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La Loi Des Douze Tables

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Par   •  27 Septembre 2011  •  1 467 Mots (6 Pages)  •  4 714 Vues

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2) La loi des douze tables : (Le monument législatif des roumains)

Avant la loi des 12 tables, le droit roumain n’est pas publique c’est à dire que les citoyens ne peuvent pas avoir comme essence. Il n’a jamais été publié ! Lors d’un pb juridiques les citoyens doivent se rendent auprès des « les gardiens du droit » il garde les secrets du droit. Av cela le droit est religieux, est annoncé par les dieux qu’on appelle le (FAS)

Le calendrier judiciaire contient deux sortes de jour :

- Les hommes doivent se consacrer aux dieux et ne doivent se livrer à aucune activité (NEFASTES) sens contraire FASTES.

Les plébéiens demandent enfin que le droit soit publié, et demandent une commission chargée de rédiger et de rendre publique le droit. Cette commission est mise en place en 451 av J-C. en 450, les 10ères tables de la loi sont rédigée et en 449 av J-C les deux dernières sont aussi rédigée. Ces douze tables sont enfin approuvées par le sénat et ensuite affichées sur le forum Roumain.

Les pouvoirs de la république doivent être restaurés.

A patricien tombe amoureux virginie fiancée à un plébéien la plus belle de Rome, une plébéienne. Il l’a veut et prétend que cette jeune fille lui appartient tant qu’elle est la fille d’une esclave et organise un procès et revendique la propriété de virginie. Son père décide de quitter l’armée et demanda à voir sa fille avant qu’elle soit donnée au mari et profite de l’a poignardé avec son accord en affirmant que la mort est mieux que le déshonneur. La légalité républicaine est restaurée.

En 390 av J-C, les gaulois envahissent Rome et détruit les douze tables.

La loi des douze table ne contient pas tout le droit roumain et elle n’est donc pas un code : un ouvrage contenant tout le droit. Elle contient seulement les importantes dispositions, il y a deux types de dispositions :

- Quelques droits

- Des règles de procédure

Des coutumes qui ont un but qui permettent la cohabitation pacifique des patriciens et des plébéiens.

Lorsque toutes les conditions posées par la loi sont réunies tout citoyen qui en fait la demande aura droit à l’ouverture d’un procès ou plutôt d’une action alors qu’auparavant l’ouverture d’une action dépendait des pontifes. Ce sont les consuls qui ouvrent le procès.

La prudence ou la sagesse du droit : JURIS PRUDENCIA, correspond à notre doctrine et apparait assez tardivement, il a fallut que le droit quitte le domaine religieux c'est-à-dire que le droit cesse d’être FAST et devient JUS

C’est après la loi des douze tables qu’apparait les auteurs qui réfléchissent sur le droit.

La loi est formulée sous la forme d’une règle générale et il faut une certaine science et un art, art de l’imagination qui permet d’appliquer un texte à des cas tout nouveau.

« La TEKNE » c’est à la fois une science et un art ce qui est exactement cette « juris prudencia »

En 150 av J-C : Rome achève les conquêtes de la Grèce et Rome découvre la philosophie grecque => 1er traité juridique qui vont produire de la théorie à partir des lois romaines

 MANILIUS, consul en 150 av J-C, fondateur du droit civil (réservé aux citoyens)

 QUINTUS HUCIUS SCAEVOLA, rédige le 1er grand traité de droit civil (18 volumes)

Réfléchis à une nouvelle source du droit « l’Etat du prétor

D) le droit prétorien

Sous la république il s’agit de la source la plus importante à qui nous la devons au préteur qui institué au 367 av J.-C. qui s’intéressent à la justice.

La situation avant le droit. Prétorien. Inconvénient ?

Pourquoi Rome avait eu besoin de progresser. Le fait basculé qui fait que Rome commence à dominer un grand territoire est la conquête. Il y a maintenant des étrangers qui doivent respecter les droits romains.

1er temps de la présentation : la procédure avant la loi des 12 tables : les citoyens qui étaient en litige se rendaient devant un individu : le pontife dans un collège de pontife

Les citoyens commencent par expliquer leurs difficultés

Le pontife doit interpréter la volonté divine pour décider s’il ouvre un procès/une action ou non.

Supposons que le pontife ouvre une action il révèle une

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