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1 086 Société dissertations gratuites 226 - 240

  • Dossier Eco Droit

    Dossier Eco Droit

    Le sujet de la contrefaçon est une question importante car elle influence la productivité. Elle se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la

    348 Mots / 2 Pages
  • DOSSIER ECP BTS ESTHETIQUE

    DOSSIER ECP BTS ESTHETIQUE

    Saenger Anais DOSSIER D’ETUDE A CARACTERE PROFESSIONNEL Session 2012/2013 Sommaire I/ Observation de l’entreprise A/ Les grandes caractéristiques de l’entreprise Nature de l’activité Institut RM et Parfumerie RCS Forme sociétaire SARL N° de Siret 41787852700015 Code NAF 500LZ Convention Collective Parfumerie esthétique Statut juridique Indépendant affilié Chiffre d’affaire Ventes =

    1 762 Mots / 8 Pages
  • Dossier étude Eco Droit Contrefaçon

    Dossier étude Eco Droit Contrefaçon

    Introduction : Dans nos sociétés développées, les échanges commerciaux se sont multipliés. Bien que la loi encadre ces échanges, la contrefaçon est un fléau en grande évolution. La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose (notion de plagiat) sans

    290 Mots / 2 Pages
  • Dossier power point pour cours d'info en aes

    Dossier power point pour cours d'info en aes

    Syndrome d’Immuno Déficience Acquise,le Sexe et les riques TABLE DES MATIÈRES L’INTRODUCTION LA DECOUVERTE DU VIRUS LES BASES POUR COMPRENDRE LA MALADIE Qu’est que le vih Qu’est ce que le sida Quand faire le test QUEL SONT LES RISQUES ? V.I.H & S.I.D.A Risques et transmission LES MOYENS DE CONTRACEPTION

    3 277 Mots / 14 Pages
  • Dossier PSE

    Dossier PSE

    CCF PSE épreuve sur dossier Date du stage : 03 aux 29 Novembre Session : 2014 SOMMAIRE : Partie 1 : Description de l’entreprise et prévention existante Partie 2 : Identification d’un risque et de ses effets sur la santé Partie 3 : L’analyse d’une situation professionnelle par l’approche par le travail

    585 Mots / 3 Pages
  • Dossiier Eco Droit Free

    Dossiier Eco Droit Free

    INTRODUCTION L'analyse du comportement du consommateur cherche à identifier les déterminants de ce comportement (besoin, motivations, attentes, critères de choix, etc...) en vue de permettre à l'entreprise de s'y adapter ou de les influencer dans une vision concurrentielle. On se situe dans uen perspective dynamique. Quels sont les tendances de

    922 Mots / 4 Pages
  • Droit : Cas 5 L'adaptation De La Relation De Travail Par Le Droit négocié

    Droit : Cas 5 L'adaptation De La Relation De Travail Par Le Droit négocié

    Analyse de la situation : 1. Un accord collectif est un accord conclu entre un employeur et le délégué syndical en vue de fixer des règles relatives aux conditions de travail, à l'emploi ou aux garanties sociales des salariés. Le contenu de chaque accord collectif porte sur des aspects bien

    591 Mots / 3 Pages
  • Droit à l'éducation.

    Droit à l'éducation.

    Religion. La liberté des parents La pédagogie. Les parents de l’enfant, ne pouvant négliger la scolarisation de leur fils ou de leur fille, ont le droit de choisir entre différents styles de pédagogie pour leur enfant. La façon dont ils préfèrent que leur enfant soit instruit. Il y a donc

    988 Mots / 4 Pages
  • Droit à l’oubli et protection de la vie privé

    Droit à l’oubli et protection de la vie privé

    PATROUILLEAU Rémi – BTS CG Cas de droit Sujet : Droit à l’oubli et protection de la vie privé Après une rupture mouvementée, l’ex petit amie de Stéphanie a par dépit et vengeance a diffusé sur Facebook des photos violant son intimité et portant atteinte à sa réputation. Stéphanie lui

    434 Mots / 2 Pages
  • Droit Administratif

    Droit Administratif

    "Pour reconstruire le juge administratif au sein d'un ordre juridictionnel unifié, c'est une véritable révolution historique qu'il faudrait accomplir." Cette citation du professeur Jacques Caillosse met en avant le caractère établi et ancré du système de dualité des ordres de juridiction français. En effet la France se trouve dans un

    1 733 Mots / 7 Pages
  • Droit administratif.

    Droit administratif.

    Droit administratif Introduction : Institution c’est une organisation, une structure qui est chargée de gerer un territoire ou qui est chargée de s’occuper d’une activité particulière. Exemple : Une commune est une institution qui s’occupe du territoire de la Commune. L’université est chargée de gérer une activité l’enseignement supérieur et

    16 125 Mots / 65 Pages
  • Droit Au Logement

    Droit Au Logement

    NOTE DE SYNTHESE (1er concours) Rédigez, à partir des documents joints, une note de synthèse de quatre pages environ, relative au droit au logement opposable. LISTE DES DOCUMENTS Document n° 1 : Article paru dans l'Express du 12 février 2009 intitulé «Mal-logés : un toit, c'est la loi ! »

    1 324 Mots / 6 Pages
  • Droit Canon

    Droit Canon

    L’influence du droit canonique. Le droit canon va connaître à l’époque médiévale un immense succès pour 3 raisons : - Le droit de l’Eglise, c’est la seule puissance politique qui soit encore forte. - Par rapport aux coutumes qui sont purement locales, lui est un droit écrit certain. - La

    506 Mots / 3 Pages
  • Droit Civil

    Droit Civil

    Responsabilité civile délictuelle Cours de Mme. SALINIERE INTRODUCTION I- Les notions La responsabilité civil extra-contractuelle comprend la responsabilité délictuelle, qui correspond au fait dommageable volontaire, et la responsabilité quasi-délictuelle, qui correspond au fait dommageable non volontaire. Extra-contractuelle et délictuelle = même notion. C’est par facilité que l’on parle de responsabilité

    9 666 Mots / 39 Pages
  • Droit civil cas

    Droit civil cas

    DROIT CIVIL 1ER SEMESTRE. Le droit est à la fois individuel et social. Il est fait de règles qui gouvernent la conduite de l’homme en société et dont le respect est assuré par l’autorité publique. Ensemble de règles générales et impersonnelles. Le droit est aussi une prérogative d’un sujet qui

    10 518 Mots / 43 Pages
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