Cours d'institutions internationales.

Cours d'institutions internationales

Petite parenthèse :

- Consulter le Monde diplomatique ou courriers internationaux.

Introduction

(SECTION I) Eléments de définition.

§I) Le champ sémantique

Les institutions internationales sont l'ensemble des institutions destinées à régir la société internationale, à entretenir entre elles des relations internationales, à produire du droit international et à s'y soumettre.

La théorie de l'institution de Maurice Hauriou

• Une institution selon Maurice Hauriou est :

- Une organisation sociale collective qui possède une autonomie pour poursuivre un but, et capable d'action dans le milieu social.

- Une organisation sociale qui dure et qui cherche l'équilibre par l'action d'un pouvoir de domination (pouvoir de domination : fait qu'il y ait une organe qui dirige l'organisation : par exemple le président d'une association qui dirige une association).

- L'institution se dote d'organes ? qui permettent à l'institution d'agir et de durer.

- L'institution constitue une organisation particulière capable de générer du droit.

I) Institutions internationales et société internationale

• Les institutions internationales peuvent se définir comme étant des organismes collectifs qui composent la société internationale ( Etats, organisations internationales ( ong, onu par exemple), nouveaux acteurs collectifs).

( on va retrouver un processus d'institutionnalisation : on va voir apparaître des institutions internationales. )

II) Institutions internationales et relations internationales

• Relations internationales : Les institutions vont nouer des relations entre elles, : c'est le phénomène de reconnaissance mutuelle entre les institutions internationales. Elles vont entrer en contact les unes les autres, soit dans des rapports de confiance, ou de conflits, dans des rapports de défiance.

• Les institutions vont nouer des relations plus ou moins contraignantes. Les relations les moins contraignantes: ??? C'est la diplomatie entre les Etats : Ces derniers acceptent de nouer des relations de confiance non obligatoires. Concernant les relations un peu plus contraignantes, : c'est le système de relation institutionnelle ou relations plus institutionnalisées et qui sont donc beaucoup plus contraignantes.

• Les institutions internationales sont les cadres permanents de la societé internationale ( Les Etats etc...) au sein desquelles les relations internationales prennent place.

Les institutions internationales vont créer du droit, ce qui va devenir contraignant :c'est ce qu'on appelle le droit opposable ?, que l'on va soumettre à l'ensemble des acteurs.

III) Institutions internationales et droit international

Le droit international est le droit applicable aux rapports entre les differents entités qui agissent dans l'ordre international.

§II) Le champ théorique

• Le droit est issu de pensées: les historiens, auteurs ont réfléchi sur les relations internationales, le droit international. Cette réflexion faite sur plusieurs thèmes, traversent encore aujourd'hui le droit international.

I) La dialectique de la guerre et de la paix jus ad bellum (guerre Juste) et jus in bello ?(réglementation des conflits)

• Premier grand thème : thème de la guerre et de la paix, et plus précisement ce qu'on appelle en grec,jus ad bellum et jus in bello

Ce thème est très abordé car les relations entre les institutions internationales et plus précisément entre les Etats a toujours été conflicutel.

C'est parce qu'il y a la guerre qu'il y a eu le droit international. La suppression de la guerre est le but, l'objectif principal du droit international.

Ce sont paradoxalement les périodes de guerres intenses qui ont généré de plus grandes avancées du droit international.

Mais si cela est le but actuel, Certains penseurs avaient déja réfléchi à cette conception du droit international, comme Clausewitz.

Clausewitz(1780 ¬‐1831)

Clauzwitz est un théoricien militaire de la Prusse, qui disait que la guerre est le prolongement de la politique par d'autres moyens,. C'est un moyen de dominer les autres Etats. (C'est une position assez radicale même si cette position est très réaliste. )

D'autres penseurs ont réfléchi à cette notion de guerre, et à la manière dont on pouvait l'éradiquer ou la rendre plus juste: c'est la dictinction entre guerre juste et injuste.

1) La distinction guerre juste / guerre injuste

• Cette distinction est issue d'une doctrine faite par beaucoup de penseurs qui considèrent que la guerre juste est LE modèle pour définir les règles et la conduite morale à tenir en cas de conflit. C'est une manière de rendre la guerre plus acceptable, plus juste.

• Beaucoup de penseurs ont réfléchi à cette disctinction : Par exemple Saint Thomas d'Aquin (1224-1274), penseur chrétien considérait que la guerre n'est juste qu'à plusieurs conditions :

1) Elle doit être menée par une puissance publique légitime : sinon, elle est criminelle si elle n'est pas menée par elle.

2) Elle doit être menée selon une cause juste.

3) Elle doit être menée dans une bonne intention, plus précisement, cette bonne intention doit être de réaliser le bien commun.

MAIS qu'est-ce qu'une cause juste? le bien commun? : Telle est la question.

• Autre penseur de la guerre juste : Francisco de Vitoria ( 1480-1546), penseur espagnol qui pose plusieurs conditions à la guerre juste : Il reprend celles de St Thomas d'Aquin et rajoute qu'il faut que la guerre soit proportionnelle : les maux de la guerre ne doivent pas être plus importants que les ;;;;(gains

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