Les Institutions Internationales

INSTITUTIONS INTERNATIONALES

Les créateurs des institutions internationales sont les États. Leurs relations sont régulées par des rapports de puissance. Les institutions internationales sont résiduelles et très essentielles. Elles vont permettre l'organisation en société.

Partie 1_ Introduction:

I- Qu'est ce qui est international ?

Les espaces maritimes internationaux, les entreprises internationales, les échanges, les directives européennes..

A) Ne sont internationales par nature que les relations conduite entre les états.

Les états sont les acteurs originels des relations internationales. Ces relations vont pouvoir données naissance à des règles de droit, il s'agit du droit international public, ces règles de droit vont faire émerger la société civile international.

→ Toutes relations menées à l'échelle internationales peuvent-elles être considérées comme internationales ?

Il s'agit d'une forme d'idéologie, toute les relations internationales sont menées par les états, les personnes privée viennent en second lieu.

L’altermondialisme (dimension économique plus marquée qui tente de mettre en place un forme de gouvernance mondiale) et le tiers-mondisme tentaient de dépasser le cadre des relations internationales. Cela ne décrit pas les relations internationales telles quelle sont. Les relations international voient les états en premier acteur, les privées ne sont pas les acteurs principaux.

B) L'objet des relations international n'est pas limité aux relations entre états.

Les relations inter-étatiques vont être un objet premier des relations internationales, de ce qui les intéresse entre eux. Avec une interaction entre personnes physique qui sont organes représentatifs de leurs états. L'objet est inter-étatiques.

→ Une relation a laquelle une personnes privée serait partit, est-elle l'objet d'une relation internationale ?

Cela s'appelle des relation trans-étatiques, c'est a dire qu'une personnes privée est partit et ont un l'élément d'extranéité (étranger à lui).

On peut distinguer les relations trans-étatique public et privée, les relations entre une personnes privée et un état, l'élément d'extranéité n'est pas un ressortissent de cet état, soumis a son droit. Son objet n'est pas une relation international, mais certaines conventions permettent d'obtenir un statut particuliers dans un état étranger.

Les droits de l'homme, défend contre son propre état et un état étranger, les conventions sont convenu entre les états, ils on cherché a donner des droit aux individu, les personnes privée tendent a devenir des acteur internationales.

Les relations trans-étatique privée: ne rentre pas dans les relations international, le droit international privée. Relève de la sphère inter des états.

C) La matière: les relations internationales peuvent se mêler de tout.

Les états peuvent chercher à harmoniser ces questions et a s'occuper indirectement de ces relation privée. Ne sont international que les relations conduite entre états.

Le droit pénal international (croisée du droit privée et public), les règles qui vont réguler les relations, se sont des règles qui vont appartenir a l'ordre public d'un état et qu'il va appliquer de force, il réprime lui même les comportement, les individus entre eux ne sanctionne pas seul, il ont besoin de la puissance étatique. Cette question s'insérer dans les relations internationales. Certaines législation devraient être semblable aux états, les états doivent tous réprimer les génocidaire présent dans leurs états. Ils ont mis en place des tribunaux pénaux internationaux et qui s'occupe des personnes privé (de leur jugement). L'individu devient vraiment sujet des relations internationales même s'il est secondaire. Tout est internationales tant que les états l'on décider.

II- Les grandes caractéristiques des sociétés internationales

A) Distinctions entre les société internationales et les sociétés internes: le critère de l'anarchie.

→ Pourquoi le critère de l'anarchie s'est-il imposé ?

L'anarchie est due à la fragmentation par rapport a l’homogénéité de la société.

Les droits sont identiques sur l'ensemble d'un territoire, ils reposent sur des aspirations communes. La société internationale qui elle est fragmentée, est caractérisée par la différence, les droits des pays sont historiquement, sociologiquement.. différents.

Aujourd'hui les différences tendent à diminuer avec la mondialisation, les phénomènes de mimétismes et les phénomènes d'attraction. Des liens très fort soudent les états entre eux, mais malgré ces mouvements, cela reste une tendance, on ne peut pas parler de ressemblance entre les sociétés internationales et les sociétés internes. Dans la société international, il y a de grands pôles qui ne sont pas liés les un aux autres, les relations politiques ou économiques pourront ou non être régies par le droit international, c'est ce qui crée une société fragmentée. L'organisation est qualifiée d'anarchique. Une société anarchique est différente d'une société organisée par le pouvoir de l'état, la société international n'est régies par aucun état.

B) Rappel historique de la formation du droit international.

Le droit internationales est initialement appelé le droit des gens (jus gentium). L'empire organise toutes les relations en son sein, il y a un centre et un périphérie retenue par la force. Les relations qui existent, ne sont pas des relations d'égal à égal mais bien une relation qui fonctionne par la soumission. Les rapports entre les citoyens de l'empire et les pérégrins (les hommes libres mais de la périphérie, ils sont donc soumis aux hommes du centre) sont donc des rapports de soumission.

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