Institutions juridictionnelles, "Ibi Societas Ibi jus", là où il y a une société, il y a du droit.

Institutions Juridictionnelles

Ibi Societas Ibi jus -> là où il y a une société, il y a du droit

Là où il y a une société il y a des juges

La fonction de juger est inhérente à toute société, cela montre qu’une société implique un juge.

Dans l’Histoire, on revient en Egypte, il y avait  juges choisis pour trancher à cette époque-là.

L’Histoire nous montre donc que depuis toujours, une société implique la présence d’un juge.

Pourquoi ?

Une vie à plusieurs (Plus de 2 personnes) implique qu’il y aura de contestations. Il y a donc la naissance d’un besoin qu’un tiers tranche, qu’un tiers fasse le juge.

Pourquoi un système juridictionnel ?

Plus une société est civilisée, plus le rôle du juge se sacralise. Le principe de société civilisée repose sur « Nulle ne peut se faire justice à soi-même ». Il y a donc eu le besoin de la création d’un système juridictionnel qui serait un outil pour  éviter une vengeance privée.

Sans institutions juridictionnelles, la loi du plus fort règnerait. Ces institutions sont donc un rempart contre l’anarchie, le désordre et le chaos, un rempart aux notions qui à terme mettraient fin à notre société.

Les institutions Juridictionnelles ne sont pas une bienfaisance du roi. Les IJ sont un devoir d’Etat conditionnant SON (celle de l’Etat) existence.

L’Etat organise le service public de justice composé de multiples organes (qui sont ou dont) les institutions composées elles-mêmes de nombreux organes, organes composés de nombreuses personnes.

Les IJ sont donc un ensemble de personnes et d’organ(isations ?)es qui organisent la justice.

L’étude des IJ est triple : Il y a une raison pratique (1), une raison politique (2) et une raison scientifique (3).

1. Le nombre de (…) dépasse les 2M

Tout le monde aura affaire à un procès (contravention, divorce, licenciement…)  et de même tout le monde sera concerné par les IJ.

Un juriste, quelle que soit sa fonction, il sera impensable qu’il se désintéresse de l’aspect judiciaire du droit. Il doit savoir comment fonctionnent les IJ

1. Tout ce qui concerne la justice est révélateur des opinions politiques. La manière dont un régime politique considère sa justice est le signe révélateur de nos opinions politiques. Selon que le régime est autoritaire ou démocratique diffère…

1.  Une reflexion sur le droit substantiel peut varier en prenant les IJ en considération

Les parties ont inventé des moyens…

Il est important de connaître les IJ, en examinant le contexte historique.

1. Evolution des IJ
2. Les sources/soucis des IJ

Les grandes lignes des IJ s’expliquent par l’histoire, tout d’abord, à la Révolution Française :

Avant la Révolution il y a avait une diversité (ordre, degré), une multiplicité ?

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