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Organisation du transport

Dissertation : Organisation du transport. Recherche parmi 234 000+ dissertations

Par   •  3 Octobre 2019  •  Dissertation  •  1 181 Mots (5 Pages)  •  57 Vues

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Chapitre 2 : Organisation du transport

  1. Organisation de l’expédition

 

  1. Préparation de la commande ; - assurer la sécurité de ses produits (regarder l’emballage, est-il conforme à ce qu’il est nécessaire d’avoir par rapport au transport)
  2. Prise en charge par le transitaire ; - Pour les ventes FOB,FAS,FCA, l’acheteur communique au vendeur l’adresse du transitaire
  • Pour les ventes CFR, CPT, CIP,CIF,DAT, l’acheteur doit indiquer le consignataire de la marchandise
  • Pour DAP, DDP, l’acheteur indique le lieu et les modalités de la réception des marchandises
  1. Contrôle des marchandises : - Toujours à la charge du vendeur exportateur sauf pour EXW
  2. Dédouanement export : - Toujours à charge du vendeur sauf pour EXW
  3. Transport de la marchandise : - Les règles de tarification, d’assurance et les documents varient selon les modes de transport
  4. Contrôle à l’arrivée : - Réserves du destinataire si la marchandise n’est pas conforme
  • Demande d’indemnisation
  • Recherche des responsabilités

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II- Expédition des marchandises : La tarification du transport

  1. La tarification du transport Maritime
  1. Fret de base

Prix du transport en fonction : nature de la marchandise/destination/masse (T) ou volume (m3)

Up : unité payante est T ou M3 à l’avantage du transporteur

Règle d’équivalence : 1T=1M3

Exception : en transport conteneur plein, le transport est facturé en forfait

  1. Correctifs

BAF : Bunker Adjustment Factor : Surcharge Fuel

CAF : Currency Adjustment Factor : Surcharge monétaire (fret base + BAF)

Surcharge d’encombrement Portuaire

Surestaries : Frais immobilisation navire

  1. Les Liner-Terms

  1. L’assurance des marchandises en transport

Principe : Indemnisation versée par le transporteur limitée à des plafonds souvent < à la valeur réelle de la marchandise

Chargeur a intérêt à souscrire à une assurance

- Valeur assurée est celle de la marchandis augmentée des frais liés au trnsport et à l’assurance et majorée de façon forfaitaire (10%) de façon à indemniser le préjudice matériel et le préjudice commercial en cas de sinistre.

Formule : CIF=CFR/1-(1,1 x Tx)

Exemple  Prix CFR : 5341,93€.      Assurance= 0,25%CIF+10%

CIF=  5341,93/1-(1,1x0,0025)= 5356,66€

Assurance = 5356,66-5341,93= 14,73€

Dommages assurés

Avarie particulière

Avarie Commune

Détérioration ou perte d’une marchandise à la suite d’un accident touchant uniquement cette marchandise ou d’un évenement majeur frappant aussi le moyen de transport

Destruction (totale ou partielle) de la marchandise et dépenses engagées, résultant d’une opération nécessaire pour sauver le navire

Les différentes garanties

Garantie FAP (Franche avarie Particulière)

Couvre les avaries communes

FAP Sauf

Couvre les avaries communes et les avaries particulières prévues par le contrat et énumérées après le terme « sauf »

Tous Risques

Couvre les avaries communes et la plupart des avarie particulières

 Les polices d’assurance

Au voyage

Valable pour une expédition et pour une marchandise

A alimenter

Valable pour une durée indéterminée et une quantité limitée de marchandises pour des envois fractionnés

La police d’abonnement

Valable pour une quantité de marchandises indéterminée sur une durée déterminée

La police du tiers chargeur

Police du transitaire, mise à la disposition du chargeur

         

  1. La tarification du transport aerien
  1. Tarif général

Le tarif est en fonction des caractéristiques de la marchandise et de la destination

Le tarif est toujours exprimé par tranche de poids

  1. Déterminer le poids taxable ?

Règle d’équivalence 1T=6m3

On compare le poids réel et le poids d’équivalence (v/6)

On choisit toujours à l’avantage du transporteur

  1. Tenir compter de la dégressivité des tarifs

Appliquer la « règle du payant pour » qui consiste à taxer l’expédition dans une tranche de poids supérieure, afin de bénéficier d’un prix/kg inférieur

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