Arret 19 fevrier 1997 Samda dissertations et mémoires
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Exercices d'italien
Italien : Activité 1: a) Molti italiani frequentano le palestre o centri benessere , in effetti sono più di 9 milioni, quasi 5 milioni nelle palestre e 4 milioni nei centri benessere . b) Ci vanno particolarmente il week end . c) L'evento che stato creato per loro e la prima edizione di “Rimini wellness” la “tre giorni” dedicata a lo sport e le sue novità . d) Sono sopratutto impiegati poi gli studenti ci
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Droit pénal: commentaire d'arrêt du 5 Janvier 2011
Correction chambre criminelle : 5 janvier 2011 Faits : Un individu a commis un excès de vitesse avec le véhicule d’une personne morale dont il était le représentant. (Arrêt de non renvoi , car condition de la qpc ne présentait pas un caractère sérieux) Procédure: Poursuivi pour excès de vitesse devant le juge de proximité et il formule devant le magistrat une QPC portant sur la validité du L-121-3 du code de la route lequel
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L’Algérie antique
L’Algérie antique Les Berbères, formés de plusieurs confédérations dont les Gétules, les Garamantes, les Libyens, etc., dispersées dans le vaste territoire de l'actuelle Algérie avec les Haratins depuis les temps anciens, vont nouer des relations culturelles avec les Phéniciens (ce qui donnera la civilisation carthaginoise), l'Afrique noire, l'Égypte ancienne, la Grèce antique, l'empire romain. Le monument Madracen datant de 300 av. J-C en témoigne. Il appartiendrait donc à la riche archéologie méditerranéenne de l'époque hellénistique,
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Le Français
EXERCICES 1) Des textes suivants, lesquels sont philosophiques? Pourquoi? 1- "Ivan Illitch voyait qu'il mourait et qu'il était désespéré. Dans le fond de son âme, il savait bien qu'il mourait, mais non seulement il ne parvenait pas à s'habituer à cette pensée, il ne la comprenait même pas, il était incapable de la comprendre.Cet exemple de syllogisme qu'il avait pris dans un manuel de logique de Kieseweter : "Caïus est un homme, les hommes son
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Fiche D'arrêt - 27 Avril 2004, Relatif Au PACS De Solidarité Entre Concubins
Dans l'arrêt du 27 avril 2004 rendu par la première chambre civile de la Cour de Cassation. Cette dernière a eu à statuer sur le cas de Mlle y et Mr x ayant vécu en concubinage . Mlle y durant leur union concubinale avait effectué un prêt auprès de la société CETELEM en raison des besoins du ménage sans même signer de contrat. Les échéances de remboursement se voyait dès lors prélevé sur le compte
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Boris Vian Et L'antimilitarisme
Contexte historique Boris Vian, malgré sa courte vie, vécut durant 3 guerres : la seconde guerre mondiale, la guerre d’Algérie, et celle d’Indochine. Cependant, il ne participa à aucun de ces conflits grâce à sa santé fragile, mais s’engagea avec ferveur dans une lutte contre la violence et les combats. Nous allons donc tout d’abord rappeler les principaux événements et enjeux de chacune de ses guerres, puis de quelles façons les populations civiles et militaires
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Avis juridique relativement au règlement du centre de ski « Mont St-Carl
Objet : Avis juridique relativement au règlement du centre de ski « Mont St-Carl » Madame, Suite à notre rencontre à nos bureaux le 23 janvier 2012, vous nous avez confié le mandat de vérifier si Madame Dubois et vous, étiez liées par le règlement du centre de ski « Mont St-Carl » suite à votre achat d’un laissez-passer de ski pour la saison 2011-2012. Nous vous résumons brièvement les faits que vous nous avez
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Laquelle De Multiples événements Ce Sont déroulés
Oui mais vu qu'il n'y a pas de sujet et qu'il faut tout simplement commenter un texte, la problématique, vient complètement de notre propre poche ? On voit ce qui ressort principalement du texte et on essaie de faire deux axes sur ça ? Par exemple, si nous tombons sur un poème de Verlaine, nous pouvons ( toujours en exemple ) parler, dans un premier axe, du rôle du poète. Ainsi, dans le cas de
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Corrigé Devoir Management Des Entreprise Cned 2eme Année: l'entreprise SDB
QUESTION 1 : Organigramme de l’entreprise SDB (année 2000) QUESTION N°2 : La structure organisationnelle de SDB en 2000 est de type « fonctionnelle ». En effet la division horizontale du travail s’opère d’abord en séparant les grandes fonctions de l’entreprise. Les responsabilités sont établies par fonction. QUESTION N°3 : L’organigramme permet de décrire l’aspect formel de la structure (c’est-à-dire la responsabilité de chacun) mais pas l’aspect informel (l’organisation réel de l’entreprise, ou différents litige).
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Fiche D'arrêt De Droit Civil, 13/02/1930: La victime du fait d’une chose peut-elle exercé une action en responsabilité sur le fondement de l’art. 1384, al. 1er à l’encontre du gardien de cette chose alors que celui-ci n’a commis aucune faute ?
Cass. Ch. Reun. 13 févr. 1930, Jand’heur Un automobiliste renverse et blesse une mineure. La cour d’appel est saisit et refuse d’appliquer l’art. 1384, al.1er du Code civil au motif « que l’accident causé par une automobile en mouvement sous l’impulsion et la direction de l’homme ne constituait pas, alors qu’aucune preuve n’existe qu’il soit dû à un vice propre de la voiture, le fait de la chose que l’on a sous sa garde dans
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Commentaire D'arrêt De La Chambre Sociale Du 3 Octobre 2007 : Les Formes Les Plus Précaires De Contrats De Travail
les formes les plus précaires de contrats de travail Commentaire d'arrêt de la décision de la chambre sociale de la cour de cassation du 3 octobre 2007 En principe, selon l'article L1243-8 du code du travail, « lorsque, à l'issue d'un contrat de travail à durée déterminée, les relations contractuelles de travail ne se poursuivent pas par un contrat à durée indéterminée, le salarié a droit, à titre de complément de salaire, à une indemnité de
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Attestation sur l'honneur
ATTESTATION SUR L’HONNEUR Nous la SARL ……… ◊ avoir souscrit au 31 décembre 2010 les déclarations m’incombant en matière fiscale et sociale et avoir effectué le paiement des impôts et cotisations exigibles à cette date. ◊ Ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas avoir eu une faillite personnelle prononcée pour les personnes physiques. ◊ Avoir souscrit la déclaration visée à l’article L. 323-8-5 du code du travail ou versé la contribution
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Cas de distribution Fly
Marie Chauvin Gaëlle Lefebvre François Valty CAS DE DISTRIBUTION : FLY Distribution-IAE 1999-2000 Sylvie Llosa Remerciements Nous remercions Philippe Lausecker, directeur régional de Fly pour le Sud-Est, qui a bien voulu nous accorder un entretien et nous laisser prendre des photos à l'intérieur de son magasin. CAS DE DISTRIBUTION : FLY 1 Introduction 4 Description du magasin et impressions à chaud !!! 6 1. La situation géographique 6 2. L'extérieur du magasin 6 3. L'entrée
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Commentaire D'arrêt Cour De Cassation, 3ème Civ, 7mai 2008: les effets d’une rétractation d’acceptation de proposition de vente
L’arrêt de la Cour de Cassation, 3e civ, 7 mai 2008, se prononce pour la première fois sur les effets d’une rétractation d’acceptation de proposition de vente, et ce, avant même la réponse des bénéficiaires de cette acceptation. Il s'agit un arrêt de censure rendu par cette 3ème chambre civile ayant trait à l'obligation de maintien de l'offre. Les faits étaient les suivants. Par acte du 24 juin 2000, Mme X... signe, par l'intermédiaire d'un
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Commentaire sur la fable Le Lion Et Le Moucheron de Jean De La Fontaine
Lecture analytique : « Le Lion et le Moucheron » Les Fables de Jean de La Fontaine ont été publiées de 1668 à 1693, en deux recueils. Le XVII° siècle est celui du classicisme où la fable est une des formes privilégiée. Le classicisme revendique l'usage d'un style simple et naturel. C’est dans le premier recueil qui contient les six premiers livres que l’on trouve les textes les plus connus du fabuliste. L’inspiration a encore
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Comment devenir efficace en s’organisant de la bonne façon
Comment devenir efficace en s’organisant de la bonne façon Publié le 23 août 2010 par Gautier Girard dans la rubrique Gestion du temps efficace, efficacité, organisation, planifier, flux de travail, maitrise, imprévus, stress, surmenage, échéancier Quelques astuces très simples afin de structurer et organiser son emploi du temps d'entrepreneur, pour ne plus se sentir débordé par les tâches et imprévus. Vous l’avez sûrement déjà remarqué : la vie n’est pas un long fleuve tranquille, surtout
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J.R.R Tolkien, biographie
John Ronald Reuel Tolkien est un écrivain, poète, philologue et professeur d'université anglais, né le 3 janvier 1892 à Bloemfontein et mort le 2 septembre 1973 à Bornemouth. Il est principalement connu pour ses romans Bilbo le Hobbit et Le Seigneur des anneaux. Après des études à Birmingham et à Oxford et l'expérience traumatisante de la Première Guerre mondiale, Tolkien devient professeur assistant (reader) de langue anglaise à l'université de Leeds en 1920, puis professeur
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Micromégas, Voltaire
Micromégas : notes de lecture de l’édition Pocket Micromégas + Ingénu = 2 étrangers curieux ; « débarquent » d’1 autre planète ou continent lointain. Altérité et relativité (> critique politique et philosophique). Micromégas : Entre allégorie et parabole, publié en 12 mais date de 1739 = bilan de toutes les lectures faites par Voltaire à l’époque) 2 adj grecs : petit et grand => tout est relatif ; tout géant qu’il soit, il n’est qu’un nain pour les habitants d’autres planètes. Leçon
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Professionnalisation De La Politique
... eux qui sont entrés dans la compétition et dans le jeu politique. Ainsi, après s’être penchée sur la manière dont est apparue la démocratie participative par le passage des notables aux professionnels de la politique, nous verrons que cette professionnalisation est croissante et en constante mutation. Il semblerait donc que la professionnalisation de la politique a permis de renforcer l'idéal démocratique. I/ Le début de la démocratie représentative et la transformation des personnes politique.
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Commentaire De L'arrêt Cass. Com., 8 Janvier 2002: le problème de la résiliation abusive d'un contrat
1. Commentaire de l’arrêt Cass. Com., 8 janvier2002 L’arrêté soumis à notre étude est un 'arrêt de la Chambre commerciale de la Cour de cassation du 8 janvier 2002 qui pose le problème de la résiliation abusive d'un contrat et permet de préciser le régime d'application de l'intérêt commun aux contrats. En l'espèce, une société détenant un grand magasin a concédé à un distributeur de chaussures un emplacement au sein de son magasin dans le
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Droit De Sol: la réforme des autorisations d'urbanisme
Section préliminaire : la réforme des autorisations d'urbanisme Le PC est né en 1905: c'était à l'époque une règle de police de la sécurité et de la salubrité. Extension très progressive. La loi de finances du 13 juillet 1911 prévoit la possibilité pour l'administration de préserver les perspectives monumentales et les sites (base de l'arrêt Gomel). La loi Cornudet (1919) étend elle aussi le champ d'application du PC en le liant aux premières tentatives de
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Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation, chambre mixte, 8 juin 2007: la nullité relative au débiteur par la caution
Commentaire Cour de Cassation chambre mixte, 8 juin 2007 L’arrêt du 8 juin 2007, rendu par la Chambre mixte, répond à la question de l’opposabilité de la nullité relative au débiteur par la caution. Par acte du 8 octobre 1993, une société, représentée par son dirigeant, a acquis de son créancier un fonds de commerce. Le dirigeant s’étant porté caution solidaire envers la société, celle-ci a été mise en liquidation judiciaire. La caution a alors
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CV rédigé en anglais
As a multicultural and multi-lingual executive in corporate sales and marketing management (new brands entry, organization audit, performance management and team management), I have an excellent track record of business and budget management in industries such as automotive, manufacturing, equine. I am looking to join an international organization and to provide leadership for its strategic projects CAREER HIGHLIGHTS Presently I am managing two branches budget and target of the largest automotive company in Egypt
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Droit des contrats spéciaux : commentaire d’arrêt du 6 septembre 2011: la promesse unilatérale de vente
Premier réflexe la date : 6 Septembre 2011 1ère étape : Sans exprimer d’avis, sans critiquer, mais uniquement en plaçant l’arrêt dans le contexte jurisprudentiel c'est-à-dire soit l’arrêt va dans le sens des arrêts vus en amphis soit il ne va pas dans le même sens. Lors d’une promesse unilatérale de vente concernant une maison, le promettant bloque le bien en ne le vendant pas à un tiers et en n’ayant pas le droit de
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Exemple de Rapport De Stage à Décathlon
I. Présentation de l’entreprise 1) Fiche d’identité Le magasin Décathlon est issu du groupe Oxylane, fortement implanté en France mais aussi à l’étranger. Le groupe Oxylane est un ensemble d’entreprises de la grande distribution et spécialisé dans les articles de sport. Ce groupe a été créé en 1976 par Michel Leclercq sous le nom de Décathlon, puis rebaptisé Oxylane en 2008. Il est détenu par les familles Leclercq et Mulliez (fondateur d’Auchan). Le concept du
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