Monde du Travail
32 160 Monde du Travail dissertations gratuites 23 236 - 23 250
-
L’obligation : notion, classification, sources
Travaux dirigés de Droit des obligations/2018-2019 Séance 1 : L’obligation : notion, classification, sources Chargé de cours : Docteur François KOMOIN Dispositions générales Résultat attendu de la séance * L’étudiant assimile le sens des concepts clés du thème de la séance et en comprend les implications juridiques dans le cadre
524 Mots / 3 Pages -
L’obligation conjointe (cas de décès)
L’obligation conjointe (cas de décès) Une obligation peut comporter plusieurs sujets actifs ou plusieurs sujets passifs. Quand il y a plusieurs créanciers ou plusieurs débiteurs la norme veut que l’obligation se divise entre les cocréanciers ou les codébiteurs, chacun tenu pour sa part, c’est uniquement le cas pour l’obligation conjointe.
419 Mots / 2 Pages -
L’obligation d’emploi en faveur des travailleurs handicapés
L’obligation d’emploi en faveur des travailleurs handicapés Synthèse Tout employeur du secteur privé et tout établissement public à caractère industriel et commercial occupant 20 salariés ou plus, doit employer, dans une proportion de 6 % de son effectif salarié. Cette obligation d’emploi s’applique établissement par établissement pour les entreprises à
249 Mots / 1 Pages -
L’obligation d’exercice du pouvoir règlementaire : CE 2011 « Soc Cryo-France »
L’obligation d’exercice du pouvoir règlementaire : CE 2011 « Soc Cryo-France » L’ordonnance prévoit la nécessité d’avoir une autorisation pour la conservation et autres des tissus ainsi que les modalités de cette activité ; Un décret est pris en Conseil d’Etat par le Ministre de la santé pour fixer les
256 Mots / 2 Pages -
L’Office de Tourisme Intercommunal Pennois
Les contextes - L’organisation et son offre de services : L’Office de Tourisme Intercommunal Pennois (O.T.I.P.) est une association chargée de l’accueil, de l’information, de la promotion et de l’animation touristique de sept communes : Auradou, Frespech, Massels, Massoulès, Penne-d’Agenais, St-Sylvestre-sur-Lot, Trémons. L’association a une convention avec la Communauté des communes
688 Mots / 3 Pages -
L’offre commerciale de mon UC est organisée autour de 5 univers
L’offre commerciale de mon UC est organisée autour de 5 univers : • Univers textile sportwear : 38 % du CA sur 43% de la surface de vente • Univers sports collectifs ( foot , rugby , basquet ) :23% du CA sur 25% de la surface de vente •
308 Mots / 2 Pages -
L’offre commerciale électronique cas
________________ Chapitre 1 : L’offre commerciale électronique 1. La protection du cyber contractant : l’obligation du respect de l’ordre public et des bonnes mœurs Les offres commerciales électroniques doivent respecter l’ordre public (la loi) et les bonnes mœurs (la moral). Conformément à une règle générale concernant les objets du commerce,
435 Mots / 2 Pages -
L’offre commerciale et électronique
Chapitre 1 L’offre commerciale et électronique L’ensemble de l’activité économique à pour support des contrats. La vente à distance existe depuis la fin du 19ieme Rapidement il y a eu des lois qui protégés le consommateur face à ces intrusions. 1. La protection des cyber-consommateurs Le code de la consommation
540 Mots / 3 Pages -
L’offre commerciale et le contrat électronique
Droit : Livre : Réflexe droit – Nathan technique BTS 2eme année Edition Aout 2015 Partie 1 : L’immatériel dans les relations économiques Chapitre 1 : L’offre commerciale et le contrat électronique : Intro : Les activités économiques exigent le support d’un contrat. À l'origine du contrat on trouve souvent
375 Mots / 2 Pages -
L’ONF c’est quoi ?
< Une image contenant texte Description générée automatiquement L’ONF c’est quoi ? L’ONF est un EPIC, établissement public à caractère industriel et commercial, il est chargé de la gestion de plus de 10 millions d’hectares de foret en France appartenant à l’Etat et aux collectivités territoriales. Ils renouvellent, préservent et
370 Mots / 2 Pages -
L’opérateur de la téléphonie mobile algérien
Introduction : Durant notre stage d'imprégnation au sein de l'entreprise Mobilis, on a particulièrement visité quelques divisions de la direction opérationnelle en raison du temps limité qui nous a empêchés de découvrir toute sous-direction et tout département dans l’entreprise. Mobilis, l'entreprise algérienne qui se lance dans le secteur de la
6 630 Mots / 27 Pages -
L’opérateur Wana
Plan : • Introduction • Présentation de l’entreprise o L’origine de l’appellation o Chiffres clés o Organigramme o Valeurs • Plan de communication o Copy stratégie o Communication média o Communication hors média • Conclusion Introduction : Après les résultats modestes de l’opérateur Wana, le directoire a pensé de tous
497 Mots / 2 Pages -
L’ordonnancement et la planification
Chapitre 7 : l’ordonnancement et la planification Lorsqu’une entreprise propose des prestations il est essentielle de les programmer selon les besoins et la disponibilité des ressources. Pour ce faire, un outil est adapté pour la prévision et le suivi de l’avancement : il s’agit du GANTT. De même, lorsque l’entreprise
553 Mots / 3 Pages -
L’ORDRE SEIGNERIAL :LA FORMATION ET LA DOMINATION DES CAMPAGNES
Histoire H3/ : L’ORDRE SEIGNERIAL :LA FORMATION ET LA DOMINATION DES CAMPAGNES Comment les seigneurs la laics et ecclésiastique dominent –ils les campagnes. ? Quelles sont les transformation de campagnes au moyen-âge ? Introduction : avec la dislocation de l’empire carolingien se développe une organisation politique économique et sociale I.Les
1 376 Mots / 6 Pages -
L’Oréal
L’Oréal est une société française de produits cosmétiques. Elle a été créée le 30 juillet 1909 par Eugène Schueller. Actuellement leader sur le marché mondial, la marque se divise en 4 catégories : les produits professionnels, les produits grand public, l’oréal luxe et la cosmétique. L’Oréal est le leader mondial
292 Mots / 2 Pages