Droit à polluer - Etude de cas

Compétences attendus

Identification et signification des verbes directeurs

Identification et définitions des concepts

Documents à utiliser

Eléments de réponse

Question 1 : L’émission de gaz à effet de serre est-elle productrice d’externalités ? Justifiez

Identifier et Analyser des défaillances de marchés.

Justifiez = Répondre une phrase complète pour nous expliquez exactement pourquoi = pour pas répondre par oui ou par non.

Est-elle = Expliquez en quoi : l’émission de gaz à effet de serre est productrice d’externalité

Externalité = Peut être positif ou négatif selon comment l’entreprise utilise sa production.

Positif si cela n’a aucun dégât par rapport à notre santé ou même par rapport à notre planète et négatif quand au contraire elle pollue ou nui à notre santé.

Annexe 1 : Schéma présentant l’activité humaine participant à l’émission de GES

Annexe 2 : Dernier paragraphe

• L’externalité que produit l’émission de gaz à effet de serre est le réchauffement climatique.
• Ceci est une externalité négative pour la société, car le réchauffement climatique provoque des conséquences néfastes pour l’homme et pour la planète en générale.

Question 2 : Expliquez le fonctionnement du marché des droits à polluer.

Identifier et analyser des dysfonctionnements de marchés.

Expliquer = faire comprendre

Fonctionnement = les différents modes

Marché droit à polluer = quota d’emission d’une entreprise permis, elle peut la vendre si ses emission réelle ne sont pas aussi conséquente que ses droit à polluer mais aussi elle peut en acheter si elle juge qu’elle en a pas assez pour continuer sa production

Annexe 2 = le marché du CO2 – Acheter ou vendre un droit à polluer

• Le marché des droits à polluer c’est le droit à polluer, on peut en acheter ou en vendre. C’est le marché européen d’échange de quotas de CO2 qui impose depuis 2005 un plafond d’émission de CO2 à plus de 10000 installations industrielles. Pour chaque entreprise il ya un quota d’émission qui est alloué. SI l’entreprise émet d’avantage de carbone que la limite imposée, elle doit en effet acheter un « droit à polluer » à une autre installation qui elle aurait consommé moins que son quota.

Question 3 : Ce marché peut-il fonctionner sans l’Etat ? Quelles difficultés de fonctionnement peut-il connaître ?

Identifier et Analyser des défaillances de marchés.

Fonctionner = marché difficulté = les soucis rencontrés

Fonctionnement = les différent modes

La coordination de l’état pour le marché d’émissions.
Les difficultés face au marché du quota d’émissions.

Annexe 3 = CO2 : un peu mieux, mais pas assez

• Le marché ne peut pas fonctionner sans l’état car en effet c’est lui qi va fixés des objectifs (être sous la barre des 2°C. Les états se fixent des cibles bien plus contraignantes pour qu’ils intensifient leurs efforts afin que les entreprises puissent diminuer nettement leur émission de CO2. Notamment par l’augmentation des prix des quotas ou la création de taxe.
• Les difficultés rencontrées sont en effet que tous les pays n’adoptent pas cette technique de marché de quotas d’émission, donc toutes les installations industrielles ne sont pas contraintes pas le quota d’émission.

Question 4 : Comment l’Etat pourrait-il, en dehors des droits à polluer, orienter les décisions des entreprises polluantes ?

Identifier et Analyser les dysfonctionnements de marchés.

Comment =  Connaitre les autre moyen orienter = placé quelque chose dans une position

Taxe = prendre un pourcentage sur le prix du produit sur lesquels la production provoque un rejet de CO2 ou taxé une entreprise pour ces émissions

subvention = aides les entreprises qui veulent diminuer leur rejet de CO2 ou qui veulent faire une transition énergétiques beaucoup moins polluante

Annexe 3 = CO2 : un peu mieux, mais pas assez

• En dehors des droit à polluer l’état peut fixer des taxes sur différents produit ou sur la production de ceux qui provoque un trop gros rejet de CO2, ou tous simplement aux entreprises qui utilisent trop de droit à polluer ou qui rejette trop de CO2.
• Mais il existe aussi les subvention que l’état peut donner aux entreprises qui veulent faire une transition énergétique vers des moyens beaucoup moins polluant, donc il leur verse de l’argent pour les aider à y parvenir.