TD Droit de la famille sur l'adoption et l'autorité parentale

TD N°8 - L’adoption et l’autorité parentale

Correction Cas pratique N°1 :

Louise a accouché d’une petite marie, la filiation maternelle a été établie. Louise a consenti à l’adoption à l’ASE. 3 Mois plus tard marie a été admise en qualité de pupille de l’état. Elle a été mise dans une famille d’adoption. Le père de marie est réapparu et souhaite récupérer sa fille.

Apres l’obtention définitive de la qualité de pupille de l’état fait que l’enfant doit être adopté au plus vite.

L’enfant peut être placé, ainsi le placement gêne tout, les parent ne peuvent plus reconnaitre l’enfant, ne peuvent plus le reconnaitre, …

I. Sur l’impossible reconnaissance paternelle en l’état

article 310-1 du CC la filiation peut être établi soit par l’effet de la loi, soit par reconnaissance volontaire, soit par possession d’état constatée dans un acte de notoriété.

Selon l’article 316 la reconnaissance est un acte juridique unilatéral fait devant l’officier d’état civil qui est possible dès lors qu’aucune autre filiation paternel est établie.

L’article 352 du CC restreint les possibilités de reconnaissance et de l’établissement de la filiation lorsqu’un le placement d’un enfant en vue de l’adoption a été effectué.

En l’espèce, Erwan ignorait la naissance de sa fille mais également sa conception. Sur demande de la mère de l’enfant une procédure d’adoption a été mise en place et l’enfant a été mise entre les mains d’une famille en vue de son adoption.

En conséquence, et contrairement à la volonté d’Erwan, marie ne peut pas être reconnu car elle a été placé dans une famille en vu de son adoption.

Erwan pourra cependant tenter de remettre en cause la procédure d’adoption dans son ensemble.

II. Sur les tentatives vouée à l’échec d’annulation des actes antérieurs

A. Une procédure d’adoption respectée

Selon, l’article 348-1 du CC précise que lorsque la filiation est établi qu’a l’égard d’un des parents sons eul consentement à l’adoption est suffisant. Ce consentement doit être donné devant notaire ou être reçu par le service de l’ ASE (aide sociale à l’enfance) lorsque l’enfant lui a été remis. Cette remise de l’enfant est selon l’article 348-5 du CC indispensable lorsque l’enfant a moins de 2 ans. Lors de la remise l’enfant est admis en qualité de pupille de l’état à titre provisoire, c’est l’article L224-5 du Code de l’action sociale et des famille.

A l’issus d’un délais de 2 mois, il devient pupille de l’état à titre définitif et dois faire l’objet d’une adoption dans les meilleurs délais.

En l’espèce, Louise a accouché de Marie en Septembre 2015, seul la filiation maternelle à été établie, l’enfant à été remis à l’ASE et la mère a consentie à son adoption. 3 mois plus tard elle a été admise en qualité d pupille de l’état et placé en vue de son adoption.

En conséquence, il apparait que le processus d’adoption a été

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