grands Enjeux Énergétiques Mondiaux

    Cours: Les Grands Enjeux Énergétiques Mondiaux

    Les Grands Enjeux Énergétiques Mondiaux I- Des modes de croissance et de développement fortement consommateurs en énergie : A) L’accroissement des besoins énergétiques mondiaux : 1) Les grandes phases historiques dans l’accroissement des besoins énergétiques : Au 20ème siècle, la consommation énergétique multipliée par 15. -1900 : Charbon = 94% de la consommation d’énergie (joue un rôle important après la WW2). -1900-1950 : consommation énergétique doublée. -Seconde révolution industrielle  diversification des énergies (pétrole) + houille blanche (hydroélectricité) - 1950-1973 : consommation énergétique

    3 629 Mots / 15 Pages
  • BTS 2010 2011 synthèse: le rire

    BTS 2010 2011 synthèse: le rire

    Le rire est un facteur important puisqu'il nous aide à supporter les difficultés de notre vie et à la rendre plus simple et moins stressante. Delphine DELARUE dans « la thérapie par le rire » nous parle de Clémentine DUNNE qui fait rire depuis quelques années, à l'hôpital et en entreprise, des seniors et des employés. Le rire est indispensable et nourrit notre vie, Jean COCTEAU l'exprime clairement dans la citation « Que deviendrais-je sans

    1 243 Mots / 5 Pages

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