QRC La souveraineté nationale dans les constitutions françaises

Bonjour, dans le cadre de mon td de droit constitutionnel j'ai du faire ma première QRC (question à réponse courte) sur le thème de la souveraineté nationale. Ayant eu des difficultés à la réaliser je vous partage mon travail pour peut-être aider d'autre étudiants comme moi ou encore recevoir certains conseils car ce n'est pas facile de résumer un large terme en seulement 20-25 lignes!

Voici comment j'ai rédigé ma QRC :

La souveraineté c’est le pouvoir absolu, le pourvoir originaire de l’Etat. La souveraineté nationale est théorisée en 1789 par l’Abbé Sieyès. Dans cette conception, le pouvoir appartient à la nation qui est un être collectif et indivisible. ART 3 DDHC 1789 : « le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émanent expressément ». Mais on ne peut attribuer une part de souveraineté à chaque Homme de la nation. Dès lors, le suffrage est une fonction nécessaire à l’existence de la Nation car sans représentant, la souveraineté nationale ne peut s’effectuer (=théorie de l’électorat-fonction).

La souveraineté nationale a des conséquences politique, elle engendre une démocratie représentative c’est à dire que des représentants exercerons le pouvoir au nom de la Nation.

En France, la souveraineté nationale est dominante même si des éléments de souveraineté populaires sont présents. Tout d’abord, la constitution de 1791. C’est celle qui met réellement en place cette souveraineté nationale. En effet, elle met en œuvre un mandat représentatif, suffrage (censitaire), électorat fonction et PAS de démocratie directe. Mais on peut citer également le projet de constitution de 1946 → on proclame souveraineté à al fois populaire mais aussi nationale (→ souveraineté nationale mais appartient au peuple qui l’exerce par voie de représentation ou référendum). On peut également citer la constitution actuelle en exemple. L’ART.3 ALINEA 1 CONSTIT 1958 : « … la souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentant et par la voir du référendum ».

Globalement on peut alors dire, que la souveraineté nationale est un principe dominant en France même si on assiste à un glissement au fil du temps vers une souveraineté hybride.

Merci d'avoir pris le temps de lire et surtout c'est ma première QRC alors ce n'est pas du tout excellent je le sais très bien mais peut-être que vous pourrez m'aider à m'améliorer.

Bonne journée.

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