CM Droit des personnes

CM Droit des personnes

1er ouvrage : code Civil de Dalloz

2e ouvrage : Référence : Professeur Tessier 2020, Professeur Marais 2021 chez Dalloz

INTRODUCTION

• La notion de personne, les sources du droit des personnes

I – La notion de personne

Le terme de personne et issue d’un terme de latin sa signifie persona, et dériver de per sonare, de plusieurs censes il et évident que la notion de personne n’a pas la même signification en philosophie qu’en droit. La notion de personne désigne a être humain, mais c’est le cense que s’attache le droit a cette notion,

En effet en droit pour le besoin de l’application du règle juridique la personne désigne, henry Capitant c’est l’être qui joui de la personnalité juridique. Les personnes sont des êtres capables de jouir au droit ce sont une expression équivalente jouer au droit, les être que le droit considère comme des personnes ils peuvent réaliser la vie de juridique ex : comme conclure un contrat, ou ce marier. Il faut bien avoir conscience que toute être humain na pas nécessairement la personnalité juridique, point de vue juridique.

Ex de la mort civil qui a existé tout de même jusqu’à 31 mai 1854 et sa consister a privatiser en sanction des droits civil, la cessation de la participation au droit civil. Ex contemporain qui permet de mesurer que l’être humain ne ce confond pas, c’est l’exemple de l’enfants conçu, a naitre, le droit positif, et bien cette enfant a naitre n’est pas considérer comme une personne alors qui s’agit d’un être humain a venir, et a toute une serie se conséquence, en droit pénal iol n’y a pas domicide sur l’enfant a naitre, a volontaire qui a causer la perdre malheureuse du fait.

Il existe des entités qui ne sont pas des être humain et qui pourtant on la personnalité juridique et qui sont donc des personnes, ce sont des personnes moral, personne physique, ce son des groupement des personnes juridique, il y’en a en droit privé, en droit public qui a commencé par l’état, la notion d’une personne et une notion qui ce définie par ses effets, la personnalité juridique, il peut jouer avec les droit donc c’est les droits qu’on lui apporte, a commencer par une consequence fondamental c’est que la personne elle ce distingue ds choses, et des bien et des opposition fondamental avec des personnes et des choses et tous ce qui n’est pas une personne est une chose, et qu’une chose peut être approprié a une personne, et cette chose devient un bien, les bien et une chose qui et devenu apoprié, les choses ne sont plus appoprié, les choses commune, l’air.

 B- Personnes / Chose

Et donc cette loi a introsuit dans le code civil 515-14 dans la premiere phrase prévoit que les animaux sont des être vivant doué de sensibilité,

Déf dans le code rural et la peche maritime, un toute animal et un être sensible, si on tien dans cette affirmation, on pourrais croire qu’il y’a une nouvel cathégorie juridique, car les animaux sont définis comme des personnes et des bien, mais en réalité s’un un eure car les animaux demeurt soumis au régime des biens, autrement dit on applique au animaux les règles prévus pour les biens, une calification symbolique, puisque il n’y a pas de régime, Art 515.

On rentre soit dans un cathégorie ou soit dans l’autre, sous reserve des lois qui les protège 521-1 521-2 vers les animaux, on peut ajouté que la jurisprudence, ce sont des décisions de justice

La jurisprudence accorde particulier au animal ex : un arrêt de cours de la cassation dans l’ordre judiciaire, cours de cassation qui a eu en 9 décembre 2015, numéro de l’arrêt : 14-25-910 qui a considéré que un animal de compagnie un chiot et un être vivant unique et irremplaçable et un animal de compagnie et destiner a recevoir l’affection de son maitre en raison économique.

Le conseil de l’état, les litiges et qui a clairement affirmé le 1 décembre 2020 446-808 qui a affirmé le droit a la vie d’un animal de compagnie. Les règles du droit il y’en a plusieurs, la source prezmiere et en therorie c’est la loi il et entendu au sencex large, toute regle écrite et maintenant de l’autorité competante, mais il faut garder a l’esprit que la même regle n’a pas la même valeur, y’en a qui ont une valeur plus important c ec que on appel la herachie des normes.

La constitution, et le bloc de constitutionalité c’est a valeur constitutionnel, puis y’a les traités internationaux, puis la loi mais au cense stricte et au cense restrieitn en cense du parlement et l’assembler et le sena et enfin les règles, les decres et les arretere qui émane du pouvoir exécutif c’est ce qui les distingue, il ce peut que le gouvernement soit autorisé, a adopter des texter normalement qui relève. La source suprême dans ces pays la ont fait parti la regle écrite et essentiel et elle et éxprimer biens souvent mais pas toujours dans les code précisément ainsi un ensemble de regle dans le code civil quand une valeur legislative une valeur de loi, ces lois a été codifié, ce qui et destiné au droit qui soit plus accesible, toute les lois ne sont pas codifié, y’en a qui sont pas dans le code, le 6 juillet 1989 les lots d’habitation, il y’a des lois qui ne sont pas neccaiserement dans le code, le Code Rural.

La jurisprudence, il y’a plusieurs dimension on fait reference a l’ensemble des decisions de justice, et l’orsque on parle d’une jurisprudence elle fait reference a une decision particulière, c’est une source du droit les juges on vien souvent a rôle createur important de droit, parce que la loi ne peut pas tous dire, et que le juge et obligé de trancher le litige qui lui a été soumis sous peine de justice de l’article 4, parfois il y’a des vides juridique le juge et obliger de les conbler de trancher pour ramener en litige une solution, le juge n’est pas un législateur, au terme de l’artidcel 5 du code civil et est défendu au juge de prononcer par voix dispostivie qui lui a «été soumise, il peut pas dire c’est pas possible la solution de drap dans tous les cas en théorie. Dans le droit actuelle le jusge a un rôle de plus en plus important, le juge devait être la ???? de la loi, c’est un des specifiter des pays, le juge a un rôle primondial, c’est le precedent qui compte. A certaine pratique dd fonction fiscale et ce qu’ont appel aussi la doctrine qu’on le peut appeler, la coutume c’est-à-dire la croyance du public en une pratique repété.

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